Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu CM 09.11.2016
Compte-Rendu - compte rendu CM 28 03 2018
Compte-Rendu - compte rendu CM 22 03 2017
Compte-Rendu - Compte Rendu 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 23.05.2018
Compte-Rendu - compte rendu CM 15 06 2016
Compte-Rendu - compte rendu cm 25.06.2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 30.10.2019
Compte-Rendu - compte rendu CM 26.01.2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 11.09.2019
Compte-Rendu - compte rendu CM 21.09.2016
Document publié le Mercredi 21 septembre 2016 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 21.09.2016)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 21 septembre 2016
Présents : THIRIOT Christian, DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Marc, ETIENNE
Pierre, MARCHAL Laurence, FRADETTE Benoit, CORNAND Jean-Jacques,
DUMAS Chantal
Excusés : BERARD Patrick, BLAIN Bruno, MILLET Jérôme.
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Point assainissement :
Les attributions de subventions ont été reçues. Suite à la notification des marchés le 7 septembre dernier, le démarrage des travaux est prévu vers le 17 octobre 2016. Le chantier sera suivi par : Christian THIRIOT, Marc DUMAS, Robert CHANU.
Messieurs Christian THIRIOT, Robert CHANU, Pierre ETIENNE sont mandatés
pour discuter de la mise en place de la convention avec Propiac. Ce groupe peut
être amené à évoluer.
2. Décision modificative : travaux assainissement + FPIC
Travaux assainissement : les subventions attribuées relatives à la tranche ferme
sont de 398 204.48 €, il convient d'inscrite ce montant sur cette opération en
dépense et en recette.
FPIC : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et
communales : Le montant prélevé cette année est de 1 620 € et le montant
reversé est de 3 931 €. Au budget, il a été inscrit respectivement 1000 € et 3088 €,
il convient donc de rajouter 620 € en dépense et en recette pour équilibrer. Adopté à l'unanimité.
3. Urbanisme : avis sur demande de CU parcelle Thierry BRUSSET : dépôt d'un CU en vue de construire une nouvelle habitation qui deviendrait sa résidence principale. Avis favorable à l'unanimité
4. Avis sur échange de parcelles Mairie / SCI Le Trianon :
Le conseil municipal demande un délai de réflexion d'un mois. Décision reportée
au prochain conseil municipal.
5. Questions diverses :
- Le permis de construire déposé par Monsieur Jean-Luc MARTIN a été accordé.
- Le téléthon 2016 sera de passage sur la commune le mercredi 30 novembre
2016 à 12h00.
- Benoit FRADETTE demande que la parcelle référencée A 325 (244m°),
appartenant à la commune, lui soit cédée. Pas d'opposition.
- Autorisation de voirie : demande d'autorisation de passage d'une canalisation sur la voie communale n°5. Pas d'opposition. Vu pour être affiché le 26 septembre 2016 conformément aux prescriptions de
l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 26 septembre 2016
Le Maire, Christian THIRIOT