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Procès Verbal - A 2026 03 ANNULE ET REMPLACE LE A 2026 01
Arrêté - A 2024 40 Annexes Parcours Programme Arrete Departement
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Arrêté - A 2024 40 Annexes Parcours Programme Arrete Departement)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
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18H à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
« 2 MANADES » : ARLATENCO et DU GARDON
- 4 TAUREAUX PAR MANADE
VENDREDI 19 JUILLET 2024 :
18H à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
- «2 MANADES » : DU SEDEN et AUBANEL
- 4 TAUREAUX PAR MANADE
21H30 à 23H : ENCIERRO
- « 1 MANADE » : DU SEDEN
- 5 TAUREAUX
SAMEDI 20 JUILLET 2024 :
10H45 à 11H30 : ABRIVADO-LONGUE
- « 1 MANADE » : MILLA
- 4 TAUREAUX
11H30 à 12H30 : ABRIVADO ET BANDIDO
- € 1 MANADE » : LERON
- 4 TAUREAUX
17H30 à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
- € 3 MANADES » : MILLA, LERON et DEVAUX
- 4 TAUREAUX PAR MANADE
21H30 à 23H : ENCIERRO
- &« 1 MANADE » : DU JUGE
- 5 TAUREAUX
DIMANCHE 21 JUILLET 2024
10H45 à 11H30 : ABRIVADO-LONGUE
- & 1 MANADE » : LERON
- 4 TAUREAUX
11H30 à 12H30 : ABRIVADO ET BANDIDO
- « 1 MANADE » : MARTEL
- 4 TAUREAUX
18H à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
- € 2 MANADES » : LERON et MARTEL
- 4 TAUREAUX PAR MANADELes différentes manifestations emprunteront les parcours suivants :
(décrire les dates, heures, nom de rues, lieu de départ et d'arrivée des
manifestations)
JEUDI 18 JUILLET 2024 :
18H à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
. « 2 MANADES » : ARLATENCO et DU GARDON
- Parcours: « STADE -— Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES,
CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIÈRES ET LA
COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN
DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et
B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints
conventions de prêt de terrains avec l'ensemble des propriétaires).
VENDREDI #À JUILLET 2024;
48H à 20H30 : FESTIVAL D’ABRIVADO ET BANDIDO
. « 2 MANADES » : DU SEDEN et AUBANEL
- Parcours: « STADE - Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES,
CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA
COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN
DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints
conventions de prêt de terrains avec l’ensemble des propriétaires).
21H30 à 23H : ENCIERRO
. « 1 MANADE » : DU SEDEN
- Parcours : STADE -— Parcelle B/0055
SAMEDI 20 JUILLET 2024 :
10H45 à 11H30 : ABRIVADO-LONGUE
- « 4 MANADE » : MILLA
- Parcours :
Départ : LAURET ET BARJAGOLE.
Arrivée : CHEMIN DE VEYRUNES.
Trajet : « LAURET ET BARJAGOLE, CHEMIN DES BOIS, CHEMIN
DE LAURET, ROUTE DE MONTIGNARGUES (D221), AVENUE DE LA
LIBERTE (D7), ROUTE DE FONS (D7), RUE DES CHASSELAS,
CHEMIN DES BENNES, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DES BENNES,
RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA VEYRUNE ».11H30 à 12H30 : ABRIVADO ET BANDIDO
« 1 MANADE » : LERON
- Parcours: « STADE - Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN
DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints conventions de prêt de terrains avec l'ensemble des propriétaires).
17H30 à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
- & 3 MANADES » : MILLA, LERON et DEVAUX
- Parcours: « STADE - Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN
DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints conventions de prêt de terrains avec l'ensemble des propriétaires).
21H30 à 23H : ENCIERRO
- « 1 MANADE » : DU JUGE
- Parcours : STADE -— Parcelle B/0055
DIMANCHE 21 JUILLET 2024
10H45 à 11H30 : ABRIVADO-LONGUE
- &« 1 MANADE » : LERON
- Parcours :
Départ : DEPARTEMENTALE (D210A) à proximité de la déchetterie. Arrivée : CHEMIN DE VEYRUNES.
Trajet : « DEPARTEMENTALE (D210A), LA VERUNE ET CANTE-
QUOUQUIOU, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA VEYRUNE ».
11H30 à 12H30 : ABRIVADO ET BANDIDO
- « 1 MANADE » : MARTEL
- Parcours: « STADE - Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES,
CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints conventions de prêt de terrains avec l'ensemble des propriétaires).18H à 20H30 : FESTIVAL D'ABRIVADO ET BANDIDO
« 2 MANADES » : LERON et MARTEL
- Parcours : « STADE — Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA
COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
Les parcelles privées (B/0774, B/0106, B/0058, B/0827, B/0828 et B/0849) seront également utilisées lors des manifestations (Ci-joints conventions de prêt de terrains avec l'ensemble des propriétaires).
Décrire les dates, heures, nom de rues, liées aux interdictions de
stationnement des manifestations
-indiquez les éventuelles déviations et lieu de stationnement mises en
place :
DU JEUDI 18 JUILLET 2024 à 12H00 au LUNDI 22 JUILLET 2023 à 8H00 :
« STADE - Parcelle B/0055, CHEMIN DE VEYRUNES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE, LES PERIERES ET LA COSTE, CHEMIN DE LA ROUVIERE, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DE POUTARYS ET LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU ».
DU SAMEDI 20 JUILLET 2024 à 10h45 au SAMEDI 20 JUILLET 2024 à
11h30 :
« LAURET ET BARJAGOLE, CHEMIN DES BOIS, CHEMIN DE LAURET, ROUTE DE MONTIGNARGUES (D221), AVENUE DE LA LIBERTE (D7), ROUTE DE FONS (D7), RUE DES CHASSELAS, CHEMIN DES BENNES, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA VEYRUNE ».
DU DIMANCHE 21 JUILLET 2024 à 10h45 au DIMANCHE 21 JUILLET
2024 à 11h30 :
« DEPARTEMENTALE (D210A), LA VERUNE ET CANTE-QUOUQUIOU, CHEMIN DE NIMES, CHEMIN DES BENNES, RUE DU STADE ET CHEMIN DE LA VEYRUNE ».
En cas d'intervention des secours, sur le parcours intra-muros, un
parcours annexe sera mis en place comme suit: (à indiquer le cas
échéant si nécessaire)CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
GARD
Direction Générale adjointe Mobilité et Logistique
Direction des Territoires
Unité Territoriale : Unité Territoriale Bagnols-sur-Cèze
Service Territorial : Territoire Uzège Garrigue
Numéro de l'acte : ARRÊTÉ N° BA-2024-24-AT
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Portant sur des mesures d'interdiction de circulation et de stationnement pour une manifestation taurine ou autre
Sur les cotés droit et gauche de la D210A sur chaussée, du PR2+287 (43.924371319, 4.2207269434) au PRO+335
(43.9114373709,4,2045689326)
Sur le territoire des communes de FONS, LA ROUVIÈRE et SAINT-BAUZÉLY, Hors agglomération Date : du dimanche 21 juillet 2024 au dimanche 21 juillet 2024
La Présidente du Conseil départemental du Gard
Vu le Code des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu le code de la voirie routière,
Vu l'arrêté interministériel du 24/11/1967, modifié et complété, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
Vu l'arrêté de la Présidente du Conseil départemental du Gard en vigueur portant délégation de signature,
Vu la demande formulée le 02/05/2024 par COMITÉ DES FÊTES DE SAINT-BAUZÉLY , organisateur de la manifestation.
Considérant que pour le bon déroulement de la manifestation organisée par COMITÉ DES FÊTES DE
SAINT-BAUZÉLY, il est nécessaire d'interdire provisoirement la circulation et le stationnement de tous les véhicules sur le tronçon hors agglomération de la route départementale D210A, sur le territoire des communes de FONS, LA ROUVIÈRE et SAINT-BAUZÉLY.
BA-2024-24 AT
1/4ARRÊTÉ
Article 4: Réglementation
Sous réserve que la manifestation soit régulièrement autorisée au titre de l'ordre et de la sécurité publique, la direulation et le stationnement de tous les véhicules seront interdits Le dimanche 21 juilet 2024 , sur le territoire des communes de FONS, LA ROUVIÈRE et SAINT-BAUZÉLY sur les sections de routes départementales hors agglomération, concernées par le parcours figurant au dossler présenté par l'organisateur af détaillées ci-dessous :
- Le samedi 20 juiflet de 10h45 à 11h30 interne à l'agglomération
- Le dimanche 21 Juëlet de 10h45 à 11h30 sur les cotés droit et gauché de la D210A sur chaussée, du
PR2+287 au PRO+335 sur les communes de LA ROUVIÈRE, SAÏNT-BAUZÉLY 8t FONS
Seuls ne sont pas soumis à cette interdiction les véhicules des forces de l'ordre et de secours
Article 2 Déviätion
Pendant tout ls déroulement de la manifestation, une déviation sera mise en place. Les véhicules déviés emprunteront l'itinéraire suivant:
Déviation Déviation Taurine 2024 Via: Rue du Château d'Eau, D 210, D 22, Route de Fons, Avenue Marcelin Albert 6.2 km, & min $e diriger vers le sud eur la rus du Château d'Eau (D 210} - 1.5 km Vous êtes arrivé à votre première destination, sur la droite - O m Se diriger vers le sud sur D 210 - 10 m Tourner à droite sur D 22 - 3 km Prendre le rond-point - 35 m Vous êtes arrivé à volre seconde destination, sur la gauche - 1 m Se diriger vers l'est - 86 m Sordür du rond-point sur la route de Fons (D 907} - 1 km Aller tout droit sur l'avenue Marcelin Albert (D 907) - 700 m Vous êtes arrivé à votre destination, sur la gauche - 0 m
Un plan de déviation est joint au présent arrété.
Athels 3: Signalisation
Les usagers de la route devront être informés de la coupure ét de la déviatlon concernées par le présent arrêté par une signalisation temporaire ef suffisamment &n amont du tronçon de route Impacté.
La mise en place et le maintien en état de fa signalisation teraporsire régtementaire liée au présent arrêté y compris sur l'Hinéraire de déviation alnsi que les dispositifs de signallsation provisoire mis en place à chaque carrefour sont à la charge et sous l'entière responsabilité de l'organisateur. Hs devront être conformes à l'instruction interministérielle consultable sur le site www.securite-routiere.gauv.fr sur la signalisation routière (lire | 8e partie - signalisation temporaire).
Coordonnées de la personne responsable de la manifestation:
Téléphone portable: 06.23.67.70.27
Les dispositifs de signatisation devront être déposés par l'organisateur dès la fin dé la manifestation.
Article 4 : Prescriptions diverses
ll est spécifié que les routes mises à disposition de l'organisation sont initialement conçues pour un usage normal at respeclueux du code de la route,
Aussitôt après l'achèvement de la manifestation, l'organisateur et tenue de remettre en étaf initial la chaussée et ses dépendances, de réparer immédiatement fous les dommages qui auraient été causés au demaine public et ses dépendances.
Si un constat contradictoire a été établi préalablement, i ne pourra être réputé tenir compte des vices cachés. En l'absence de constat contradictoire, les lieux sont réputés en bon état d'entretlen.
Par ailleurs, les affiches relatives aux fêtes votives étant considérées comme de la publicité, il est rappelé que, conformément au règlement de vairis, la publicité est Interdite hors agglomération et sur les arbres, poteaux électriques, équipements de la circulation routière, éclairages publics, poubelles.
Articlé 5 : Responsabilité de l'organisateur
La responsabilité de l'organisateur sera substitué à celle de l'administration st cellé-ct venait à être recherchée pour tout accident qui serait la conséquence de l'inobservation dé la présente
BA-2024-24-AT 2/4réglementation.
En cas de dégradation de la chaussée, de ses dépendances et équipements, de nature à compromettre la remise en circulation, l'organisateur est tenu de contacter l'astreinte du département au. L'astréinte d'intervention éxpertisern la section et prendra toutes les mesures nécessaires pour réteblir la cireulation st garantir la sécurité routière des usagers.
Article 6 : Information des usagers
L'impact sur la circulation de cette manifestation pourra faire l'objet d'un communiqué de prosse dans les locaux, sous les soins de la Direction de la Communication du département, Le présent arrêté fera l'objet d'une publication sur le site https/mmm.inforouts30.f/ st sera listé danse tableau hebdomadaire des principales perturbations sur le réseau départemental du Gard.
Article 7 : Publication
Le présent arôlé sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur,
Article & : Recours
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tibunat administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter dé sa date de publication.
Artlels 9 Application
M. Je Directeur Général des Services,
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie du Gard,
sont chargés, chacun ent ce qui le concame, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs.
Copie sera adressée à :
SDIS du Gard,
M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie du Gard,
Direction des territoires, PER La Calmelte, Unité Territoriale Bagnols-sur-Cèze, Transports LIG,
Mme/M. Sébastien VIGOUROUX, COMITÉ DES FÊTES DE SAINT-BAUZÉLY, Mme/M. ie Maire de la commune de FONS,
Mme/M. le Maire de ls commune de LA ROUVIÈRE,
Mene/M. le Maire de l4 commune de SAINT-BAUZÉLY,
Fait à Uxôs, le 02/05/2024
Pour la Présidente et par délégation,
Le Chef du Service Territorial Territoire Uzège Gamigue,
Pierre PECH. -
Liste des pièces jaintes : L + Localisation
BA< AT A 2024-24 3/àANNEXE - LOCALISATION
fes Bois Longs /
Montignargues 0 £ 5
La Rouvièré
/
= -St-Baurély o
D210A di PR 24867 au PRIO+335
n Taurine 2024.
le Mas de Brun sVallonguette o À
Gajan o D422
5t-Mamert-du-Gard
DÉTAILS DE L'ITINÉRAIRE
Déviation Déviation Taurine 2024
Via: Rue du Château d'Eau, D 210, D 22, Route de Fons, Avenue Marcelin Albert
6.2 km, 8 min
Se diriger vers le sud sur la rue du Château d'Eau (D 210) -1.5 km
Vous êtes arrivé à votre première destination, sur la droite -0 m
Se diriger vers le sud sur D210-10 m
Tourner à droite sur D 22-3 km
Prendre le rond-point - 35 m
Vous êtes arrivé à votre seconde destination, sur la gauche - 1m
Se diriger vers l'est -35 m
Sortir du rond-point sur la route de Fons (D 907) - 1 km
Aller tout droit sur l'avenue Marcelin Albert (D 907) - 700 m
Vous êtes arrivé à votre destination, sur la gauche -0 m
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