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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pruines.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2025 24 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
AVEYRON
[[ NOMBRE DE MEMBRES [|
| Afférents | En exercice Qui ont pris
Au conseil | Part à la
Municipal | Délibération
[l 1! 10
Date de la convocation :
12/11/2025
Date d'affichage :
12/11/2025
OBJET DE LA DELIBERATION
DM.3 : 2025 24
Acte rendu exécutoire 1 Û DEC. 205
après transmission en Préfecture
par voie dématérialisée le :
et publication ou notification du : 4 Q DE C
Le maire
Christian POUGET
CL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE PRUINES
SEANCE DU 18 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le dix-huit novembre à vingt heures trente, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Monsieur POUGET Christian, Maire.
Présents : CARLES Christian, FÉRAL Joffrey, FERRIERES Laurent, FOULCHE Corinne,
JUPIN Laurent, LESIEUR Cécile, LOISEL François, MERLET Claude, POUGET Christian, VIELLE Sylvie;
Absents : LUCENA Benvinda
Monsieur Claude MERLET a été nommé secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire indique au conseiïl-municipal qu’il faut adopter une délibération modificative budgétaire afin d’abonder le chapitre 012.
Délibération modificative budgétaire numéro 3
Décision modificative BC 22800 PRUINES
Après délibération, le conseil municipal,
> Adopte la décision modificative ci-dessus.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,