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Déliberation - DELIB 04.2023 Modification tableau des effectifs CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 04.2023 Modification tableau des effectifs CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Santé,
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
LESCURE
D’ALBIGEOIS
DU
REGISTRE
DES
DE
Envoyé
en
pr
4e
le 21/03/2083
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
81380
SÉANCE
DU
15
MARS
2023
Nombre
de
membres
En
exercice
13
Présents
11
Votants
12
Date
de
convocation
:
09/03/2023
Date
d'affichage
:
09/03/2023
Numéro :
04/2022
Secrétaire
de
séance :
Françoise
DAVIOT
Absents
excusés
représentés
: Pierre
CANAC
(B.BARDES)
Absentes
excusées
non
représentées
: Guy
INTRAN
Le
15
mars
2023,
à
dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
de
Lescure
d'Albigeois,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
DELBRUEL,
Vice-Président.
Présents
: Elisabeth
CLAVERIE
- Bernard
DELBRUEL
- Françoise
CHINCHOËLE
- Bruno
BARDES
-
Nelly
FACCA
-
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
-—
Françoise
DAVIOT
—
un
Pierrette
RAMON
—
Josiane
GALY
—
Rose
EUGAN
-— Nathalie
JALBY.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Suite
au
départ
d'un
agent
de
l'ÉHPAD,
il
convient
de
procéder
à
son
remplacement.
Pour
ce
faire,
il
est
nécessaire
de
modifier
le tableau
des
effectifs
afin
de
transformer
un
poste
d'Adjoint
technique
principal
2ème
classe
en
poste
d'Adjoint
technique.
Afin
d'avoir
une
meilleure
lecture
des
modificatives
envisagées,
nous
rappelons
ci-après
le tableau
des
effectifs
en
vigueur
depuis
le
1%avril
2022.
Temps
de
Emplois
Postes
Cadre
d'Emploi
:
ETP
Poste
travail
ouverts
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
35/35ème
1
4
1,00
Directeur
Rédacteur
Principal
2ème
classe
35/35ème
1
1
1,00
Adjoint
de
direction
Adjoint
administratif
principale
1ère
35/35ème
î
1
4,00
Adjoint
administrative
classe
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
2ème
35/35ème
1
1
1,00
Animatrice
classe
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
Psychologue
de
classe
normale
14/35ème
1
1
0,40
Psychologue
Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
35/35ème
1
1
1,00
DEC
normale infirmier
en
soins
généraux
de
classe
28/35ème
4
4
3,20
IDE
normale Psychomotricien
de
classe
normale
10,50/35ème
1
s
0,30
Psychomotricienne
Technicien
paramédical
de
classe
7/35ème
;
1
0,20
Qualiticienne
normale Médecin
territorial
hors
classe
10,50/35ème
1
1
0,30
Médecin
Coordonnateur
Aide-soignant
de
classe
supérieure
35/35ème
1
1
1,00
Aide-soignant
|
6
6
6,00
Aide-soignant
Aide-soignant
de
classe
normale
35/35ème
-
2
2
2,00
Aide-soignant
- Nuit
Auxiliaire
de
soins
principal
2ème
classe
35/35ème
2
2
2,00
Auxiliaire
de
soins
- AMPBILIERE
TECHNIQUE
Eavoyé-ern
préfecture
24/03/2083
1
î
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
35/35ème
ï
x
4
4
Agent
de
service
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35ème
î
1
7.00
Agent
de
service
- Nuit
2
2
FF
Auxiliaire
de
soins
3
3
Cuisinier
35/35ème
1
1
5,00
Agent
de
service
.
.
1
1
Agent
de
service
- Nuit
Adjoint
technique
4
4
Agent
de
service
28/35ème
4,80
2
2
FF
Auxiliaire
de
soins
47,50/35ème
2
2
1,00
Agent
de
Service
TOTAL
46
46
40,20
LE
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
-__
Vula
loi 84-53
du 26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale, -
Vu
la
délibération
n°03/2022
du
23
mars
2022
relative
à
la
modification
du
tableau
des
effectifs,
APRES
AVOIR
DELIBERE,
“
DECIDE,
à
compter
du
1%
avril
2023
de:
e
Transformer
un
poste
d'Adjoint
technique
principal
2ème
classe
à temps
complet
(35/35ème)
en
poste
d’Adjoint
technique
à
temps
complet
(35/35ème),
“"
MODIFIE
le tableau
des
effectifs
de
l'ÉHPAD,
à
compter
du
1%
avril
2023,
de
la
manière
suivante
:
Cadre
d'Emploi
Temps
de
Emplois
Postes
ETP.
Poste
travail
ouverts
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
35/35ème
1
si
1,00
Directeur
Rédacteur
Principal
2ème
classe
35/35ème
1
î
1,00
Adjoint
de
direction
Adjoi
ini
if
principale
18
djoint administratif
principale
1ère
35/35ème
1
1
1,00
Adjoint administrative
classe
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
2ème
35/25ème
1
à
1,00
Animatrice
classe
FILIERE
MEDICO
SOCIALE
Psychologue
de
classe
normale
14/35ème
1
i
0,40
Psychologue
Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
35/35ème
i
1
1,00
DEC
normale infirmier
en
soins
généraux
de
classe
28/35ème
a
a
3,20
IDE
| normale Psychomotricien
de
classe
normale
10,50/35ème
1
1
0,30
Psychomotricienne
Technicien
paramédical
de
classe
7/35ème
1
1
0,20
Quafiticienne
normale Médecin
territorial
hors
classe
10,50/35ème
L
4
0,30
Médecin
Coordonnateur
Aide-soignant
de
classe
supérieure
35/35ème
1
s
1,00
Aide-soignant
6
6
6,00
Aide-soignant
Aide-soignant
de
classe
normale
35/35ème
-
-
=
2
2
2,00
Aide-soignant
- Nuit
Auxiliaire
de
soins
principal
2ème
classe
35/35ème
2
2
2,00
Auxiliaire
de
soins
- AMPEnvoyé
en
préfecture
le
21/03/2023
FILIERE
TECHNIQUE
Reçu
en préfecture le 21/03/2023
1
1
Publié le 21/03/2023
S
L 0
,
Adjoint technique
principal
1ère
classe
35/35ème
ï
4
ID : 081-268102589-20230316-DELIS_04_2023C-DE
2
3
Agent
de
service
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35ème
1
1
7.00
Agent
de
service
- Nuit
2
2
FF
Aide-soignant
3
3
Cuisinier
35/35ème
2
2
5,00
Agent
de
service
;
1
1
Agent
de
service
- Nuit
Adjoint
technique
-
|
4
4
Agent
de
service
28/35ème
4,80
:
:
2
2
FF
Aide-soignant
17,50/35ème
2
2
1,00
Agent
de
Service
TOTAL
46
46
40,20
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
La
Présidente,
Elisabeth
CLAVERIE
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulouse,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publicationEnvoyé
en
préfecture
le
21/03/2023
en
pré
Publié
le 21/03/2023
Re
Re