Compte-Rendu - CR CONSEIL 24 03 2021

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Compte-Rendu - CR CONSEIL 24 03 2021 Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Saint-Georges. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 24 03 2021)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances, DEPARTEMENT DU CANTAL D

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Sañt-floir COMMUNAUTE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 24 MARS 2021

Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt et un, le vingt quatre mars, à dix-neuf

Présents : 57 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire

Absents excusés : 13 à la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour, après Pouvoirs : 7 convocation légale sous la Présidence de Madame Céline

Votants : 64 CHARRIAUD.

Présents :

MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, M. Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Robert BOUDON, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Éric BOULDOIRES, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Nathalie LESTEVEN, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Stéphane CHASSANG, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, MME Marine NEGRE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Bernard REMISE, MME Jeanine RICHARD, MME Patricia ROCHÈS, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL.

Absents excusés :

M. Frédéric ASTRUC, M. Claude BONNEFOI, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, MME

Nadine JANVIER, M. Adrien LAMAT, M. Louis NAVECH, M. Louis PECHAUD, M. Pascal POUDEVIGNE,

M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, M. Michel ROUFFIAC, M. David VITAL.

Pouvoirs :

M. Didier BIENAIME donne pouvoir à MME Sylvie PORTAL,

M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE,

MME Martine GUIBERT donne pouvoir à M. Marc POUGNET, M. Jean-Pierre JOUVE donne pouvoir à M. Eric BOULDOIRES, MME Annick MALLET donne pouvoir à M. Philippe DELORT,

M. Jean-Claude PRIVAT donne pouvoir à MME Bonnie DELEPINE, MME Bernadette RESCHE donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT.

Madame Marine NEGRE a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Madame le Président déclare la séance ouverte à 19h05.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,

Après avoir entendu l'exposé des rapporteurs et les débats,

CHOIX DES MODALITÉS DE VOTE POUR LA SÉANCE

+ PROCEDE au vote des rapports à l'ordre du jour de la séance du 24 mars 2021 via un vote

électronique à scrutin public ou secret, selon les résultats du vote à main levée. POUR : 64 VOIX

19h20 Messieurs Philippe ECHALIER, Michel ROUFFIAC et Olivia REVERSAT rejoignent la séance

ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 10 MARS 2021

+ APPROUVE le compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du mercredi 10 mars 2021.

POUR : 66 VOIX

ABSTENTION : 1 (MME Patricia ROCHES)BUDGETS ANNEXES DE SAINT FLOUR COMMUNAUTE - INTEGRATION DES SERVICES ET OPERATIONS

COMPTABLES « MAISON DE SANTE DE NEUVEGLISE-SUR-TRUYERE », « MAISON DE SANTE DE

PIERREFORT » ET « MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DE VALUEJOLS » AU SEIN DU BUDGET

ANNEXE « POLE TERRITORIAL DE SANTE » RENOMME « MAISONS TERRITORIALES DE SANTE »

+ AUTORISE Madame le Président à modifier l'appellation du budget annexe « Pôle territorial de santé » en « Maisons territoriales de santé » à compter de l'exercice budgétaire 2021 ; 4 APPROUVE le transfert des dépenses, des recettes, de l'actif et du passif relatifs à ces services et opérations ;

4 AUTORISE Madame le Président à accomplir les formalités nécessaires auprès des services de la Direction départementale des finances publiques ;

+ RAPPELLE que ce budget annexe reste assujetti au régime général de la TVA ;

4 AUTORISE Madame le Président à signer tous actes financiers liés à ces regroupements comptables ; POUR : 64 VOIX :

ABSTENTIONS : 2 (M. Philippe DE LAROCHE, MME Patricia ROCHES)

NE PREND PAS PART AU VOTE : 1 (M. Daniel MIRAL)

19h32 : Monsieur Christian GENDRE rejoint la séance

19h45 : Monsieur David VITAL rejoint la séance

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021 - BUDGET GENERAL

+ DÉBAT des orientations budgétaires pour l'exercice 2021 ; 4 VOTE les orientations budgétaires pour l'exercice 2021.

POUR : 48 VOIX

ABSTENTIONS : 21 (M. René PELISSIER, M. Eric BOULDOIRES, M. Richard BONAL, M. Gilles BIGOT, M. Didier BIENAIME par pouvoir à MME Sylvie PORTAL, M. Jean-Luc PERRIN, MME Emmanuelle NIOCEL

JULMES,MME Annick MALLET par pouvoir à M. Philippe DELORT, M. Jean-Pierre JOUVE par pouvoir à M.

Eric BOULDOIRES, MME Sylvie PORTAL, M. Frédéric DELCROS, MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, MME Maryline VICARD, M. Serge TALAMANDIER, M. Jérôme GRAS, MME Patricia ROCHÈS, MME

Marie PETITIMBERT, M. Jean-Claude PRIVAT par pouvoir à MME Bonnie DELEPINE, MME Marine NEGRE, M. Philippe DE LAROCHE)

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021 - BUDGETS ANNEXES

+ DÉBAT des orientations budgétaires des budgets annexes pour l'exercice 2021. + VOTE des orientations budgétaires pour l'exercice 2021.

POUR : 48 VOIX

CONTRE : 5 (M. Gilles BIGOT, M. Didier BIENAIME par pouvoir à MME Sylvie PORTAL, MME Patricia ROCHÈS, M. Frédéric DELCROS, MME Sylvie PORTAL)

ABSTENTIONS : 16 (M. Serge TALAMANDIER, MME Annick MALLET par pouvoir à M. Philippe DELORT, M.

Jean-Luc PERRIN, MME Olivia GUEROULT, M. Richard BONAL, M. Jérôme GRAS, MME Marie PETITIMBERT,

MME Marine NEGRE, M. Eric BOULDOIRES, M. Jean-Pierre JOUVE par pouvoir à M. Eric BOULDOIRES, M.

Jean-Claude PRIVAT par pouvoir à MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, MME Yolande CHASSANG, MME Bonnie DELEPINE, M. Stéphane CHASSANG, MME Maryline VICARD)

DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE DU CONTRAT DE PROGRES TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE LA TRUYERE

+ DESIGNE six membres titulaires et six membres suppléants au sein du comité de pilotage du Contrat de Progrès Territorial des affluents de la Truyère tels que présentés dans le tableau ci- dessous :

Titulaires Suppléants

M. Jean-Jacques MONLOUBOU MME Bernadette RESCHE M. Pierre SEGUIS M. Christophe VIDAL

MME Jeanine RICHARD M. Michel ROUFFIAC

M. Bernard MAURY M. Robert ROUSSEL

M. Gérard MOULIADE MME Ghislaine DELRIEU

M. Guy MICHAUD M. Gérard DELPY

POUR : 67 VOIX

NE PRENNENT PAS PART AU VOTE : 2

DECISIONS DE LA PRESIDENTE PRISES PAR DELEGATION

+ PREND CONNAISSANCE des décisions prises par Madame le Président en application des délibérations du Conseil Communautaire N°2020-136 du 30 juillet 2020, et N°2020-273 du 13 octobre 2020.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H25.

À Saint-Flour, le 26 mars 2021 Affiché le OJOU [202 |

Marine NEGRE

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