Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM 2023 01 27
Compte-Rendu - CRCM 2017 04 27
Conseil Municipal - CRCM 2017 03 24
Compte-Rendu - CRCM 2016 01 27
Compte-Rendu - CRCM 2025 02 27
Compte-Rendu - CRCM 2018 01 26
Compte-Rendu - CRCM 2020 01 24
Compte-Rendu - CRCM 2019 03 01
Compte-Rendu - CRCM 2017 12 14
Compte-Rendu - CRCM 2017 02 24
Compte-Rendu - CRCM 2017 01 27
Document publié le Jeudi 12 janvier 2017 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2017 01 27)
Thèmes du document : Sport, Économie et finances, Famille,
CONSEIL
MUNICIPAL
PA
Se cammne
e
DU 27 JANVIER
2017
20
H
00
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
DENIAUD
Jean-Pierre,
Maire
- BAULAN
Norbert,
Adjoint
- NERRIERE
Didier,
Adjoint
- DAGUISE
Patricia,
Adjointe
- DAUMAS
Roland,
Adjoint
- BAUDIN
Laurent
- BREMAUD
Emeline
- CHAPLEAU
Dominique
- COUTANT
Christelle
- ORVEAU
Isabelle
- PAYOCK-MONTHE
Jacinthe
- POUPELIN
Evelyne
- RIMBAUD
David
- RIVIERE
Martine.
Procurations
:
M.
GOIMET
Eric
à M.
CHAPLEAU
Dominique
M.
BAUDRY
Philippe
à M.
BAULAN
Norbert,
Adjoint
Mme
QUINTARD
France,
Adjointe
à M.
DENIAUD
Jean-Pierre,
Maire
Absente
excusée
:
Mme
GIRARDEAU
Nadège
M.
RIMBAUD
David
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Deaur
epaire
COMPTE
RENDU
DU
01-2017
: Demande
de
subvention
au
titre
du
programme
« Héritage
2024
»
auprès
du
Centre
National
pour
le Développement
du
Sport,
concernant
la construction
du
terrain
multisports
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
programme
« Plan
Héritage
2024
»
du
C.N.DSS.
(Centre
National
pour
le
Développement
du
Sport),
ayant
vocation
à
promouvoir
le
sport
pour
tous
en
aidant
les
collectivités,
à notamment
s'équiper
en
plateau
multisports
(type
city-stade).
Il rappelle
que
la rénovation
de
la
salle
omnisports
en
2012
a généré
la
création
de
plusieurs
associations
sportives
(tennis
de
table,
futsal,
reprise
du
volley,
..….).
Cette
salle
est
désormais
très
sollicitée
et
la quasi-totalité
des
créneaux
sont
occupés.
Afin
de
permettre
de
continuer
le
développement
du
sport
sur
la
commune,
il a été
décidé,
dans
le
cadre
de
la
construction
d’une
Ecole
Publique
et
d’un
Foyer
des
Jeunes,
de
construire
également
sur
le
même
site,
un
plateau
multisports,
lequel
sera
mis
à
disposition
des
activités
sportives
scolaires,
associatives
et
même
des
particuliers.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
solliciter
auprès
du
C.N.D.S.,
cette
aide
pour
un
montant
de
6 595,06
€ (20%
du
montant
subventionnable
s’élevant
à 32
975,30
€ HT.).
02-2017
: SyDEV
: convention
de
maintenance
2017
relative
à l’éclairage
public
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
projet
de
convention
du
SyDEV
concernant
le
renouvellement
de
la maintenance
de
l'éclairage
public
et des
infrastructures
sportives
(d'éclairage).
Le
contrat
d’entretien
de
l'éclairage
public
comprend
3
visites
annuelles
moyennant
une
participation
communale
de
11,80
€
par
point
lumineux,
soit
3
773,50
€
pour
319
points
lumineux
(les
dépannages
ponctuels
seront
facturés
à la commune
sur
la base
d’un
montant
forfaitaire
de
191
€ par
intervention).
Le
contrat
d'entretien
des
infrastructures
sportives
est
établi
sur
la
base
de
deux
termes
forfaitaires,
à
savoir
un
forfait
d’intervention
: 109
,30
€
par
déplacement,
et
un
forfait
de
remplacement
de
l’élément
déficient
comprenant
les
coûts
de
matériel
et de
main-d’œuvre.
