Arrêté - bessege arrete departement

Documents similaires

Arrêté - bessege arrete village

Arrêté - Arrete 2026 19 Etoile BESSEGES

Arrêté - AP 30 2021 363 001 port du masque departement du G

Arrêté - A 2026 02 Etoile de besseges tampon compressed

Arrêté - A 2024 40 ANNEXES PARCOURS PROGRAMME ARRETE DEPART

Arrêté - arrete fermeture salles executoires

Arrêté - 2024 03 05 Arrete chenilles 1

Arrêté - arrete derogation bruit de voisinnage pour BTP

Arrêté - Arrete Departement

Arrêté - 20240806arrete departement va202455at 028783700 1

Arrêté - bessege arrete departement Document publié le Dimanche 7 février 2021 par la commune de Saint-Siffret. Lien du pdf (Arrêté - bessege arrete departement)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, GARD

30 Département

Direction Générale Adjointe Mobilité et Logistique

Unité Territoriale : Bessèges

Secteur(s) : Bessèges

Adresse : 163, Rue Victor Hugo - 30160 Bessèges Téléphone : 04 66 25 03 65

Fax 04 66 25 40 04

Affaire suivie par : PCEXPLOITATION

Numéro de l'acte : MAN 21 BE 005

Arrêté temporaire de circulation

portant sur des mesures d'interdiction de stationnement et de coupure de route

5iè"* Etoile de Bessèges

Commune(s) :

Manduel, Redessan, Jonquières-Saint-Vincent, Montfrin, Aramon, Vallabrègues, Beaucaire, Bellegarde, Fourques, Saint-Géniès-de-Malgoirès, Sauzet, Brignon, Boucoiran et Nozières, Mauressargues Aigremont, Moulezan, Montagnac, Fons-Outre Gardon, Saint-Mamert-du-Gard, Saint Côme et Maruejols, Clarensac, Parignargues, Gajan, Montignargues, la Calmette, Dions, Sainte-Anastasie, Saint Chaptes, Domessargues, Saint-Bauzély, Gagnières, Bessèges, Peyremale, Chamborigaud, Robiac Rochessadoule, Molières-sur-Cèze, Saint-Florent sur Auzonnet, Saint-Jean de Valériscle, Les Mages, Saint-Julien-de-Cassagnas, Rochegude, Rivières, Méjannes-le-Clap ,Saint-Jean-de-Maruejols et Avéjan, Saint-Ambroix, Saint-Victor de Malcap, Saint- Denis, Courry, Barjac, Allègre-les-Fumades, Saint-Brès, Saint-Hippolyte-de-Montaigu, Uzès, Rousson, Le Martinet, Saint-Côme et Maruejols, Portes, Fons sur Lussan, Fontarèches, Saint Laurent la Vernède, Cavillargues, Pougnadoresse, Vallabrix, Saint-Quentin la Poterie, Saint-Siffret, Saint Maximin, Collias, Sanilhac-Sagriès, La Capelle Masmolène, Saint-Victor des Oules

Routes Départementales :

Etape 1 :

RD 3.999.763.264.500.500A.126.2.986L.90.3.38.6113.15A.15.90.38.3.38.6113.15A.15.90.38.3.383. Etape 2:

RD

124.7A.198.8.123.124.123.907.8.6110.123C.123.907.1A.1.22.999.703.1.14.1.22.907.422.907.22.18.114.936. 374.124.7A.

198.8.123.124.123.907.8.6110.123C.123.907.422.907.22.18.114.936.374.124.7A.221.7A.907.22 Etape 3:

RD

17.906.59.162.146.746.51.130.59.132.241.7.16.979.167.980.901.979.51.904.104.351.130.51.51F.146.746.51

.51F

Etape 4:

131B.131.16.241.7.37.687.187.979.6.144.9.166.5.982.4.305.981.3.112.212.979.981.979.981.982.5.279.219.9 82.4.305.981.979.981.

