Procès Verbal - pv du cm 15 06 2023

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Procès Verbal - pv du cm 15 06 2023 Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Peujard. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm 15 06 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, 85

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 JUIN 2023

L'an deux mil vingt-trois, le quinze juin, le Conseil Municipal de la commune de PEUJARD, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. José LAGABARRE, Maire de PEUJARD.

Nombre de conseillers en exercice : 19

Date de convocation du Conseil Municipal : 07 juin 2023

Présents : José LAGABARRE, Célia JOLLIVET, Jean-Claude MICHEL, Sylvie SAGASTI, David GRENET, Nelly CHAMPUY, Joëlle JEAN, Anne-Laure MONNIER, Serge MEYER, Marie-José MARTINON, Delphine BOUINOT, Hélios YANEZ, Marie-Carole PILLER, Jean-Luc NADAL, Fabrice DUNOGUES, Céline MOREAU, Emmanuelle ARAUZO-ROUSSE Procurations : Gilles de MONTALEMBERT à Delphine BOUINOT

Yorrick HOCHET à Fabrice DUNOGUES

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Mme Joëlle JEAN se propose, tout le monde valide.

Monsieur le Maire demande si tous les membres du Conseil sont d’accord pour rajouter deux points à l’ordre du jour car les documents justificatifs sont arrivés tardivement. Il s’agit du FDAEC qui doit être transmis avant le 30 juin et de la subvention pour deux associations : Studio Arts Danse et Budo Self Défense.

Tous les élus acceptent ce rajout.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT

Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques sur le compte-rendu de la séance précédente. Aucune remarque n’est formulée, le compte-rendu est donc approuvé à l’unanimité.

FINANCES :

Madame JOLLIVET explique qu’il convient de prendre une décision modificative car les achats alimentaires pour le restaurant scolaire ont augmenté. Il était initialement prévu 50 000 € au budget et aujourd’hui il y a déjà 38 000 € de dépenses. Il faut donc faire des mouvements budgétaires afin de pouvoir honorer les factures pour l’année.

Monsieur YANEZ demande les raisons de ces augmentations.

Madame JOLLIVET répond que c’est le coût de la vie qui a augmenté.

Approbation à l’unanimité.

FORFAIT SCOLAIRE COMMUNAL

La commune de La Lande de Fronsac a fait une demande de participation financière, à hauteur de 300 € pour l’année, car elle accueille un enfant de Peujard en classe Ulis.

Comme à Peujard nous n’avons pas de classe Ulis, il nous semble normal de participer aux frais engagés par les communes pouvant accueillir nos élèves en difficulté.

Cette décision est approuvée à l’unanimité. 86

FDAEC (Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes) Madame JOLLIVET explique que le montant de cette aide vient de nous être communiquée (16 190€) et qu’il nous faut finaliser le dossier avant fin juin.

Cette aide doit être utilisée pour la réalisation de travaux et doit représenter au maximum 80 % du montant sachant que 20 % doivent obligatoirement rester à la charge de la commune.

Les travaux envisagés sont : reprise du mur de la bibliothèque (enduit abimé) mur de soubassement de la bibliothèque (décalage entre les fondations et le mur), réalisation à l’arrière de la bibliothèque d’un petit coin lecture extérieur et réfection de la murette, dans le virage à l’arrière de la bibliothèque, car il penche et pose des problèmes de sécurité.

Le montant total de ces travaux représente la somme de 23 730,70 €, ce qui laisse une part communale de 7540,70 €.

Madame MOREAU demande ce qu’est le FDAEC précisément.

Madame JOLLIVET précise qu’il s’agit d’une aide attribuée pour l’équipement des communes. Toutes les communes en bénéficient mais chaque montant est différent.

Mme MARTINON demande quelle est l’entreprise qui réalisera les travaux.

Madame JOLLIVET précise que le devis a été demandé à Monsieur ORDONNEAU qui est déjà intervenu sur ce secteur.

Monsieur LAGABARRE précise qu’on fait travailler au maximum les artisans de la commune.

Monsieur le Maire profite de ce sujet pour signaler qu’un dossier de sécheresse va être monté auprès de la Préfecture pour l’année 2022. Les administrés touchés par ce phénomène doivent déposer en mairie des photos et un courrier.

Approbation à l’unanimité.

DOSSIER GRELE

Ce dossier a été long à régler mais il est enfin bouclé.

AXA, notre assurance, va nous verser la somme de 284 201, 97 € d’indemnités suite à l’orage de grêle du 20 juin 2022 en deux fois, soit un premier versement de 196 587,39 € puis un second de 87 614,58 € sur présentation des factures.

Monsieur le Maire précise que la toiture des locaux techniques a été refaite et que le préfa associatif est en cours.

Monsieur YANEZ demande si cette indemnité couvre la totalité des travaux.

Monsieur LAGABARRE précise que non, c’est une indemnité donc une partie reste à la charge de la commune.

Mme BOUINOT souligne qu’il reste 146 000 € de part communale.

Monsieur le Maire rajoute qu’il reste encore l’église qui est très endommagée. Le dossier est en cours. L’église étant classée c’est beaucoup plus compliqué car il faut faire intervenir un architecte des bâtiments de France.

Les escaliers qui mènent au clocher sont aussi endommagés et représentent peut-être un danger.

Monsieur le Maire va demander à ce que la couverture soit refaite avant l’hiver.

Monsieur YANEZ demande si les travaux de l’école ont été remboursés en totalité.

