Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 18 12 2025
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 27.06.2023
Déliberation - ORDRES DU JOUR 16 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour CM 14 12 23
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 24 06 2025
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 25 03 2025
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 25 03 2025
Procès Verbal - ORDRES DU JOUR 7 10 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10 04 2025
Compte-Rendu - Ordres du Jour 23 12 2025
Document publié le Mardi 23 décembre 2025 par la commune de Fos-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordres du Jour 23 12 2025)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Démocratie,
Ordre du jour
du Conseil municipal
Séance du 23 décembre 2025, 17h
1 Rapport Annuel de la SAIEM Ouest Provence Habitat, présenté en application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
2 Compte Rendu Annuel à la Commune (CRAC) 2024 – Concession d’aménagement Jardins de Bos 3 Clos des Genêts - Avenant au mandat de réalisation confié à la SPL Sens Urbain
4 Cuisine centrale Seniors - Avenant au mandat de réalisation confié à la SPL Sens Urbain
5 Foyer Les Amandiers - Avenant au mandat de réalisation confié à la SPL Sens Urbain 6 Rapport Annuel 2024 de la SPL Sens Urbain, en application de l’article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales
LES DOCUMENTS D’INFORMATION COMPLEMENTAIRES RELATIFS A L’ORDRE DU JOUR SONT CONSULTABLES AUPRES
DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES AUX HEURES D’OUVERTURE DE L’HOTEL DE VILLE, SUR RENDEZ-VOUS