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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 15 DECEMBRE 2021
Déliberation - 99 DE 29 SKM C360i23121209141
Conseil Municipal - DLB1 21052025 4Zk0isL
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DLB1 21052025 4Zk0isL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DIRECTION VIE DE LA CITE/ DIRECTION GESTION DES ASSEMBLEES Question n°1 VB/BB
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20250521-DLB1_21052025-DE
Accusé certifié exécutoire
NOMENCLATURE : 5 -2 Réception par le préfet : 22/05/2025)
VILLE DE LENS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MAI 2025
CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION
DE MADAME BARBAUT MARYSE EN
QUALITE DE CONSEILLERE MUNICIPALE
Rapporteur : Monsieur Sylvain ROBERT
Suite au décès le 27 mars dernier de Monsieur Dominique REAL, conseiller
municipal délégué, il convient de pourvoir à son remplacement au sein de
l'assemblée communale.
En vertu des dispositions de l'article L. 270 du Code électoral, "le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit”.
Par conséquent, Madame BARBAUT Maryse, remplissant cette condition à la suite de Monsieur Dominique REAL sur la liste «LENS TOUJOURS AVEC VOUS» est donc désignée pour assurer les fonctions de conseillère municipale et est installée en cette qualité.
© Le Conseil Municipal prend acte.
Le Maire, - Le Secrétaire de Séance,
Sylvain ROBERT Chérif OUDJANI vile delens
Sylvain ROBERT Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
äccbs aux envies publics AFFICHE EN MAIRIE LE 22 MAI 2025 et ressources internes Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MERCREDI 21 MAI 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 21 mai, à 14 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 15 mai 2025.
Etaient_présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE, GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M. DAUBRESSE, Mmes BARBAUT, MASSET, M. LEFEBVRE, Mme BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, M. CLAVET, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme GLEMBA ayant donné pouvoir à Mme MAZEREUW, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. WATTIER ayant donné pouvoir à Mme DAVID.
Etaient absents : M. DESMARETZ, Mme VINCENT.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur Chérif OUDJANI, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
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