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Déliberation - 23 Conservatoire Municipal de Musique et de Danse
Déliberation - 026 Espace culturel la Faiencerie salle de la manu
Déliberation - 022 Adhesion au conservatoire espaces naturels HDF
Déliberation - 31 Associations culturelles et vie associative sub
Déliberation - 023 RI Subventions aux associations
Déliberation - 2d cotisations divers
Document publié le Vendredi 26 mars 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 2d cotisations divers)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
mainte nant! MW Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 26 mars 2010 Commission « finances »
Séance du 15 mars 2010
2d Cotisations 2010 - Divers
Etaient présents les membres inscrits au tableau
& Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
M Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mmes CAPON, CARLIER, MM. MONTES, LEGRAND, Mme BASMAISON, MM. BOUADDI, CABARET, KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK.
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, GRIMBERT, Mme PORAS, M. ASSAMTI, Mmes DINGIVAL, BOUKHELIF, OYONO, KOUACHI-MAHSAS, MM. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, RIFI-SAIDI, Mmes PAMART, M'BAYE, MM. MACHU, SEGUIN, Mmes FÉVRIER, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, Mme RIFFAULT, M. VARLET. Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme JAJAN Pouvoir à: M.LEMAIRE
Mme BARBETTE Pouvoir à M. BEAUBRUN
Mme MAUPIN Pouvoir à: M. BELHMAND
M. NACHITE Pouvoir à Mme RIFFAULT
M CHEURFA Pouvoir à M. VARLET
Etaient absents :
H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. SZPIRKO.
- _ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39 - Nombre de conseillers en exercice 39 - _ Nombre de conseillers présents 38 MH Rapport de présentation :
Monsieur Hassan BOUADDI, maire-adjoint, expose :
Il vous est proposé de verser des cotisations 2010 aux organismes suivants :
Organismes Objet Cotisation | Cotisations 2010
Fédération Nationale des e contribuer à la définition des politiques
Collectivités Territoriales culturelles publiques et coordonner la
pour la Culture (FNCC) réflexion des collectivités territoriales dans
leur mise en œuvre,
°__ assurer l'information et la formation des élus
et techniciens territoriaux,
+ représenter les collectivités territoriales 770 € 770 €
adhérentes auprès des pouvoirs publics, et compte 6281/33/CA
particulièrement du ministère de la culture et f de la communication, |
+ développer également des échanges | saû internationaux en vue notamment de | 30 susciter une réflexion et élaborer des
propositions dans le cadre nouveau de la
politique culturelle européenne.
(PAIN
Www.mairie:creil.fr PICARDIE maintenant ! à u Cotisation cat Organismes Objet antérisuré Cotisations 2010
Office de tourisme de + offre la possibilité à ses adhérents Chantilly d’apparaître dans ses publications touristiques et sur son site internet. 156,06 € 156,06 € °_ communique également sur les animations Compte 6281/322/CC organisées par ses adhérents
PICASCO agence | résout les problèmes d'accès à régionale du livre en l'information bibliographique, sonore et Picardie audiovisuelle,
° contribue à la formation professionnelle
des personnels du livre et de la lecture, 72,00 € 72,00 € + favorise la conservation et la diffusion du Compte 6281/321/CE patrimoine documentaire,
°_ s'articule sur toute structure de coopération
nationale ou locale ayant les mêmes
objectifs
Association Nationale des | Faire connaître et reconnaître le travail des Directeurs de Restauration | équipes municipales de restauration avec pour 50 € Municipale (ANDRM) objectif la promotion d'une restauration 35 € Compte 6281/251/HB municipale moderne, dynamique et de qualité.
Union des Conservatoires | Développer et favoriser la pratique d’un et Ecoles de Musique et | enseignement musical et chorégraphique de 324 € 361 € de danse de l'Oise qualité et défendre les intérêts matériels et Compte 6281/311/CD (UCEM) moraux communs aux adhérents.
Fédération + _ développer, structurer, améliorer la pratique Départementale des amateur du chant choral dans le
Chorales de l'Oise département. 60 € *_ participe ainsi à l'éducation populaire. 60€ Compte 6281/311/CD Collectif Haïti Solidarité ° mener des projets de développement
Oise durable en Haïti en s'appuyant sur les
acteurs locaux et dans une perspective 50 € d'accompagnement sur le long terme _ Compte 6281/04/CB e _inciter au développement d'actions de
coopérations entre des communes,
institutions et associations françaises et
haïtiennes
WwWw.mairie-creil.fr
(EAU
PICARDIE maintenant! H Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2121-29,
Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « finances» en date du 15 mars 2010, Entendu le rapport de présentation,
M Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour: 38 Contre : 0 Abstention : 0
& Décide à l'unanimité :
Article 1er : de verser les cotisations suivantes, au titre de l'année 2010 :
Organismes Cotisations 2010 Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la culture (FNCC) 770,00 € (compte n°6281/33/CA) Office de Tourisme de Chantilly 153,06 € (compte n°6281/322/CC)
72,00 € (compte n°6281/321/CE) PICASCO
Association Nationale des Directeurs de Restauration Municipale (ANDRM) 50,00 € (compte n°6281/251/HB Union des Conservatoires et Ecoles de Musique et de danse (UCEM) 361,00 € (compte n° 6281/311/CD) 60,00 € (compte n° 628/311/ CD) Fédération Départementale des Chorales de l'Oise 50,00 € (compte n°6281/04/CB) Collectif Haïti Solidarité Oise
Article 2 : d'imputer la dépense correspondante sur les crédits ouverts à cet effet au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : 3 { MARS 2010 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
Pour le maire et par délégation,
La Première Adjointe
Nicole CAPON
Er Certifié exécutoire le présent document
Creil, le.%:.22,40 Signature Le Maire.
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LA VILLE
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