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Ordre du Jour - 20260616 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260616 odj)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Budget,
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 16 JUIN 2026
Communications diverses
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur : M. Philippe GARZON
02. Création des Commissions municipales et désignation des membres
Rapporteur : M. Philippe GARZON
03. Commission de Suivi de Site (CSS) de l'établissement UGITECH - Désignation d'un
représentant
Rapporteur : M. Philippe GARZON
04. Mesures prises à l'égard des animaux errants : Convention d'intervention des vétérinaires de la clinique des quatre vallées sur la commune d'Ugine
Rapporteur : M. Franck SOUQUET-GRUMEY
FINANCES
05. Approbation du compte financier unique 2025 du budget principal de la
Commune
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
06. Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget principal de la
commune
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
07. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe Cuisine Centrale
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
08. Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Cuisine
Centrale
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
09. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe Chauffage
Urbain
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
10. Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Chauffage
urbain
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
11. Approbation du compte financier unique 2025 du budget annexe "Energies
Renouvelables"
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
12. Approbation du budget supplémentaire 2026 - budget annexe Energies
Renouvelables
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
13. Proposition de créances éteintes et d'admissions en non-valeur sur le budget
principal de la Commune
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
14. Proposition d'admissions en non-valeur sur le budget annexe de la Cuisine
Centrale
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
15. Construction d'une Cuisine Centrale - Renouvellement du conseil municipal - Régularisation et délégation à M. le Maire pour signature des marchés de
travaux
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
RESSOURCES HUMAINES
16. Création d’un poste de rédacteur à temps complet – chargé de communication et d’attractivité territoriale - dans le cadre du programme
"Petites Villes de Demain"
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
17. Suppression d’un poste de rédacteur territorial – référent emploi formation paie Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
18. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – référent emploi
formation paie
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
19. Création d’un poste de rédacteur à temps non complet – CURIOX
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
20. Modification de deux postes d’adjoint d’animation
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
21. Modification d’un poste d’adjoint technique
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
22. Création de postes complémentaires et modification des conditions de
rémunération dans le cadre de contrats d’engagement éducatif – Année 2026
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
23. Conclusion d'un nouveau bail commercial 3-6-9 ans avec l'Association pour la
Promotion du Centre de Métrologie ACPM-CIMU
Rapporteur : Mme Sandrine CROISONNIER
24. Modification de l'assiette foncière de la promesse synallagmatique de bail à construction avec la société FRAMATOME
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
25. Classement dans le domaine public routier communal de parcelles cadastrées
acquises par prescription acquisitive secteur du Domaine de Chantemerle
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
26. Festival Univers Numériques d'Ugine - Remboursement des frais
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
27. Subvention exceptionnelle au Foyer d'Animation pour Tous
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
28. Attribution d'une subvention à l'association "Souvenir Français"
Rapporteur : M. Franck SOUQUET-GRUMEY
29. Subvention exceptionnelle à l'association CîmeByCycle
Rapporteur : Mme Véronique DENOISIE
30. Subvention exceptionnelle à l'Envol Gymnique Ugine
Rapporteur : Mme Véronique DENOISIE
31. Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune au
profit du lycée René Perrin
Rapporteur : Mme Véronique DENOISIE
32. Règlement intérieur des services périscolaires et accueils de loisirs 3/11 ans
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
33. Tarifs Education-Enfance à compter du 1er septembre 2026
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
34. Tarifs Centre Socioculturel Eclat de Vie 2026/2027 à compter du 1er septembre
2026
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
35. Tarifs activités 2026-2027 de l'Espace Jeunesse à compter du 1er septembre 2026
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
36. Révision tarifs de la Cuisine Centrale à compter du 1er septembre 2026
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
37. Instauration d'un nouveau tarif pour les locations de salles communales Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