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Procès Verbal - PV 2023 12 08 valide
Procès Verbal - pv 2023 12 18
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Brevans.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2023 12 18)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Transports,
PROCES-VERBAL N°09/23
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BREVANS_SEANCE DU LUNDI 18 DÉCEMBRE 2023 À 20H00
Présents : GINDRE D. BUSSIERE P., VACELET J, FRATER P. MIGER G., CERIGNAT N. VERDENET P. MELET J, RICHARD M.C., JACOTEY F., LANOY P., CHEVALIER M, GIETS.
Excusés : DRUET M, PAILLARD À.
Secrétaire séance : MELET J..
Prochain conseil municipal : lundi 22 janvier 2024
Le procès-verbal de la séance du lundi 18 novembre 2023 est adopté à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
1] COMPTES-RENDUS DE DELEGATIONS :
Monsieur le Maire :
Conférence des Maires du 7 décembre 2023 :.
PLUi : les zones humides sont à intégrer dans la révision allégée du PLUi ce qui reporte son approbation en juillet 2024.
La structure fixe place de la mare pourra être envisagée à l’automne 2024 ; Concertation avant l’arrêt du projet de sauvegarde et de mise en valeur de la Ville de Dole; Information sur le transfert de compétence de la police de
l’affichage
Mme BUSSIERE :
SICTOM : rappel sur la mise en place du ramassage des bio déchets sur Dole et Choisey - Nomination d'Aurelie
Chancenotte à la place de G. Fassenet - adhésion de la commune de Villeneuve d'Aval auparavant adhérente au Sictom
de Champagnole.
ESPACE SANTE : Présentation aux référents Santé de 4 Associations : France Alzheimer - une Oreille en plus (écoute) - Autrepart 39 (autisme) La Vie Libre (addictions) Projet de mise en place de différents ateliers dans les communes
intéressées
Mme VACELET ;
- Commission mobilité : Lancement de la SEMOP le 4 septembre 2023. Quelques dysfonctionnements vite réglés.
Les +: amélioration des temps de parcours, des cadencements. Des courses supplémentaires et des possibilités de transport plus tard le soir sur certains trajets. Prochainement: nouvelle billetterie, lancement de l'application mobilité, géo-localisation des véhicules et communication pour les PMR et les séniors.
II VOTE ENGAGEMENT DES CREDITS D’INVESTISSEMENT EXERCICE 2024 : Délibération : Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1" trimestre 2024, et de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le conseil municipal autorise le maire à mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2023 à hauteur de 32 115.00 € et ce avant le vote du budget primitif 2024. Délibération votée à l’unanimité des membres présents.
III BOIS : DESTINATION DES COUPES DE L’ANNEE 2024 ET REGLEMENT D’AFFOUAGE : Délibération Suite au plan d'aménagement de la forêt, le conseil municipal approuve la délivrance des coupes de la parcelle 7af et 8af pour l’année 2024. Délibération votée à l’unanimité.
Le conseil municipal approuve le règlement d’affouage 2023/2024. Délibération votée à l’unanimité.
IV] PERSONNEL COMMUNAL : PRIME DE POUVOIR D'ACHAT : Délibération
Un projet de délibération doit être présenté au Comité Social Territorial du Centre de Gestion du Jura concernant l'attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents. Après en avoir débattu, le conseil municipal souhaite reporter cette question et se renseigner plus précisément sur les conditions d’attribution de cette prime.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Arrêt travail agent entretien : notre agent d’entretien est actuellement en arrêt de travail. En cas de non reprise temporaire, il est nécessaire de trouver une solution pour palier au nettoyage des locaux communaux. M. FRATER a contacté une personne disponible qui pourrait faire le remplacement en cas de non reprise en janvier de notre agent.
Capteur qualité de l’air : une campagne de mesure de la qualité de l’air est organisée par un cabinet d’étude en collaboration avec le Grand Dole. Un capteur est installé au niveau du 10 rue du château d’eau du 11 décembre 2023
au 31 mai 2024.
Fibre mairie et école : la fibre n’a pas pu être installée à la mairie car un technicien a raccordé la fibre aux logements situés au-dessus de la mairie alors que ces derniers n’étaient pas encore éligibles. Par contre, la fibre est installée aux
écoles malgré un mauvais diagnostic établit lors de la pré-visite. Trou chaussée rue du château d’eau : un trou s’est formé sur la chaussée sous le pont SNCF. Celui-ci a été rebouché à plusieurs reprises. Dès que les conditions météorologiques le permettront, une réfection de ce bout de chaussée sera effectuée.
Travaux de voirie route d’Authume : le goudronnage de la route d’Authume a pu être réalisé cette année. Reversement terrain aux Epenottes : Suite à la vente de la parcelle cadastrée ZB61 du Grand Dole à la société Franc
Comtoise de Confort, un reversement de 111 274.59 €a été effectué à la commune de Brevans. Marché de Noël Comité des Fêtes et APE : Ces deux associations sont très contentes du monde présent malgré les conditions météorologiques très maussades. À renouveler l’année prochaine.
Bielles Brevannaises : le Biéléthon a rapporté la somme de 6654 € (contre 6142 € en 2022) à l’AFM. La Fédération Françaises des véhicules d’époque aimerait que Brevans soit un village d’accueil de ces véhicules. Le Président des bielles propose d’attendre la structure fixe avant de s’engager.
Colis de fin d’année : la distribution des colis s’effectuera le mercredi 20 décembre. Rendez-vous à 14h pour la préparation de la salle.
Vœux à la population : les vœux seront présentés à la population le samedi 13 janvier 2024 à 17h à la salle.
Séance levée vers 21h25
La secrétaire de séance, Joëlle MELET Le Maire, Denis GINDRE