Conseil Municipal - Odre du jour Conseil municipal

Documents similaires

Compte-Rendu - Odre du jour

Procès Verbal - Odre du jour Conseil Municipal du 2042025

Convocation - Odre du jour et convocation du Conseil Municipal d

Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 10 12 2025

Conseil Municipal - Odre du jour conseil municipal du 28.06.2018

Convocation - Ordre du jour et convocation du Conseil Municipal

Ordre du Jour - 20161209 ordre du jour conseil municipal villabe

Procès Verbal - odre du jour

Ordre du Jour - 20180405 ordre du jour conseil municipal villabe

Ordre du Jour - 20190920 ordre du jour conseil municipal villabe

Conseil Municipal - Odre du jour Conseil municipal Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune d'Étampes. Lien du pdf (Conseil Municipal - Odre du jour Conseil municipal)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, *

Etampes, le 20/06/2024

Le prochain Conseil municipal se réunira le :

Mercredi 26 juin 2024 à 19 h 45

Salle du RDC – Maison des Services Publics Municipaux

12, Carrefour des Religieuses

91150 ETAMPES

Ordre du jour

- Lecture des décisions du Maire.

- Approbation des procès-verbaux n° 66 de la séance du Conseil municipal du 14 mars 2024 et n° 67 de la séance du Conseil municipal du 4 avril 2024.

FONCIER - URBANISME

1. Révision du PLU : précisions sur les modalités de concertation – Rapporteur Gérard

HEBERT

2. Révision du PLU : débat sur le PADD – Rapporteur Gérard HEBERT

3. Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU (centrale photovoltaïque –

Villesauvage) : définition des modalités de concertation

4. Cession des parcelles AY 68 et AY 411 – 142 rue Saint-Jacques – Rapporteur Gérard

HEBERT

5. Cession d’un terrain issu de la parcelle AC 745 – Rue Jean Coureau) – Rapporteur

Gérard HEBERT

AFFAIRES GENERALES

6. Renouvellement de la convention de partenariat relative à l’organisation de

l’agence postale communale (Saint-Martin) – Rapporteur Françoise PYBOT

7. Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté – Rapporteur Gilbert DALLERAC

VIE ASSOCIATIVE

8. Subvention à l’Association sportive collège Jean-Etienne GUETTARD – Rapporteur Elisabeth DELAGE

9. Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’Association Badminton du sud-Essonne – Rapporteur Elisabeth DELAGE

10. Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 au Comité d’Entente des Associations Patriotiques et Mémorielles d’Etampes – Rapporteur Elisabeth DELAGE 11. Subvention à la Croix Rouge Française – Rapporteur Elisabeth DELAGE

12. Subvention à l’Ecole de danse Michelle Perrot – Rapporteur Elisabeth DELAGE 13. Subvention complémentaire au titre de l’année 2024 à l’association Entente Gymnique Etampoise – Rapporteur Elisabeth DELAGE

14. Subvention à La Compagnie des Muscardins – Rapporteur Elisabeth DELAGE 15. Subvention à l’association Les doigts de Fées – Rapporteur Elisabeth DELAGE16. Subvention complémentaire aux Restaurants du Cœur – Relais du Cœur de l’Essonne – Rapporteur Elisabeth DELAGE

COHESION SOCIALE ET TERRITORIALE

17. Contrat de ville 2015-2024 : attribution de subvention (programmation 2024) – Rapporteur Fouad EL M’KHANTER

TRAVAUX

18. Convention de délégation de maitrise d'ouvrage pour la réfection de la rue

Reverseleux – Rapporteur Jean-Michel JOSSO

PATRIMOINE

19. Tour de Guinette : convention de mécénat avec la Fondation du Patrimoine –

Rapporteur Marie-Claude GIRARDEAU

RESSOURCES HUMAINES

20. Mise à jour et modification du tableau des emplois – Rapporteur Franck COENNE

21. Extension du RIFSEEP à un nouveau cadre d’emploi de la filière médico-sociale –

Rapporteur Franck COENNE

22. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent (responsable

urbanisme) – Rapporteur Franck COENNE

FINANCES

23. Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France 2023 - Rapport

d’utilisation – Rapporteur M. le Maire

24. Concession d’aménagement du Programme de renouvellement urbain d’intérêt

Régional (PriR) du quartier de Guinette – Approbation du CRACL 2023 –

Rapporteur Fouad EL M’KHANTER

25. Modification des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget

principal – Exercice 2024 – Rapporteur M. le Maire

26. Décision modificative du budget général n° 1 – Rapporteur M. le Maire

27. Programmation culturelle : réévaluation des tarifs – Rapporteur Marie-Claude

GIRARDEAU

28. Modification du règlement général des inscriptions aux activités municipales –

Rapporteur Marie-Claude GIRARDEAU

29. Mise en place d’une amende administrative pour sanctionner les dépôts sauvages

– Rapporteur Dramane KEÏTA

30. Convention de partenariat entre le CASC du Sud Essonne et la Ville d’Etampes –

Rapporteur M. le Maire

COMMANDE PUBLIQUE

31. Adhésion à la centrale d’achat « CANUT » – Rapporteur Marie-Claude GIRARDEAUMOTION

- Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter

les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France –

Rapporteur Monsieur le Maire

POINT D’INFORMATION

- Rapports d’ACTED suite au soutien de la Ville pour les populations victimes du séisme

du 8 septembre 2023 au Maroc et des inondations du 10 septembre 2023 en Lybie –

Rapporteur Monsieur le Maire

- Point d’étape RN 20

- Point du déploiement des bornes électriques sur la Ville

Ordre du jour affiché le 20/06/2024