Procès Verbal - pv Seance du 02 03 2026

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Procès Verbal - pv Seance du 02 03 2026 Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Boussac. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 02 03 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, République

Française

Nombre de

membres en

exercice :

10

Présents :

8

Votants :

8

Séance du 02 mars 2026

Le deux mars deux mille vingt-six à 20 heures 30, l'assemblée

régulièrement convoquée le 24 février 2026 s'est réunie sous la

présidence de Denis DAYNAC

Sont présents : Betty BONHOMME, Michel CAPUS, Denis

DAYNAC, Julien MAS, Michèle PEGOURIE, Vincent PONS, Francis RATIE, Nourdyn ZANFARI

Représentés :

Excusés :

Absents : Sandrine FEL, Teddy SOL

Secrétaire de séance : Betty BONHOMME

PROCES VERBAL

Ordre du jour

- Désignation secrétaire de séance et approbation PV séance du 13/01/2026 - Délibération approbation du Compte Financier Unique 2025

- Délibérations désaffectations et cessions à titre onéreux de portions de chemins ruraux situés à "Camps Maury", "Cantarel Bas" et "Olives"

- Organisation du bureau de vote 15/03/2026

- Questions diverses

Monsieur le Maire procède à l'appel et constate le quorum.

1-DE_2026_002 Désignation secrétaire de séance et approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13/01/2026 Désignation secrétaire de séance

Désignation secrétaire de séance

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres de l’assemblée pour secrétaire de séance.

Betty Bonhomme désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.

Approbation PV séance du 13/01/2026

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15,Vu le projet de procès-verbal,

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 13/01/2026 a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Betty BONHOMME et envoyé avec la convocation au présent conseil.

Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier. Après en avoir délibéré, le Conseil APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 13/01/2026.

Le conseil adopte à l'unanimité des présents et représentés cette délibération.

2-DE_2026_003 Délibération sur le compte Financier Unique - BOUSSAC 2025

Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT);

Vu la délibération n°MI_2021_5_2 du 15 juillet 2021 portant sur l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) en lien avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP);

Vu le rapport de présentation du Compte Financier Unique pour l'année 2025;

Vu le Compte Financier Unique 2025;

Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents;

Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétique et des taux des contributions et produits afférents;

Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable. Considérant les éléments suivants :

DAYNAC Denis se retire et ne prend pas part au vote.

Le conseil municipal réuni et présidé par DAYNAC Denis vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus et donne pouvoir à DAYNAC Denis pour prendretoutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

Débats :

Francis Ratié présente le CFU2025. Un document avait été envoyé aux élus en amont de cette réunion.

Quelques questions sont posées concernant des recettes ou dépenses et des précisions sur des articles comptables.

3-DE_2026_004 Délibération pour l'affectation du résultat de fonctionnement - BOUSSAC 2025

- après avoir entendu et approuvé le compte financier unique de l'exercice 2025

- statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025

- constatant que le compte financier unique fait apparaître un EXCEDENT de 382 774,25 € décide d'affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Débats :

Aucun

4-DE_2026_005 Désaffectation d’une portion du chemin rural au lieu-dit « OLIVE »

Vu la demande présentée par Mme Carine GERALD en date du 21/03/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées A0067, A0088, A0089 et la parcelle bâtie A0092.

Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 13 mars 2024 n° DE_2024_005 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise àenquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;

Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;

En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation ont été arpentées et cadastrées par géomètre : elles correspondent à la parcelle A0272 d’une contenance de 06a et 61ca

M le maire informe que Mme Carine Gérald a vendu sa propriété à M Keromnes et Mme Martin. L’enquête publique et la cession à titre onéreux ont été évoqués devant notaire lors de la vente et acceptés par les nouveaux propriétaires.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de désaffecter à l’usage du public la portion de chemin rural situé à « Olives », enclavé entre les parcelles cadastrées A0067, A0088, A0089, la parcelle bâtie A0092 et la route départementale D48

-D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents et représentés.

Débats :

M le maire précise qu’il convient, pour chaque chemin concerné, de faire une délibération sur la désaffectation et une autre sur la cession à titre onéreux sur les conseils du notaire.

