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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 608
Document publié le Mercredi 28 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 608)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Histoire et mémoire, Libertés publiques,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 22 février 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 3ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 28 février 2024 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 2ème bureau du 14 février 2024
2. Patrimoine / Bâtiments
2.1. Saint-Claude – ZA du PLAN d’ACIER – Exercice droit de priorité à l’occasion du projet de vente par la SNCF Réseau au profit de RECUP 39
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER