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Procès Verbal - PV CM 20260223
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Ordre du Jour - 20260223 odj
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260223 odj)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 FEVRIER 2026
Communications diverses
FINANCES
01. Prise en charge du sinistre survenu le 23 juin 2025, Avenue Jean Marie Meunier
- annule et remplace la délibération n°5 -DE.2025-101 du 15 septembre 2025
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
02. Procès-verbal complémentaire de mise à disposition de biens immobiliers
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
03. Convention entre la Ville d'Ugine et la société UGITECH pour la récupération et
le transfert de la chaleur fatale industrielle et pour le chauffage de bâtiments
Ugitech par les réseaux de chaleur urbain - révision du tarif de la fourniture de
chaleur à Ugitech
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
04. Remise gracieuse - Le Cowork Nextstep
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
RESSOURCES HUMAINES
05. Avenant n°2 à la convention pour l'intervention du Centre de gestion de la FPT
de la Savoie sur les dossiers de retraite CNRACL
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
06. Suppression d'un poste d'animateur territorial et création d'un poste
d'animateur principal de 2ème classe - catégorie B - à temps complet
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
07. Création d'un poste de rédacteur territorial à temps complet
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL I
U
UGINE
Z
- Héry-
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
08. Mise à disposition de trois agents auprès du CCAS d'Ugine
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
09. Gratification des stagiaires
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
10. Prescription acquisitive au profit de la commune d'Ugine concernant des
parcelles appartenant à la SCI du Domaine de Chantemerle
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
11. Mise à disposition de foncier pour un projet de micro centrale hydroélectrique
sur le ruisseau du Meuneray - lieu-dit Les Annuits - Héry-sur-Ugine
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
12. Modification des promesses unilatérales de vente au profit de la SCI UGINE 73
PRES et de la société GOLDEN PROMOTION
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
13. Cession foncière au profit de Monsieur Aurélien VIGUET-CARRIN situé dans la
Zone Industrielle des Fontaines
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
14. Ajout de parcelles supplémentaires dans le cadre d'un bail précaire et d'une
promesse synallagmatique de bail à construction avec la société FRAMATOME
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
15. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section B n°3177, au lieu-dit
"Les Mouilles", appartenant à la société Total Energies Proxi Sud-Est
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
16. Acquisition d'une parcelle appartenant à l'indivision MOROT-SIR, au lieu-dit "Les
Mottets"
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
17. U _ ue de la mairie _ Jgine
UGINE
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Déclassement d’une cuve enterrée affectée historiquement au service public
dans le cadre de la défense incendie et cession au profit de M. Gilles LEJEUNE,
propriétaire de la parcelle sur laquelle elle est située
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
18. Mise en place d'une convention d'entretien du chemin rural du Tremblay entre
la commune d'Ugine et Monsieur Simon BIBOLLET
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
19. Convention de prestation de services pour les missions d'hydrocurage des
équipements communaux entre la communauté d'Agglomération d'Arlysère et
la commune d'Ugine
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
20. Contribution d'un dédommagement financier à la société ALPES TLC - TRI
VALLEES en raison d'un dysfonctionnement du système de chauffage dans le
local situé au 59 rue du Nant-Cruet
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
21. Renouvellement d'un bail commercial - conclusion d'un nouveau bail 3-6-9 ans
avec M. LE MENER - UGINE OPTIQUE
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
22. Mise en place d'un bail commercial avec Monsieur David Clerc représentant
la société FAMACO
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
23. Programme 2026 des travaux à réaliser en forêt communale : demande de
subvention auprès de SYLV'ACCTES
Rapporteur : M. Jean-Pierre PLAISANCE
24. Aménagement de la forêt communale d'Ugine - 2026-2045
Rapporteur : M. Jean-Pierre PLAISANCE
25. Convention de groupement de commandes pour les travaux de rénovation du
bâtiment « Maison de l’Enfance » situé 107 place Montmain– entre la Commune
d’Ugine et le Centre Intercommunal d’Action Sociale Arlysère
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU = - - - + 2 = = += - - # - _
UGINE
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
26. Commission Communale d'Accessibilité - Rapport annuel 2024-2025
Rapporteur : M. Michel VARRONI
27. Participation aux frais de scolarisation d'un enfant résident d'une autre
commune dans une Unité pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) ou une Unité
d'Enseignement en Maternelle (UEMA) - Ville d'Albertville
Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI
28. Convention de régularisation entre la Région AuRA, la Commune d'Ugine et le
Lycée René Perrin pour l'utilisation des installations sportives
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
29. Modification du critère d’âge minimal d'inscription – Dispositif PASS Permis
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU
30. Versement d'une subvention exceptionnelle aux Restos du Cœur de Savoie
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU
31. Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association Agir ABCD
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU
32. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Boule Uginoise
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
33. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'ACCA d'Ugine
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
34. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Communauté Russe et Ugine
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
En fonction de la décision prise en début de séance par le Conseil municipal :
DIVERS
35. Motion pour réaffirmer l'appartenance de la compétence "distribution
d'électricité" au sein du bloc communal
Rapporteur : M. Gérard RUFFIER-MONET K Ps UGINE Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Pass permis.pdf Pass Formation.pdf