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Déliberation - 42 d1544012370604
Document publié le Lundi 30 avril 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 42 d1544012370604)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 30 avril 2018
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 30/04/2018
SEANCE DU 23 AVRIL 2018
Délibération n° D-2018-120
Représentation dans les organismes extérieurs - Associations -
Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Monique JOHNSON.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Michel PAILLEY, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Monique JOHNSON, Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Monsieur Jacques TAPIN
Excusés :
Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 23 avril 2018
Délibération n° D-2018-120
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du 11 avril 2014 désignant les délégués de la Ville de Niort au sein des associations ;
Considérant la demande de renouvellement de la désignation d’élu pour représenter la Ville de Niort au Conseil d’administration de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement des Deux-Sèvres, il y a lieu de désigner un nouveau représentant au sein de cette association.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- procéder à la désignation d’un représentant de la Ville de Niort au Conseil d’administration de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement des Deux-Sèvres
Il est proposé : Monsieur Michel PAILLEY ;
- modifier en conséquence l’annexe de la délibération n°2014-118 du 11 avril 2014 pour sa partie Agence Départementale d’Information sur le Logement des Deux-Sèvres
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE