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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 30.06.26)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Éducation,
Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace des Coulines :
Le mardi 30 juin 2026 à 19h00
La séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2026
1) AFFAIRES GENERALES : désignations des membres représentants au sein des organismes et instances de CAP ATLANTIQUE LA BAULE GUERANDE AGGLO ; 2) AFFAIRES GENERALES : convention de partenariat – festival LA NOCTURNE 2026 ;
3) CULTURE : grille tarifaire de l’Espace Culturel 2026 / 2027 et conventions de partenariat ;
4) FINANCES : convention de partenariat entre le club Badminton Association Ducks, la FFBAD et la commune en vue d’une aide financière fédérale pour l’achat de matériel sportif ;
5) ENFANCE : frais de fonctionnement - école publique LES ROSELIERES – année 2026-2027 ;
6) ENFANCE : convention AEP Diwan Gwenrann portant sur le forfait communal de fonctionnement – avenant 2026 ;
7) ENFANCE : convention de reversement de participation financière OGEC STE ANNE – avenant 2026 / 2027 ;
8) ENFANCE : prise en charge financière versée aux communes accueillant des élèves scolarisés en ULIS et domiciliés à ST LYPHARD ;
9) ENFANCE : convention de mise à disposition de locaux OGEC STE-ANNE – avenant pour l’année 2026-2027 ;
10) ENFANCE : tarification du restaurant scolaire – année scolaire 2026 / 2027 ; 11) ENFANCE : tarification du service enfance jeunesse – APS RS ALSH - 2026 / 2027 ; 12) ENFANCE : règlement intérieur ASLH ;
13) RH : procédure de mise en concurrence – contrat d’assurance des risques statutaires 01/01/2027 au 31/12/2030 – CDG44 ;
14) RH : débat autour protection sociale complémentaire (PSC) ;
15) RH : mise à jour du tableau des effectifs et des emplois ;
16) Informations diverses.
Publié le : 23 juin 2026