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Déliberation - 99 DE 20250203 DE08
Ordre du Jour - ODJ CM du 27.02.2023
Ordre du Jour - 20260915 odj
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260915 odj)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 SEPTEMBRE 2026
Communications diverses
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01. Désignation d'un représentant supplémentaire à la Commission d’Attribution
des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) de la
SEM4V
Rapporteur : M. Philippe GARZON
02. Commissions municipales - Modification des membres
Rapporteur : M. Philippe GARZON
03. Association Foncière Pastorale des Hauts d'Ugine - Modification des
représentants de la commune
Rapporteur : M. Philippe GARZON
FINANCES
04. Adhésion à l'Agence Alpine des Territoires (AGATE)
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
05. Chargé d'attractivité territoriale/Manager de Ville "Petites Villes de demain" -
Demande de subvention
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
06. Prise en charge d'un sinistre survenu le 19 juin 2026, Rue Dérobert
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
07. Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
08. Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour
l'achat d'électricité et de services associés
Rapporteur : M. Laurent PATUEL Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
RESSOURCES HUMAINES
09. Suppression de deux postes d’adjoint administratif – catégorie C – à temps
complet et création de deux postes d’adjoint administratif principal de 2ème
classe – catégorie C – à temps complet
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
10. Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps
non complet créé par délibération du Conseil municipal en date du 12
décembre 2022 et création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 1ère classe à temps non complet
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
11. Mutualisation de services – Prolongation de la convention de mise à disposition
d’une partie de la Direction de la Cohésion Territoriale Arlysère auprès des
communes d’Albertville et d’Ugine
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
12. Annulation de la création d’un poste de rédacteur – catégorie B – à temps complet et création d’un poste d’adjoint administratif de catégorie C – à
temps complet
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
13. Déneigement des voies privées et chemins ruraux pour la saison 2026-2027
Rapporteur : M. Laurent PATUEL
14. Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par
l'Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
Rapporteur : M. Gilles GIGUET
15. Proposition d'Etat d'Assiette pour la campagne de coupes de bois 2027 Rapporteur : M. Gilles GIGUET
16. Précisions sur la mise en place du bail à construction avec la société VEYRAT-
MASSON dans le cadre d'un crédit-bail
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
17. Changement de dénomination de la société WEISS France Energie sous le nom
de la société NEXUS ou toute autre société qui viendrait à s'y substituer - Bail à
construction sur les terrains communaux situés au lieu-dit "Les Mouilles" Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
18. Attribution de subvention en faveur du commerce de proximité - SAS HAPY
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
19. Dénomination d'une voie communale
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
20. Convention de mise à disposition d'une emprise communale au profit d'ENEDIS
pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricité - Lieu-dit "le
Chosal"
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
21. Convention de mise à disposition d'une emprise communale au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricité - avenue
Paul Girod
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
22. Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'ouvrages
électriques souterrains
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
23. Convention de mise à disposition de moyens entre la commune d'Ugine et les
associations uginoises
Rapporteur : M. Romain FLAMMIER
24. Versement d'une subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage Ugine Gallio
Rapporteur : M. Nicolas RIVEILL-REYDET
25. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Pastourelle du Val d'Arly
Rapporteur : M. Nicolas RIVEILL-REYDET
26. Tarifs Education-Enfance
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL