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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 374 904
Document publié le Mercredi 6 mai 2026
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Page 1 sur 4
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
LISTE DES DÉLIBERATIONS MEMBRES
En exercice 45 Date et lieu de la séance
Présents 33 MERCREDI 06 MAI 2026
Excusés 1 Conservatoire de Musique
5 boulevard de la République
39200 SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 8
Absents 3
PRÉSENTS :
VALENTINO Fabrice, GROS Stéphane, DELACROIX Jean-Luc, LEBOSSÉ Sandrine, CORDIER Édith, JACQUIER François, GRENARD Daniel, JEANNOT Guillaume, BONIN Pascal, MOREL Edwige, DONZE Anne-Christine, PASSOT Philippe, PLAUT Laurent, EL ABBOUNI Fatima, HEURTIER Isabelle, GRENARD Thomas, MAYET Annie, DUTEL Bruno, HERZOG Frédéric, PERRIER Sabrina, GRUET-MASSON Joël, PROST Jean- Pierre, VAUFREY Nelly, UNALTEKIN Selma, LAHU Philippe, COLLET Maryse, SID Nadir, VARES-GOIS Nelia, COTTET-EMARD Lilian, BOYÉ Nicolas, RINALDI Alain, BLONDET Alain, PAULAT Sandrine.
EXCUSÉ : THOUVEREY François
ABSENTS : LAGHA Kilian, ELINEAU Herminia, COLIN Thierry.
POUVOIRS :
PERRIN Françoise donne pouvoir à BLONDET Alain, VINCENT Bernard donne pouvoir à COTTET-EMARD Lilian, MERMET-JEANVOINE Fabienne donne pouvoir à CORDIER Édith, HOCHEDÉ Denis donne pouvoir à JACQUIER François, BRULÉ Emilia donne pouvoir à PASSOT Philippe, PONCET Frédéric donne pouvoir à HERZOG Frédéric, JACOTOT Jenny donne pouvoir à GRUET-MASSON Joël, LAPERRIERE Catherine donne pouvoir à PROST Jean-Pierre.
Soit 33 présents et 8 pouvoirs soit 41 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 6 mai 2026, datée du 29 avril 2026, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Messieurs HERZOG Frédéric et PASSOT Philippe sont élus à l’unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
.
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS SERVICE RESULTAT
HJSC_C_2026_05_01 CNAS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Titulaire :
A-C DONZE
Suppléante :
A. MAYET
HJSC_C_2026_05_02 COMMISSION D’APPEL D’OFFRE (CAO) : DÉSIGNATION DES MEMBRES ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Présidente de droit
Titulaires :
F. PONCET
J-P PROST
A. BLONDET
Suppléants :
F. HERZOG
N. BOYÉ
S. GROS Page 2 sur 4
HJSC_C_2026_05_03
ATELIER DES SAVOIR-FAIRE (ASF) :
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
DE LA CCHJSC
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Présidente de droit
J-L DELACROIX
G. JEANNOT
A. MAYET
P. PASSOT
F. HERZOG
B. DUTEL
HJSC_C_2026_05_04
SYNDICAT MIXTE
D'ACCOMPAGNEMENT DES AINÉS DU
HAUT-JURA (SMAAHJ) :
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE UNANIMITÉ
HJSC_C_2026_05_05 SICTOM : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ADMINISTRATION GÉNÉRALE UNANIMITÉ
HJSC_C_2026_05_06 COMITÉ DE PILOTAGE PCAET : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Présidente de droit
A. BLONDET
L. PLAUT
S. LEBOSSÉ
A-C DONZEL
S. GROS
C. LAPERRIERE
HJSC_C_2026_05_07
COMITÉ DES PARTENAIRES
MOBILITÉS : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Présidente de droit
N. BOYÉ
G. JEANNOT
E. MOREL
L. PLAUT
J-P PROST
HJSC_C_2026_05_08 AGENCE FRANCE LOCALE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Titulaire :
I. HEURTIER
Suppléant :
F. PONCET
HJSC_C_2026_05_09
PARC NATUREL RÉGIONAL DU HAUT
JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU TITRE DE LA
CHARTE ET DU SCOT
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaires :
I. HEURTIER
P. PASSOT
G. JEANNOT
D. HOCHEDÉ
Suppléants :
A. BLONDET
A-C DONZE
S. LEBOSSÉ
HJSC_C_2026_05_10
PNR HAUT-JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU TITRE DU
PROGRAMME LEADER
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaire :
I. HEURTIER
Suppléant :
B. DUTEL
HJSC_C_2026_05_11
PNR HAUT-JURA /ASF : DÉSIGNATION
DES REPRÉSENTANTS AU TITRE DU
PROGRAMME LEADER
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaire :
C. MOINE
Suppléant : P.
DUQUET- PATEY
HJSC_C_2026_05_12
PNR HAUT-JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU TITRE DU
GRAND CYCLE DE L’EAU GEMAPI ET
HORS GEMAPI POUR LA HAUTE
VALLÉE DE L'AIN ET DE L’ORBE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaires :
F. PONCET
J-P PROST
A. BLONDET
Suppléants :
F. HERZOG
N. BOYÉ
S. GROS Page 3 sur 4
HJSC_C_2026_05_13
PNR HAUT-JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU TITRE DU
GRAND CYCLE DE L’EAU GEMAPI ET
HORS GEMAPI POUR LA VALSERINE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaires :
A-C DONZE
A. BLONDET
J-L DELACROIX
J-P PROST
F. JACQUIER
P. PASSOT
Suppléants :
S. LEBOSSÉ
P. BONIN
L. COTTET-
EMARD
G. JEANNOT
J. GRUET-
MASSON
I. HEURTIER
HJSC_C_2026_05_14 ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Titulaire :
P. PASSOT
Suppléant :
N. SID
HJSC_C_2026_05_15 SCIC LA MAISON POUR TOUS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Titulaire :
P. PASSOT
Suppléant :
N. SID
HJSC_C_2026_05_16
SIDEC : DÉSIGNATION DU
REPRÉSENTANT AU COMITÉ
SYNDICAL
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE A. RINALDI
HJSC_C_2026_05_17 SIDEC : COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE ÉNERGIES ADMINISTRATION GÉNÉRALE L. PLAUT
HJSC_C_2026_05_18
CENTRALES VILLAGOISES DU HAUT-
JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE L. PLAUT
HJSC_C_2026_05_19
CENTRALES VILLAGOISES DU HAUT-
JURA : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaire :
L. PLAUT
Suppléant :
P. LAHU
HJSC_C_2026_05_20 SPL MOBILITE BFC : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Titulaire :
N. SID
Suppléant :
S. UNALTEKIN
HJSC_C_2026_05_21 INITIATIVE JURA : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE J-L DELACROIX
HJSC_C_2026_05_22 MISSION LOCALE : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE N. BOYÉ
HJSC_C_2026_05_23
CENTRE HOSPITALIER LOUIS
JAILLON : DÉSIGNATION DU
REPRÉSENTANT
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
J. GRUET-
MASSON
HJSC_C_2026_05_24
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU
TOURISME : DÉSIGNATION DU
REPRÉSENTANT
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE G. JEANNOT
HJSC_C_2026_05_25 COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE G. JEANNOT
HJSC_C_2026_05_26 ESPACE NORDIQUE JURASSIEN (ENJ) : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE S. GROS Page 4 sur 4
HJSC_C_2026_05_27
ENJ : DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU SEIN DU
COLLÈGE DÉPARTEMENTAL
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaires :
E. MOREL
T. GRENARD
G. JEANNOT
L. PLAUT
Suppléants :
J. GRUET-
MASSON
N. BOYÉ
L. COTTET-
EMARD
HJSC_C_2026_05_28
LES AMIS DE LA BORNE AU LION ET LE
CRET DE CHALAM : DÉSIGNATION
D’UN REPRESENTANT
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Titulaire :
G. JEANNOT
Suppléant :
N. BOYÉ
HJSC_C_2026_05_29 COMITÉ DE MASSIF DU JURA : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT ADMINISTRATION GÉNÉRALE
G. JEANNOT
HJSC_C_2026_05_30 DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT INTERCOMMUNAL AMBROISIE ADMINISTRATION GÉNÉRALE
F. VALENTINO
HJSC_C_2026_05_31 DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE ADMINISTRATION GÉNÉRALE UNANIMITÉ
HJSC_C_2026_05_32 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS COMMUNAUTAIRES ADMINISTRATION GÉNÉRALE
40 Pour
0 contre
1 abstention
(S. PAULAT)
HJSC_C_2026_05_33
DOMAINE NORDIQUE : ORGANISATION
DE L’EXPLOITATION DU DOMAINE
NORDIQUE INTERCOMMUNAL ET
ENCADREMENT DU PLAN DE
SECOURS
NORDIQUE UNANIMITÉ
HJSC_C_2026_05_34
SAINT-CLAUDE – CENTRE DES
FINANCES PUBLIQUES – 7TER, RUE
REYBERT : MISE EN VENTE PAR
L’ÉTAT - PURGE DU DROIT DE
PRIORITÉ DE LA CCHJSC
BATIMENTS /
PATRIMOINE UNANIMITÉ
HJSC_C_2026_05_35
MUSÉE DE L’ABBAYE - RESIDENCE ET
EXPOSITION MONOGRAPHIQUE
MARINE WALLON DU 17.10.2026 AU
07.03.2027 – MODIFICATION DU PLAN
DE FINANCEMENT
CULTURE UNANIMITÉ