5-DE_2026_006 Cession à titre onéreux d’une portion du chemin rural au lieu-dit «OLIVE»

Vu la demande présentée par Mme Carine GERALD en date du 21/03/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées A0067, A0088, A0089 et la parcelle bâtie A0092.

Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 13 mars 2024 n° DE_2024_005 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise à enquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;

En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation ont été arpentées et cadastrées par géomètre : elles correspondent à la parcelle A272 d’une contenance de 06a et 61ca

M le maire informe que Mme Carine Gérald a vendu sa propriété à M Keromnes et Mme Martin. L’enquête publique et la cession à titre onéreux ont été évoqués devant notaire lors de la vente et acceptés par les nouveaux propriétaires.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de fixer le prix de vente au profit de M Keromnes et Mme Martin, de cette portion de chemin rural à 0.50 € du mètre carré, pour une superficie de 06a et 61ca soit 661 m2

-de laisser tous les frais à la charge du demandeur,

-D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents et représentés.

Débats :

Il est précisé qu’il est obligatoire de donner une valeur au domaine public lors d’une cession suite à une désaffectation. A titre informatif, Denis signale que les demandeurs ont pris en charge les frais de géomètre :

-Olives : 672€

-Cantarel bas : 672€

-Camps Maury : 735€

La commune a pris en charge les frais de l’enquête publique :

-annonces légales 425 € + 408 €

-enquêteur agréé : 452 €

Il est décidé de considérer le métrage et de donner une valeur symbolique de 0.50 € le mètre carré. Ce qui représenterai les sommes suivantes :

-Olives : 330.50 €

-Cantarel Bas : 43 €

-Camps Maury : 67.50 €

Les frais de notaire seront à la charge des acquéreurs (environ 200 € par vente)

6-DE_2026_007 Désaffectation d’une portion du chemin rural au lieudit « CANTAREL BAS»

Vu la demande présentée par Mme Marie-Claude FALIP, au nom de l’indivision, en date du 21/03/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées C0002, C0004 et la parcelle bâtie C0003Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 13 mars 2024 n° DE_2024_005 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise à enquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;

Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;

En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation ont été arpentées et cadastrées par géomètre : elles correspondent à la parcelle C0198 d’une contenance de 86ca

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de désaffecter à l’usage du public la portion de chemin rural situé à « Cantarel Bas», enclavé entre les parcelles cadastrées C0002, C0004, la parcelle bâtie C0003 et la route départementale RD41.

- D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents et représentés.

7-DE_2026_008 Cession à titre onéreux d’une portion du chemin rural au lieudit «CANTAREL BAS»

Vu la demande présentée par Mme Marie-Claude FALIP, au nom de l’indivision, en date du 21/03/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées C0002, C0004 et la parcelle bâtie C0003

Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 13 mars 2024 n° DE_2024_005 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise à enquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;

Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation ont été arpentées et cadastrées par géomètre : elles correspondent à la parcelle C0198 d’une contenance de 86ca

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de fixer le prix de vente au profit de Mme Marie-Claude FALIP au nom de l'indivision, de cette portion de chemin rural à 0.50 € du mètre carré, pour une superficie de 86ca soit 86 m2

-de laisser tous les frais à la charge du demandeur,

- D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents et représentés.

8-DE_2026_009 Désaffectation d’une portion du chemin rural au lieu-dit « CAMP MAURY »

Vu la demande présentée par Mme Eliane CAPUS en date du 30/07/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées section C0196, C0195 (parcelles bâties) et la route départementale RD41

Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 19 juin 2024 n° DE_2024_021 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise à enquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;

Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;

En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation sont en cours d’arpentage par un géomètre et le chemin est situé en limite de sections, il a donc été divisé en 2 parcelles. Les numéros provisoires sont : « Ca » d’une contenance de 52ca et « Ab » d’une contenance de 83ca.

M Vincent PONS ne prend pas part au vote.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de désaffecter à l’usage du public la portion de chemin rural situé à « Camps Maury», enclavé entre les parcelles cadastrées N° C0196, C0195 et la route départementale RD41

-de fixer le prix de vente au profit de Mme Eliane CAPUS, de cette portion de chemin rural à 0.5 € du mètre carré, pour une superficie totale de 135ca

-de laisser tous les frais à la charge du demandeur,

-D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à la majorité des membres présents et représentés.

9-DE_2026_010 Cession à titre onéreux d’une portion du chemin rural au lieu-dit « CAMP MAURY »

Vu la demande présentée par Mme Eliane CAPUS en date du 30/07/2024 demandant l’acquisition d’un chemin rural enclavé entre les parcelles lui appartenant, cadastrées section C0196, C0195 (parcelles bâties) et la route départementale RD41

Vu la délibération du Conseil municipal de Boussac en date du 19 juin 2024 n° DE_2024_021 portant mise à enquête publique préalable à l’aliénation de ce chemin rural

Considérant l’arrêté municipal n° AR_2025_005 du 30/09/2025 prescrivant la mise à enquête publique relative au déclassement de parties de domaine public et à la désaffectation de chemins ruraux préalable à leur aliénation et désignant un commissaire enquêteur ;

Considérant que l’enquête s’est déroulée du 1er au 15 décembre 2025 ;

Considérant l’avis favorable du Commissaire enquêteur, Mme Monique SERRES en date du 15/01/2026 ;

En outre, aucune association conforme aux conditions prévues à l’article L. 161-11 du Code rural n’a été créée et ne s’est manifestée dans les délais prévus à l’article L. 161-10 du Code rural en vue de prendre en charge l’entretien du chemin rural objet de la procédure.

De plus, les parties concernées par l’aliénation sont en cours d’arpentage par un géomètre et le chemin est situé en limite de sections, il a donc été divisé en 2 parcelles. Les numéros provisoires sont « Ca » d’une contenance de 52ca et « Ab » d’une contenance de 83ca.

M Vincent PONS ne prend pas part au vote.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE :

-de fixer le prix de vente au profit de Mme Eliane CAPUS, de cette portion de chemin ruralà 0.50 € du mètre carré, pour une superficie totale de 1a 35ca soit 135m2.

-de laisser tous les frais à la charge du demandeur,

-D’AUTORISER M. le Maire à signer toutes pièces nécessaires à la poursuite de cette affaire

ADOPTÉ : à l’unanimité des membres présents et représentés.

10- Organisation du bureau de vote 15/03/2026

Denis précise que les élections municipales se tiendront le dimanche 15 mars 2026 de 8h à 18h. Il n’y aura qu’un seul tour car il n’y a qu’une liste à Boussac (cf arrêté préfectoral du AP_2026_015 du 27 février 2026)

Il convient de mettre en place un tableau de présence du bureau électoral. Les membres présents s’inscrivent. Les absents pourront préciser leurs préférences auprès de Denis ou du secrétariat de mairie.

Le bureau de vote sera installé vendredi 13/03 à 11h. Un coin café sera proposé aux habitants le jour des élections.

L’installation du nouveau Conseil se fera le dimanche 22 mars à 18h.

11-Questions diverses

Travaux logement communal :

Un test d’étanchéité sera effectué prochainement. Les travaux avancent sous la vigilance du Maitre d’œuvre et de Francis Ratié.

Informations sur randonnées cyclos :

-Rando Gravel dimanche 29 mars 2026 organisé par Sport et Nature, 20 communes concernées 250 participants

-Dimanche 26 avril passage des « cyclos du vélo montagnard » 200km depuis Aurillac, étape à Boussac, à la demande de M Falip

Motion TE46

Une motion de Territoire Energie du Lot est lue à l’assemblée. Celle-ci se déclare favorable à l’unanimité.

Panneaux « Village étoilé »

Denis présente un courrier du Grand Figeac qui précise que deux panneaux « Village Etoilé » seront distribués par le Grand Figeac suite à l’obtention du label 2 étoiles « Villes et Villages étoilés 2024-2025 » à Boussac.

Ce courrier informe que les communes peuvent acheter d’autres panneaux. Le conseil estime que 2 suffisent et qu’ils seront installés aux entrées du village.

Tous les sujets ayant été abordés, la séance est levée à 23h00.

Prochain Conseil le dimanche 22 mars à 18h – Installation du Conseil Municipal

Denis DAYNAC

Président de séance

Betty BONHOMME

Secrétaire de séance