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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM20241015 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Assurance,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 15 octobre 2024
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 15 octobre 2024
N° délibération Titre de la délibération Vote
DCM2024_97
CRAC – Compte rendu annuel à la collectivité -
ZAC de la Coudre à Champigné – Signature d’un
avenant n°2 au traité de concession
Le Conseil adopte à la majorité
(1 contre : Jean-Yves LAURIOU)
DCM2024_98 CRAC – Compte rendu annuel à la collectivité - ZAC des Gerberas à Querré Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_99
Adressage – Dénomination de voies - Impasse de
la Jonquière, Impasse de l’Entrepôt et Impasse des
musiciens
Le Conseil adopte à la majorité
(1 contre : Jean-Yves LAURIOU)
DCM2024_100 Eclairage public – Dépannages – SIEML – Versement d’un fonds de concours Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_101 Projet éducatif de l’Accueil de loisirs Aérofolizes Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_102 Offre de concours de l’AGC – Signature d’une convention Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_103 Nocturne des Hauts d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_104
Protection sociale complémentaire – Adhésion
aux contrats collectifs de prévoyance proposés par
le CDG
Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_105 Contrat d’assurance « risque statutaire » Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_106 Tableau des effectifs Le Conseil adopte à l'unanimité
DCM2024_107 Marché d’assurances - Convention constitutive de groupement de commande avec le CCAS Le Conseil adopte à l'unanimité