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Ordre du Jour - 20260421 odj
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260421 odj)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 AVRIL 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01. Délégation du conseil municipal au maire
Rapporteur : M. Philippe GARZON
02. Indemnités de fonction du maire
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
03. Indemnités de fonction des élus – fixation et répartition de l’enveloppe
indemnitaire globale
Rapporteur : M. Philippe GARZON
04. Majoration des indemnités des élus votées après répartition de l’enveloppe
globale
Rapporteur : M. Philippe GARZON
05. Frais de représentation du maire
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
06. Droit à la formation des élus
Rapporteur : M. Philippe GARZON
07. Remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus
Rapporteur : M. Philippe GARZON
08. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Fixation du nombre de membres
du conseil d’administration
Rapporteur : M. Philippe GARZON
09. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Élection des membres du conseil
d’administration
Rapporteur : M. Philippe GARZON Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
10. Caisse des écoles - Désignation des membres du conseil d’administration
Rapporteur : M. Philippe GARZON
11. Commission d’appel d’offres - Election des membres
Rapporteur : M. Philippe GARZON
12. Commission de délégation de service public - Election des membres
Rapporteur : M. Philippe GARZON
13. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
Rapporteur : M. Philippe GARZON
14. Commission Communale des Impôts Directs – Proposition de candidats aux fonctions de commissaire
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
15. Désignation du correspondant Défense
Rapporteur : M. Philippe GARZON
16. Désignation d'un correspondant Incendie secours (SDIS)
Rapporteur : M. Philippe GARZON
17. Associations locales - Désignation des représentants de la commune
Rapporteur : M. Philippe GARZON
18. Election d’un représentant au Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES)
Rapporteur : M. Philippe GARZON
19. Désignation des représentants au sein des établissements scolaires de la
commune d'Ugine
Rapporteur : M. Philippe GARZON
20. Désignation des représentants de la collectivité au Conseil d’administration de la SEM4V
Rapporteur : M. Philippe GARZON Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
21. Désignation d'un censeur représentant de la collectivité au Conseil
d’administration de la SEM4V
Rapporteur : M. Philippe GARZON
22. Désignation du représentant de la collectivité aux Assemblées Générales de la
SEM4V
Rapporteur : M. Philippe GARZON
23. SAEM Société d'Aménagement Savoyarde - Désignation du membre de
l'Assemblée Spéciale, et du représentant permanent aux assemblées générales
ordinaires et extraordinaires
Rapporteur : M. Philippe GARZON
24. Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée spéciale des communes
actionnaires de la SEMCODA
Rapporteur : M. Philippe GARZON
25. Désignation des délégués de la Ville d'Ugine aux Communes forestières
Rapporteur : M. Philippe GARZON
26. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Albertville Moûtiers - Désignation
d'un représentant
Rapporteur : M. Philippe GARZON
27. Mission Locale Jeunes - Désignation d'un représentant au sein du Conseil
d'administration
Rapporteur : M. Philippe GARZON
FINANCES
28. Adhésions aux associations
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
29. Règlement budgétaire et financier
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
30. Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Alpage de Merdassier du Milieu - Mise aux normes de la salle de fabrication -
Demandes de subventions
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
31. Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'alpage de Merdassier du Milieu -
Demandes de subventions
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
32. Programme 2026 des travaux à réaliser en forêt communale - demande de
subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
33. Prise en charge d'un sinistre suite à des dommages matériels sur le véhicule de
M. DI PINTO Thierry
Rapporteur : M. Stéphane BARRIOZ
RESSOURCES HUMAINES
34. Création d’un comité social territorial local (CST)
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
35. Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi
du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
36. Création de postes temporaires pendant la période estivale 2026
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI
37. Création de postes temporaires dans le cadre du Chantier « Jeunes Nature et
Environnement »
Rapporteur : M. Mathieu BERTOLINI Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
38. Contribution à un dédommagement financier aux sociétés DESHABILLE TON
FAUTEUIL et CLEAN ALPES SERVICES en raison d'un dysfonctionnement du système
électrique dans les hangars situés au 23 avenue de Serbie.
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
39. Avenant n° 1 au bail commercial suite à la cession du fonds de commerce et modification de la dénomination sociale par la Société LA BROCHE au profit de
la société KEBAB DU VAL-D'ARLY
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
40. Vente de lots de la copropriété Centre d'Affaires "L'Espace" - suite des
délibérations des 18 septembre 2023 et 16 juin 2025 - adaptation des modalités
de la cession
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
41. Régularisation foncière au lieu-dit "Le Bon" - Cession à l'euro symbolique, par la
Société IMMO DU MONT-CHARVIN, au profit de la Commune d'Ugine
Rapporteur : Mme Catherine CLAVEL
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
42. Cartes Loisirs Multipass - Soutien à la pratique d'activités culturelles, de loisirs ou
sportives
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
43. Festival Univers Numériques d'Ugine - Remboursement des frais
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL