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Procès Verbal - PV CM 11 MARS 26
Procès Verbal - PV CM 30 juillet 24
Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune de Saint-Vran.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30 juillet 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
1
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de : 12
L’an deux mille vingt-quatre, le trente juillet, le conseil municipal de la commune de SAINT-
VRAN légalement convoqué le 23 juillet 2024, s’est assemblé à la Mairie, sous la présidence de
Mme GASPAILLARD Evelyne, Maire.
Présents : Mme GASPAILLARD Evelyne, M. POSTAIRE Xavier, M. DESBOIS Dominique, M.
VIEIRA Pascal, Mme RUELLAN Christelle, M. MARCHAND Philippe, M. CARDIN Yannick,
Mme BADOUARD Sandrine
formant la majorité des membres en exercice
Absents excusés : M. GASPAILLARD Vincent, Mme MARETHEU Virginia, Mme ROUXEL
Anne-Marie, Mme GONTHIÉ Martine
Procuration : Mme ROUXEL Anne-Marie donne pouvoir à Mme RUELLAN Christelle
Secrétaire : M. POSTAIRE Xavier
ORDRE DU JOUR :
➢ Budget communal 2024
− Décision modificative N°2
➢ Restructuration et extension de l’école – Point d’étape
➢ Questions et informations diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2024 2
1) Budget communal 2024 – Décision modificative N°2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’effectuer les opérations suivantes :
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
➢ Dates des prochains conseils municipaux :
• Jeudi 12 septembre à 20H
• Jeudi 17 octobre à 20H
• Jeudi 14 novembre à 20H
• Jeudi 12 décembre à 20H