03-2017
:
Pôle
d’activités
«La
Promenade»:
location
d’un
local
supplémentaire
à
l’entreprise
informatique
de
M.
VINET
Brice
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le bail
détenu
par
M.
VINET
Brice
au
Pôle
d’Activités
«
La
Promenade
»,
concernant
un
bureau
d’une
surface
de
9,63
m°.
L’activité
informatique
de
M.
VINET
Brice
se
développant,
celui-ci,
a
émis
le
souhait
de
louer
deux
bureaux
de
10
m?
et
15
m°,
et de
ne
plus
louer
celui
de
9,63
m°.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- accepte
de
louer
deux
bureaux
de
10
m°
et
15
m°?
à M.
VINET
Brice
à compter
du
1°
février
2017,
pour
un
loyer
mensuel
de
226,00
€
H.T.
(25
m°
x
9,04
€
H.T.),
soit
678
€
HT.
au
trimestre
(ces
nouvelles
surfaces
remplaçant
celle
de
9,63
m?).
04-2017
: Adhésion
à
la
démarche
de
consultation
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Vendée
en
vue
d’une
souscription
à
un
contrat
groupe
d’assurance
des
risques
statutaires
Les
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
confèrent
à
ces
derniers
des
droits
au
maintien
de
tout
ou
partie
de
leur
traitement
en
cas
de
maladie,
maternité,
accident
du
travail
ainsi
qu’au
versement
d’un
capital
décès. Afin
d’éviter
que
ces
dépenses
obligatoires
soient
supportées
par
la
collectivité
employeur,
il
est
recommandé
de
souscrire
une
assurance
spécifique
couvrant
ces
risques
statutaires.
Le
Centre
de
Gestion
de
la Vendée
propose
d’associer
l’ensemble
des
collectivités
qui
le
souhaitent
dans
une
mise
en
concurrence
commune,
afin
de
trouver
un
prestataire
commun
pour
une
période
de
4
ans
à compter
du
1° janvier
2018.
Le
Conseil
Municipal
(qui
avait
déjà
décidé
d’adhérer
aux
contrats
groupes
2008-2013
et
2014-2017),
à
l’unanimité,
décide
de
donner
suite
à cette
proposition
du
CDG
85.
05-2017
: Attribution
de
primes
« Opérations
de
façades
»
Conformément
à
sa
décision
n°
32-00
du
25
avril
2000,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à procéder
au
versement
des
primes
"ravalement
de
façades"
suivantes
:
Montant
des
Mimbné
de
Demandeur
Adresse
chantier
travaux
:
la
prime
retenus
BOUDAUD
Jean-Marc
20,
rue
de
la Promenade
2715€
150
€
3, rue
de
la Promenade
CHALLET
Eric
Les
Bruyères
3
440
€
150€
Les
Bruyères
GUICHETEAU
Charly
Le
Doret
2
500
€
150
€
Le
Doret
06-2017
: Budget
principal
: ouverture
de
crédits
avant
le vote
du
budget
primitif 2017
Afin
de
pouvoir
payer
:
- les
primes
« Opérations
de
façades
» décidées
dans
la délibération
précédente,
- l’achat
d’un
ordinateur
pour
les
services
techniques,
- le lancement
des
révisions
accélérées
et modifications
du
P.L.U.,
, et
conformément
à
l'article
L.
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'ouverture
des
crédits
suivants
:
Article
Nature
de
la dépense
Montant
20421
Subv.
aux
personnes
de
droit
privé
500
€
2183
° Matériel
de
bureau
et informatique
600
€
202
Frais
liés aux
documents
d’urbanisme
15
000
€
Constatant
que
lesdites
dépenses
n'excèdent
pas
le
quart
des
crédits
ouverts
à
la
section
d'investissement
du
budget
de
l'exercice
2016,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
figurant
dans
le tableau
ci-dessus ;
s'engage
à ouvrir
les
crédits
correspondants
lors
de
l'adoption
du
budget
2017.
Le
Maire,
Jean-Pierre
DENIAUD