979.981.982.5.125.982.4.305.981.979.981.979.981.982.5.125.982.4.305. Etape 5:

RD 385A.50-{RN106}

Dates : du mercredi 03 au dimanche 07 février 2021

La Présidente du Conseil départemental du Gard,

e Vu le code général des collectivités territoriales,

e Vu le code de la voirie routière,

s Vule code de la route,

Page 1 sur 4° Vu le règlement de voirie départemental en vigueur”,

e Vu le code du sport et les dispositions du décret n°2012-312 du 05/03/2012, relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur,

e Vule décret n°2010-578 du 31/05/2010 modifié fixant la liste des routes à grande circulation,

e Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation, livre 1 - 8ème partie : signalisation temporaire approuvée par arrêté interministériel,

e Vu l'arrêté en vigueur de la Présidente du Conseil départemental du Gard portant délégation de signature,

e Vu la demande formulée par L'UNION CYCLISTE BESSEGEOISE, organisateur de la manifestation « 50" Etoile de Bessèges ».

e Vu l'avis de la DDTM pour le compte de Monsieur le Préfet du Gard en date du 18 janvier 2021, + Vu les avis favorables et les prescriptions des Unités Territoriales d’Alès, Bessèges, Bagnols/Cèze et de Vauvert,

e Considérant que pour le bon déroulement de la course cycliste il est nécessaire, en termes de sécurité routière, de réglementer momentanément la circulation sur les tronçons hors agglomération des routes départementales susvisées.

Arrête

Article1 : Réglementation

Sous réserve que la manifestation soit régulièrement autorisée au titre de l'ordre et de la sécurité publique, il est spécifié que les routes mises à disposition de l'organisation sont initialement conçues pour un usage normal et respectueux du code de la route

Règlementations communes à toutes les étapes :

Le présent arrêté de police de circulation porte sur les tronçons de route situés hors agglomération A l'intérieur de l'agglomération, la police et l'organisation de la circulation relèvent de la compétence du maire concerné et du Préfet pour les sections classées à grande circulation (Route Nationale). Sur l'ensemble du réseau départemental, aucune coupure de route n'est autorisée sans mise en place d'une déviation. Dans le cas où les coupures de route sont autorisées, (cf. alinéa suivant), il est demandé la mise en place de panneaux d'information annonçant aux usagers ces coupures en amont, notamment, pour les étapes n°1 (Bellegarde/Bellegarde), n°3 (Grand prix de Bessèges), n°4 (Grand prix du Département du Gard) et n°5 (Grand prix d’Alès en Cévennes).

Règlementations par étapes :

e Itinéraires de la 1°" étape Bellegarde/Bellegarde (mercredi 03 février 2020) :

La fermeture de la route devra être faite à l'avancement de la course (bulle) Pour l'arrivée, la RD38 du PR11+030 au PR 15+650, sera fermée à la circulation le temps de la boucle finale pour une durée approximative de 30 minutes.

Il n'y aura pas de déviation mise en place pour cette étape.

e Itinéraire de la 2°"° étape Saint Génies de Malgoirès — La Calmette (jeudi 4 février 2020) :

La fermeture de la route devra être faite à l'avancement de la course (bulle)

+ Itinéraire de la 3°"° étape : Bessèges/Bessèges (vendredi 5 février 2020) :

La fermeture de la route devra être faite à l'avancement de la course (bulle) La déviation obligatoire pour le tour de circuit dans Bessèges, ne se fera qu'à partir de 16 heures jusqu'à la fin du circuit routier (Bessèges/Bessèges)

Ceci pour éviter une déviation inutile pour les usagers et une attente trop longue. A noter que la continuité des itinéraires RD17 et RD51 devra être assurée dans l'agglomération de Bessèges.

Page 2 sur 4e Itinéraire de la 4°"° étape : Rousson — Saint Siffret — Pays d'Uzès (samedi 6 févier 2020) :

La fermeture de la route devra être faite à l'avancement de la course (bulle). Pour l'arrivée, la RD305 dans Saint Siffret sera fermée à la circulation le temps de l’arrivée, pour une durée approximative de 30 minutes.

Il n'y aura pas de déviation mise en place pour cette étape

+ Itinéraire de la 5°"° étape : Alès/Alès (dimanche 7 février 2020) :

Déviation pour cette étape (Alès/Alès):

Les RD 385A et RD50 seront fermées à la circulation. L'Unité Territoriale d'Alès donne un avis favorable pour une déviation par les RD50-RD129-RD910A-RD6110 dans les deux sens de circulation St Jean du Pin/Alès La mise en place de la déviation est à la charge de l'organisateur. En agglomération, la fermeture des voies départementales et leurs modalités, relèvent de la compétence de la commune d'Alès (y compris la RN106 classée en RGC).

Les signaleurs devront être équipés de gilets hautes visibilité de classe 2 et de piquets K10.

Article 2 : Signalisation

Les usagers de la route devront être informés par une signalisation temporaire et suffisamment en amont du tronçon de route de la coupure concernée par le présent arrêté La mise en place et le maintien en état de la signalisation temporaire réglementaire liés au présent arrêté, y compris sur l'itinéraire de déviation, ainsi que les dispositifs de signalisation provisoire mis en place à chaque carrefour, sont à la charge et sous l'entière responsabilité de l'organisateur. Ils devront être conformes à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre | — 8ème partie — signalisation temporaire), consultable sur le site www.securite-routiere.gouv.fr.

L'organisateur devra en assurer l'enlèvement dès la manifestation terminée Il'est interdit d'effectuer des marquages au sol

Article 3 : Prescriptions diverses

L'organisateur devra également s'assurer que l'état de la chaussée est apte à recevoir à nouveau de la circulation routière.

Il est spécifié que les routes mises à disposition de l'organisation sont initialement conçues pour un usage normal et respectueux du code de la route.

Article 4 : Responsabilité du pétitionnaire

En cas de dégradation de la chaussée et de ses dépendances et équipements de nature à compromettre la remise en circulation, l'organisateur est tenu de contacter l'astreinte du département au 0 810 00 80 01. (secteur Alès), au 0 810 12 08 02 (secteur Anduze), au 0 810 00 11 06 (secteur Bessèges), au 0 810 00 22 05 (secteur Villeneuve les Avignon), au 0 810 54 71 04 (secteur Uzès), au 0 810 00 54 10 (secteur Nord/Vauvert) au 0 810 09 23 11 (secteur Sud/Vauvert), au 0 810 00 37 08 (secteur Est/Vauvert). L'astreinte d'intervention expertisera la section et prendra toutes les mesures nécessaires pour rétablir la circulation et garantir la sécurité routière des usagers.

La responsabilité du pétitionnaire sera substituée à celle de l'administration si celle-ci venait à être recherchée pour tout accident qui serait la conséquence de l'inobservation de la présente réglementation

Article 5 : Responsabilité des conducteurs de véhicules

Les conducteurs de véhicules devront se conformer strictement à la signalisation en place, ainsi qu'aux instructions qui pourraient leur être données sur place par des agents chargés du service d'ordre. Ils seront déclarés entièrement responsables dans le cas où un accident viendrait à se produire suite à la non observation du présent arrêté.

Article 6 : Application de l’arrêté

La Direction générale des services du département du Gard,

Page 3 sur4Monsieur le Commandant du groupement de gendarmerie du Gard,

Sont chargés chacun en ce qui le concerne de veiller à l'application du présent arrêté qui sera notifié à Mme Claudine ALLEGRE, présidente de L'UNION CYCLISTE BESSEGEOISE (etoiledebesseges@wanadoo.fr) en qualité d'organisateur tenu de mettre en place, maintenir en état, enlever les dispositifs relatifs au présent arrêté temporaire de circulation

Fait à Nimes le A9/4{?e to Diffusions : =. + Union Cycliste Bességeoise La Présidente, — + DTer \ Service Exploitation Routière et Usagers pour la Présidente èt/par délégation, - UT Alès, Bessèges, Bagnols sur Cèze et Vauvert Le-Directeur des Taloibs - les maires des communes traversées } / + Chrono ( W L (1 — . ——— = Sous préfecture d'Alès : pref-epreuves-sportives- | ales@gard.qouv.fr. pref-competitions-non | orisées@gard.gouv.fr Fabien POTIER

] /

* Flashez ce code où rendez-vous sur le site www.gard.fr, rubrique « En quoi pouvons-nous vous être utile ? { Déplacements / Téléchargement » pour obtenir le règlement de voirie départemental

Page 4 sur 4