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Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1654845744 Budget General dm N 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Afférents
au C.M. En exercice
Qui ont pris part à la
Délibération
15 15 14
Date de la convocation
30 mai 2022
Date d’affichage
30 mai 2022
Objet de la délibération
N° 02062022006
BUDGET GENERAL (06200) :
DM N° 1
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 4 juin 2022
et publication ou notification
du 4 juin 2022
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 2 juin 2022
L’an deux mil vingt deux
et le deux juin
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT, Maire,
Présents : Mrs CHAMAYOU P., ROCHER P., ARNAUD A., GARRAGOS F., FOURY D., MIGNE J., MICHEL A., Mmes VIDAL F., MARTEL D., ROY S., BRUNETON M., AURELLE V., BONCOMPAIN C
Absents : Mrs CHABIDON D.
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de prévoir des ajustements de crédits sur les opérations d’investissement en cours, à savoir :
- 10012 – REHABILITATION MAISON ROCHER
C/2132 – Immeubles de rapport …………………………….. + 20 000,00 euros
- 10013 – REHABILITATION MAISON CHAPON
C/2132 – Immeubles de rapport …………………………….. + 9 000,00 euros
- 10004 – AMENAGEMENT PLACE
C/2151 – Réseaux de voirie ……………………………….. – 29 000,00 euros
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la décision modificative n° 1 présentée ci-dessus.
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 2 juin 2022
Pour extrait certifié conforme
LE MAIRE,
Michel JOUBERT
AR Prefecture
043-214300626-20220602-02062022006-DE
Reçu le 04/06/2022
Publié le 04/06/2022