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Procès Verbal - Proces verbal de seance CM 02.11.23 Valide le 04.1
Ordre du Jour - ordre du jour 11 dec
Ordre du Jour - Odj CM 10 nov 2017
Conseil Municipal - Odre du jour CM 16.04.24
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Odre du jour CM 16.04.24)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
À
Y(_Z Ville de 7 Valenciennes
Dpdre du jour
CONSEIL MUMICIOAl
nôtel de ville
Salle du conseil municinal
Mardi 16 avril 2024 - 17h00
1 Conseil Municipal du mardi 16 avril 2024 à 17h00
Ordre du Jour
- Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 20 février 2024 - Etat des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir donnée par le Conseil Municipal en application des délibérations n°3 du 26 mai 2020, et n° 8 du 30 novembre 2021, à Monsieur Laurent DEGALLAIX, Maire, et des subdélégations données par arrêtés du 03 juin 2020, du 11 juin 2020, et du 8 décembre 2021 : mois de Février et Mars 2024
OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
1- Cession de l'ensemble immobilier du Château Désandrouin au Centre Hospitalier de Valenciennes
2- Acquisition au Conseil Départemental de la parcelle cadastrée section AN n°234 située 102 bis avenue de Condé à Valenciennes
3- Approbation et habilitation à signer un protocole d'accord transactionnel avec la SCI VILLA DES ARTS
4- Cession à AFEJI HAUTS-DE-FRANCE de l'immeuble situé 12 rue Louis Cellier à Valenciennes - parcelle cadastrée section AS n°78
5- Acquisition de deux immeubles sis 56/58 rue de Lille à Valenciennes - parcelles cadastrées section AR n°107 et 914
6- Cession à Monsieur et Madame DESOMBRE de l'immeuble constituant l'ancien octroi municipal situé 19 bis avenue de Verdun à VALENCIENNES - parcelle cadastrée Section L n°61
SUBVENTIONS
7- Déploiement de mégotiers en centre-ville - Sollicitation du dispositif d'accompagnement d'ALCOME
8- Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ligue d'Athlétisme des Hauts de France et convention de partenariat 2024
9- Subvention de fonctionnement au profit de l'association Olympique Valenciennes Sport pour la campagne de subvention 2024
CONVENTIONS
10- Convention de partenariat pour la création et la gestion d'un jardin partagé communal rue de l'Âtre de Gertrude en accompagnement d'habitants jardiniers.
11- Convention de partenariat avec le Phénix-Scène nationale pour la mise en place d'Ateliers Nomades avec le Conservatoire pour les spectacles "Carmen" et "Nemesis" dans le cadre du Plan Choral 2023 2024
12- Convention de coopération numérique avec la Bibliothèque nationale de France
13- Convention relative à la facturation des prestations dans le cadre du dispositif d'alarme RAMSES
14- Signature d'une convention avec Valenciennes Métropole portant sur la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial auprès du service Archéologie de la ville de Valenciennes
2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
15- Musée des Beaux-Arts de Valenciennes : contrat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de réaménagement et de rénovation du clos couvert et convention de gestion entre Valenciennes Métropole et la ville de Valenciennes le temps des travaux
16- Projet de transfert à venir du service archéologique de la ville de Valenciennes vers Valenciennes Métropole
17- Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires
18- Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de Lille et du bassin minier + Plan bois : approbation des documents et des programmes de mesures pour améliorer la qualité de l'air
FINANCES
19- Vote sur les Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023 - Budget Principal de la Ville de Valenciennes et budgets annexes, "Centre Aquatique" et "Parcs de stationnement"
20- Affectation des résultats de l'exercice 2023 des budgets de la Ville de Valenciennes
21- Actualisation des autorisations de programmes sur le budget principal - BS2024
22- Vote du Budget Supplémentaire 2024 - Budget Principal
23- Vote du Budget Supplémentaire 2024 - Budget Annexe Centre aquatique
24- Vote du Budget Supplémentaire 2024 - Budget Annexe Parcs de stationnement
25- Vente de biens sur le site Agorastore
RESSOURCES HUMAINES
26- Mise à jour du tableau des effectifs
27- Modification des conditions et des modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel municipal et membres du Conseil municipal
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