Compte-Rendu - CR SIVOM 28 11 2016

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Compte-Rendu - CR SIVOM 28 11 2016 Document publié le Lundi 28 novembre 2016 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 28 11 2016)Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Culture et patrimoine, 1/4

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU SIVOM DU PAYS DE VAULX

DU 28 NOVEMBRE 2016

Etaient présents : CACHET Christine

GARIBALDI Gaëlle

ARTEMON Huguette

ARBOIT Claude

CELIÉ Jean-Marc

FAVIER Jean-Michel

PELÉ Denis

PELLISSIER Francis

RAVANAT Jean-Luc

REYNIER-POETE Patrick

Etaient excusés : GAUCHET Blandine

PARIS REVOL Monique

RICHARD Jean-Michel

Etait absente : PERRIN-PATRAS Andréa

Ordre du jour : Emplois et contrats des agents

Acomptes participations des communes sur le

budget 2017

Subvention Ecole en Pays de Vaulx

Décision modificative budget général

Informations et questions diverses

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 17 OCTBORE 2016

Chemin des Creys

Christine Cachet s'est rendue aux Creys où l'entreprise Champollion travaille. Elle est impressionnée par les ornières.

Patrick Reynier-Poète avait rencontré M. Champollion. Il va le rappeler pour qu'il mette des plaques supplémentaires sur le chemin.

Le compte-rendu de la réunion du 17 octobre 2016 est approuvé par les membres du comité syndical.

EMPLOIS ET CONTRATS DES AGENTS

Christine Cachet annonce la fin des contrats de certains agents : Odile Didier de Fresse au 23 décembre 2016, Christine Palacios et Sylvie Jaymond au 22 février 2017.

Elle propose de renouveler le contrat de Mme Odile Didier de Fresse jusqu'au 15 juillet 2017 et de voir au printemps pour prendre une décision sur sa future embauche.2/4

Denis Pelé et Jean-Marc Célié seraient plutôt favorables à une embauche définitive.

Après délibération, le comité syndical décide de renouveler le contrat de Mme Odile Didier de Fresse.

Pour Sylvie Jaymond, en contrat aidé jusqu'au 22 février 2017, Christine Cachet informe de la possibilité de lui établir un nouveau contrat à durée déterminée ou de la passer stagiaire avec titularisation au bout d'un an. Pour Christine Palacios, en contrat jusqu'au 22 février 2017, il faut la passer stagiaire avec titularisation au bout d'un an.

Après délibération, le comité syndical décide de passer stagiaire les agents Sylvie Jaymond et Christine Palacios à compter du 23 février 2017, sur des postes d'adjoint technique de 2ème classe à 26 heures pour la première et 31 heures pour la seconde.

ACOMPTES DES PARTICIPATIONS DES COMMUNES SUR LE

BUDGET 2017

Christine Cachet explique que pour payer les factures dès le mois de janvier 2017, il y a lieu de demander des acomptes aux communes sur les participations de l'année 2017.

Les acomptes sont basés sur la participation 2016. Pour Notre Dame de Vaulx, l'acompte serait de 5 228 € et pour Saint Jean de Vaulx de 14 521 €. Le montant des participations sera réajusté au budget primitif 2017. Elle demande au comité syndical de bien vouloir en délibérer.

Après délibération, le comité syndical accepte de verser des acomptes de participations.

Huguette Artemon demande par quel moyen la commune de Notre Dame de Vaulx va payer l'achat du store et de l'étagère de la cantine, après subvention déduite.

Christine Cachet répond que le plus simple est de le faire par le biais de la participation.

Les élus de Notre Dame de Vaulx avaient évoqué l'idée de mettre de nouveaux radiateurs à la cantine.

SUBVENTION ECOLE EN PAYS DE VAULX

Christine Cachet fait part de la demande de subvention de l'Ecole en Pays de Vaulx. L'an dernier, le Sivom avait attribué la somme de 600 euros.

Après délibération, le comité syndical accepte de verser une subvention de 600 euros à l'Ecole en Pays de Vaulx.

