Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20241216 ODJ
Ordre du Jour - 20240617 ODJ
Ordre du Jour - 20260223 odj
Ordre du Jour - ODJ 20251215
Ordre du Jour - 20260421 odj
Ordre du Jour - 20250203 ODJ
Procès Verbal - PV CM 20251215
Ordre du Jour - 20260616 odj
Compte-Rendu - compte rendu cm 10072017
Ordre du Jour - ODJ CM du 20.12.2023
Ordre du Jour - 20251215 ODJ cm
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20251215 ODJ cm)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Logement,
Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 DECEMBRE 2025
Communications diverses
FINANCES
01. Décision modificative de crédits n°4 sur le budget principal de la Commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
02. Décision modificative de crédits n°1 sur le budget annexe Energies
Renouvelables
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
03. Budget Primitif 2026 de la Commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
04. Budget Primitif 2026 du budget annexe "Chauffage urbain"
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
05. Budget Primitif 2026 du budget annexe "Cuisine Centrale"
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
06. Budget Primitif 2026 du budget annexe "Energies Renouvelables"
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
07. Travaux en régie - Année 2025
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
08. Régularisation des amortissements sur le budget de la Commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
09. Station des Rafforts, indemnités de passage du téléski et des pistes Rapporteur : M. Franck SOUQUET-GRUMEY Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
10. Attribution d'une subvention en faveur du Centre de Santé des Fontaines
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU
11. Prise en charge d'un sinistre survenu le 20 octobre 2025, Rue Ambroise Croizat
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
12. Cession mini-pelle à la Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
13. Cession des actions de la SEM4V à la Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
RESSOURCES HUMAINES
14. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet – catégorie C
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
15. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – catégorie C
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
16. Modification d’un poste d’adjoint administratif créé par délibération du Conseil
municipal du 16 décembre 2019 et modifié par délibération du Conseil
municipal du 27 mars 2023 – temps non complet – catégorie C
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
17. Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2026
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
18. Recrutement de deux agents contractuels sur des emplois non permanents
pour faire face aux besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité – année
2026
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
19. Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif - année 2026
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
20. Recrutements d’agents contractuels de remplacement – année 2026 Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
21. Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire
face aux besoins liés à un accroissement temporaire d’activité – Année 2026
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
22. Approbation du plan de formation pour les années 2026 à 2028
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
23. Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de
participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la
fonction publique territoriale de la Savoie
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
24. Adhésion au contrat d'assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des
risques statutaires
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
25. Soutien à la pratique culturelle et sportive
Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM
26. Subventions aux associations
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
27. Versement d'une subvention complémentaire aux Dauphins Uginois
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
28. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Ugine Running
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
29. Convention entre la ville d'Ugine et le Comité Social et Economique d'Ugitech
- Prestations Accueils de loisirs et Espace Jeunesse
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
30. Avenant Convention Territoriale Globale avec la CAF de Savoie
Rapporteur : M. Mustapha HADDOU
AMÉNAGEMENT ET CADRE DE VIE
31. Modification des statuts du SDES
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
32. Travaux de sécurisation et d'aménagement de la RD109 (depuis l'intersection
du complexe sportif à la rue Chaffale) - Lancement de la procédure de
consultation et délégation à M. le Maire pour signature des marchés de travaux
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
33. Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'alpage de Merdassier du Milieu - Lancement de la procédure de consultation et Délégation à M. le Maire pour
signature des marchés de travaux
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
34. Travaux de réhabilitation du bâtiment de l'alpage de Merdassier du Milieu -
Demandes de subventions
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
35. Alpage de Merdassier du Milieu - Mise aux normes de la salle de fabrication -
Demandes de subventions
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
36. Électrification solaire des chalets d’alpages - Demandes de subventions
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse BERGERET
37. Régularisation d'emprises entre la Commune et la société PECH rue du
centenaire au lieu-dit "Le Bon"
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
38. Désaffectation et déclassement sans enquête publique préalable d'une partie
d'un chemin rural au lieu-dit Mont-Dessus
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN Ville d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
39. Acquisition de parcelles appartenant à M. Pierre MARTOIA, aux lieux-dits "Les
Sablons" et "Pierre-Martine"
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
40. Transfert du Permis de Construire de la SAS ENTRE LACS ET MONTAGNES au profit
de la SCI UGINE 73 PRES et promesses unilatérales de vente au profit des
sociétés SCI UGINE 73 PRES et GOLDEN PROMOTION
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
41. Demande d'autorisation environnementale de l'entreprise FRAMATOME
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
42. Mise en place d'une promesse synallagmatique de bail à construction avec les
sociétés Weiss France Energie et Veyrat-Masson groupe AURA METAL
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
43. Mise en place d'un bail précaire et d'une promesse synallagmatique de bail à
construction avec la société FRAMATOME
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
44. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2026
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET