Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1669641237 AR 012 BUDGET GENERAL DM N 4
Déliberation - 1677055897 AR 008 BUDGET GENERAL 06200 DM
Déliberation - 1669641163 AR 010 BUDGET GENERAL DM N 3
Déliberation - 1700560017 AR 004 BUDGET RESEAU DE CHALEUR DM 2 1
Déliberation - 1654845744 BUDGET GENERAL DM N 1
Déliberation - 1658474211 19062022003 BUDGET GENERAL AFFECTATION
Déliberation - 1700560961 AR 013 BUDGET GENERAL 06200 DM1
Déliberation - 1742482172 AR 002 BUDGET GENERAL 06200 AFFECTATION
Déliberation - 1728993309 AR 004 CREANCES IRRECOUVRABLES ET DM BU
Déliberation - 1709284729 AR 002 BUDGET 06200 AFFECTATION RESULTA
Déliberation - 1702460857 AR 27112023014 BUDGET GENERAL 2023 DM N 2
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1702460857 AR 27112023014 BUDGET GENERAL 2023 DM N 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Nombre
de
membres.
Présents Pouvoirs Absents
15 12 / 3
Date de la convocation
20 novembre 2023
N° 27112023014
BUDEGET GENERAL (06200) :
DM N° 2
Vote
Exprimés 12
Pour 12
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 11 décembre 2023
et publication ou notification
du 11 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 27 novembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, et le vingt-sept novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT, Maire,
Présents : Mrs CHAMAYOU P., ARNAUD A., FOURY D., CHABIDON D., MICHEL A., ROCHER P., Mmes VIDAL F., VEROT V., BRUNETON M., ROY S., MARTEL D.
Absents : Mrs MIGNE J., GARRABOS F., Mme BONCOMPAIN C.
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de prévoir des virements de crédits sur le budget Réseau de chaleur de la Commune, à savoir :
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
011- Charges à caractères général
C/60612 – Fournitures non stockables - Energie-Electrricté …………. – 20 000,00 €
012 – Charges à caractère général
C/64111 – Personnel titulaire – Rémunération principale ……………. + 30 000,00 €
65- Autres charges de gestion courante
C/65311 – Indemnités de fonction ……………………………………. - 1 500,00 € C/6558 – Autres contributions obligatoires …………………………… - 8 500,00 €
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
C/2111- Terrains nus ………………………………………………….. + 81 000,00 €
C/2151 – Réseaux de voirie …………………………………………… + 6 000,00 €
10003 – VOIRIE COMMUNALE
C2151- Réseaux de voirie ………………………………………………+ 13 000,00 €
10017 – AMENAGEMENT PLACE
C/21321 – Immeubles de rapport ……………………………………. – 100 000,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
autorise les virements de crédits sur le budget général 2023 (06200)
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 27 novembre 2023
Pour extrait certifié conforme
LE MAIRE,
Michel JOUBERT
AR Prefecture
043-214300626-20231127-27112023014-DE
Reçu le 11/12/2023