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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03 03 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Jeunesse,
Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace des Coulines :
Le mardi 3 mars 2026 à 20h00
La séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation d’un secrétaire de séance ;
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 février 2026
1) FINANCES : approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 ;
2) FINANCES : affectation des résultats – exercice 2025 ;
3) FINANCES : vote du budget primitif – exercice 2026 ;
4) FINANCES : M57 – fongibilité des crédits – exercice 2026 ;
5) FINANCES : vote des taux d’imposition - année 2026 ;
6) FINANCES : mise à jour autorisation programme – crédit paiements 2026 ;
7) FINANCES : subventions - exercice 2026 ;
8) FINANCES : demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police 2025 ;
9) FINANCES : convention financière relative aux modalités de redistribution de voiries – classement et déclassement de la voirie communale et départementale – SAINT LYPHARD RD 83 – rue de la BRIERE et rue de la COTE D’AMOUR ;
10) FINANCES : convention de répartition des charges en matière de conservation, d’entretien et d’exploitation du domaine public routier départemental en et hors agglomération ;
11) SPORT : convention pour le transport des élèves dans le cadre de la voile scolaire ;
12) RH : modification du tableau des effectifs et des emplois ;
13) RH : les Lignes Directrices de Gestion (LDG) – mise à jour 2026 ;
14) Informations diverses.
Publié le : 18 février 2026