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Conseil Municipal - gciqh0lvanxtujc
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Varages.
Lien du pdf (Conseil Municipal - gciqh0lvanxtujc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
EVTOAT-NDERTETOE NES DELIRERATIONS
VU vUINVYL. IL, wUNICIPA
Séance du 20 mars 2023
L'an deux mille vingt trois et le vingt mars, les membres du conseil municipal
dûment convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la
présidence de Monsieur Guy PARTAGE, Maire de Varages.
Etaient_ présents : ANDRIES Jean-Michel, BLANC Gilles, BLANC Vincent,
COULOMB Elisabeth, CLAUSSE Benjamin, DAVIN Yves, ESPITALIER Nathalie,
GOUDAL Jean-Pierre, MEZIERE Stéphanie, POSTAL Marie-Françoise, HOYOUX
Lucien, MOISSON Michel.
Etaient absents : BONGIORNO Julia, LANXADE Constance.
Il a été procédé, conformément à l'article L.215-15 du code des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire, Gilles Blanc, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles
L.5212-1 et suivants,
Considérant la volonté politique de répondre au besoin de la population et
des établissements scolaires de disposer d'un équipement sportif de type
piscine,
Considérant l'avant-projet présenté le 11 janvier 2023 aux élus des
quelques communes présentes de la création et le fonctionnement d'une
piscine intercommunale dans le Haut Var,
Considérant qu'il est nécessaire d'approfondir les études afin de présenter
à chaque assemblée délibérante un projet de création et de gestion viable
et sincère,
Considérant le périmètre envisageable et les différentes catégories
d'utilisateurs de cet équipement sportif.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Oui l'exposé de Monsieur le Maire,
- Après en avoir délibéré,
- Approuve, à l'unanimité des présents, le lancement d'une étude
permettant de déterminer :
> Le type de structure le plus adaptée pour gérer ce type
d'établissement,
> Le périmètre de l'EPCI ou la liste exhaustive des collectivités
adhérentes et clientes,
> Le coût et le financement pour la création d'une piscine
intercommunale dans le Haut Var et son budget prévisionnel de
fonctionnement,
> La répartition des participations par types de collectivités
(adhérentes et clientes) pour l'investissement et le fonctionnement.
- Autorise Monsieur le Maire à assister aux différentes réunions pour
l'élaboration de ce projet
- Dit que la commune de Sillans la Cascade est et reste porteuse du projet
et assure le financement de cette étude préalable.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Po aforme
Le secrétaire de séance
BLANC Gilles L
Drécante
FTESENLS
AR Prefecture
083-218301455-20230320-172023-DE
Reçu le 21/03/2023