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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 14 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Tourisme,
Ville de ROUSSET
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023 À 148 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du 23 novembre 2023
- Compte rendu des décisions de Monsieur Le Maire
* AFFAIRES GENERALES :
- Approbation de l'avenant n° 6 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Rousset : autorisation donnée à Mr le Maire de procéder à la signature de la convention
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
* AFFAIRES D'URBANISME :
- Projet de réalisation d’un programme de Logements Locatifs Sociaux Avenue de la Poste et Avenue de Manéou. Cession de bâtiments : autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la signature de l'ensemble des actes nécessaires à l’aliénation de locaux d'activité
- Avenue Louis ALARD :
“Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition de parcelles cadastrées section AV numéros 487p appartenant à Madame Anaïs RABAH, Monsieur Jean-Claude BLANC et Monsieur
Alexandre BLANC
“Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition de parcelles cadastrées section AV numéros 554p appartenant à Madame Anaïs RABAH, Monsieur Jean-Claude BLANC et Monsieur Alexandre BLANC
* Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à l'acquisition de parcelles cadastrées section AV numéros 690p appartenant à Madame Anaïs RABAH.
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*QUESTIONS DIVERSES |
Hôtel de Ville - Place Paul Borde - 13790 ROUSSET - Téf, : 04 42 29 00 10 - Fax : 04 42 53 27 79
PAYS D'AIX Ed http:/Awwwrousset-frcom - À mairie@rousset-frcom , :
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