Huguette Artemon a été interpelée par la directrice de l'école de Notre Dame de Vaulx. Elle souhaite savoir si le Sivom pourrait verser une subvention pour un petit voyage.3/4

Patrick Reynier-Poète souligne que le Sivom ne verse pas de subvention pour les voyages. Certaines aides ont déjà été attribuées, mais par d'autres organismes, tels que les entreprises.

DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL

Christine Cachet indique que pour verser la subvention à l'Ecole en Pays de Vaulx, il manque 76 euros au budget. Aussi, elle propose de prendre une décision modificative.

Après délibération, le comité syndical décide de prendre 76 euros au compte 61558 "entretien autres biens mobiliers" pour le verser au compte 6574 "subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé".

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Bibliothèque intercommunale

Christine Cachet a assisté à une réunion de la bibliothèque intercommunale au sujet d'une convention à signer avec la communauté de communes de la matheysine. Les tarifs vont changer, augmentation de 13 à 15 euros. La bibliothèque doit reverser 4 euros à la Matacena. Les recettes servent à 50 % pour acheter des livres et à 50 % pour l'animation.

Patrick Reynier-Poète donne des explications à ce sujet. Le réseau augmente son nombre de bibliothèques à la communauté de communes et une nouvelle convention doit être signée.

Au départ, les bibliothèques devaient verser les 4 euros, mais ça n'a jamais été fait. Cet argent sert à l'animation, la personne qui se déplace, le véhicule…

Maintenant, tous les livres circulent dans les bibliothèques. L'objet est de faire évoluer les bibliothèques entrantes au même niveau que les autres. Le réseau est propriétaire des livres et l'intérêt est de faire tourner les livres.

Huguette Artemon ne sait pas qui doit signer la convention, la communauté de communes avec la commune, avec le Sivom ou avec l'association.

Ecole

Christine Cachet informe de quelques bagarres à l'école. Des courriers ont été envoyés aux parents.

Un courrier a été reçu de l'académie mentionnant la possibilité de changer les horaires des écoles. Un conseil d'école extraordinaire va avoir lieu. Il a été dit à la directrice de l'école de Notre Dame de Vaulx que le Sivom n'est pas favorable au changement des horaires des TAP et que de toute façon, les délais sont trop courts.

L'avis du comité syndical, non favorable à des modifications, sera transmis aux écoles.4/4

Transports scolaires

Christine Cachet fait part de plaintes concernant le car qui est souvent en retard. Le jour de la neige, le car n'était pas équipé, il manquait des maillons pour les chaînes. Depuis, il n'y a aucun changement.

Gaëlle Garibaldi a été en relation avec le Département. Il a eu beaucoup de plaintes vis-à-vis du transporteur et donc il l'a contacté pour en parler.

Conseil d'école

Jean-Luc Ravanat souhaite revenir sur la question posée au conseil d’école concernant le wifi. Il cite la question des parents d’élèves qui commençait par "Nous connaissons les méfaits du wifi sur des cerveaux encore immatures,…". Il tient à préciser que ces affirmations n’ont aucun fondement scientifique, et que ce sont des ragots malheureusement colportés quotidiennement. Il mentionne les informations provenant de l’OMS (Organisation mondiale de la santé) qui dit "Un grand nombre d’études ont été menées au cours des deux dernières décennies pour déterminer si les téléphones portables (qui sont les systèmes générant le plus d’ondes électromagnétiques) représentent un risque potentiel pour la santé. À ce jour, il n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé.

Il conclut en disant que si l’on veut protéger à tout prix nos enfants à l’école, étant donné qu’il a été démontré les effets néfastes de l’exposition aux UV (émis par le soleil) surtout chez les jeunes enfants (augmentation du risque de cancer de la peau), au lieu d’éteindre le wifi, il serait préférable d’interdire les récréations lorsqu’il fait soleil.

Matériels

Francis Pellissier avertit qu'un bouton pour la prise de force sur le tracteur John Deere ne fonctionne plus. Il est toujours sous garantie mais il y a une franchise de 250 euros.

Patrick Reynier-Poète dit qu'il faut voir combien coûte le bouton et de n'acheter que le bouton.