Monsieur le Maire lui précise que non, une partie reste à la charge de la commune.87

Mme JOLLIVET précise qu’il y a un taux de vétusté qui est appliqué par les assurances et que, selon les contrats, il se situe entre 25 et 70 %.

Monsieur LAGABARRE signale que les assurances ne remboursent jamais à 100 %.

Approbation à l’unanimité

URBANISME

Achats parcelles

PAILLÉ-SABOURET

Pour faciliter l’entretien du fossé situé en contrebas des tennis, au lieu-dit « Le Maréchal », la commune se propose d’acheter la parcelle cadastrée ZD 279 et appartenant à Mme SABOURET, d’une superficie de 398 m² pour un montant proposé par le vendeur de 300 €. Approbation à l’unanimité.

PAILLÉ

Afin de compléter la parcelle de Mme PAILLÉ-SABOURET, la commune souhaite acquérir une partie de la parcelle ZD 10, appartenant à la famille Marie PAILLÉ, en prolongement de ZD 279, pour environ 250 m², pour un montant de 1,50 €/m². Le bornage est en cours.

Approbation à l’unanimité

FORT :

Mme FORT, propriétaire d’un terrain situé au lieu-dit « Jean Bernard », et cadastré ZK 357, d’une superficie de 1573 m², a contacté la mairie car elle ne peut plus entretenir cette parcelle et propose de la vendre à la mairie.

Une proposition à 1 €/m² lui a été faite et Mme FORT a accepté.

Le terrain est en friche et nécessite un bon nettoyage et un entretien régulier car des habitations se situent à proximité.

Monsieur le Maire propose de saisir l’opportunité d’acheter cette parcelle car des personnes malintentionnées pourraient l’acheter.

Approbation à l’unanimité

Ventes parcelles communales

Monsieur GJYMSHANA

Monsieur GJYMSHANA demande d’acquérir une parcelle lui permettant d’accéder à sa propriété située au 88, « Bois de Lion », bande actuellement propriété de la commune. Cette dernière propose de lui vendre selon le tarif définit par les services des Domaines. Monsieur GJYMSHANA prendra en charge les frais de bornage.

Comme il nous faut interroger le service des Domaines, il s’agit ce soir de délibérer uniquement sur l’accord de vente.

Madame BOUINOT demande s’il sera nécessaire de redélibérer pour le tarif. La réponse est oui.

Approbation à l’unanimité 88

Société PLANA 3

La Société PLANA 3 se propose d’acheter à la commune une partie de la parcelle cadastrée ZE 340, d’une superficie d’environ 1200 m², bornage aux frais de l’acquéreur. Cette vente est conditionnée par l’accord du permis de construire d’un bâtiment industriel sur la parcelle ZE 359, en cours d’acquisition à l’indivision BILHOU.

Madame BOUINOT demande ce qu’est ce permis de construire.

Monsieur le Maire précise qu’il s’agit d’un bâtiment destiné à stocker des vins de haute qualité.

Madame BOUINOT fait part de ses doutes par rapport à cette nouvelle entreprise qui amènera encore des camions supplémentaires dans le secteur.

Monsieur le Maire dit qu’après ça, la ZA sera terminée.

POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTIONS : 5 (MM.BOUINOT, MARTINON, de MONTALEMBERT, YANEZ, PILLER)

M. DURVILLE

Monsieur DURVILLE, domicilié 39 Le Sartre, souhaite acquérir une bande de terrain communal (6x57m environ soit 342 m²) jouxtant sa parcelle afin de lui permettre la création d’un accès à un futur garage. Le service des Domaines a été interrogé, nous attendons sa réponse. Il s’agit ce soir de délibérer uniquement sur l’accord de vente.

Approbation à l’unanimité

ECOLE

Tarifs restaurant scolaire

Monsieur GRENET explique que le coût de la vie est en augmentation donc les frais pour la commune au niveau restauration scolaire sont en hausse aussi de 15 à 20 % et propose de passer le repas à 2,80 € (soit +0.20€) sachant que cela reste moins cher que les communes du secteur.

Tarifs actuels Tarifs proposés

- 1 enfant....................2,60 € le repas 1 enfant ............ 2,80 € le repas - 2 enfants ..................2,50 € le repas 2 enfants............2,70 € le repas - 3 enfants et + ............. 2,10 € le repas 3 enfants............2,30 € le repas - Enseignants...............3,80 € le repas Enseignants.........5,00 € le repas - Personnel..................2,80 € le repas Personnel...........3,00 € le repas

Madame BOUINOT demande pourquoi le prix du repas des enseignants est passé à 5 € au lieu d’une augmentation de 0,20 cts comme tout le monde.

Monsieur GRENET explique qu’il est difficile de manger pour 5 € ailleurs. Cela semble être un prix raisonnable et adapté.

Tarifs garderie

Monsieur GRENET explique que pour la garderie les tarifs du matin restent identiques, par contre, ceux du soir, vont être uniformisés à 1 € de l’heure.

Le problème, c’est que de nombreux enfants restent en garderie uniquement pour être avec leurs camarades alors que leurs parents ne travaillent pas. Cela engendre des coûts de personnel.89

Nous avions demandé des certificats de travail afin de permettre un filtrage des parents qui travaillent mais la CAF nous a informé que nous ne pouvions pas faire cela.

Madame JEAN précise que beaucoup de parents n’avaient pas fourni cette attestation et que ceux qui utilisent le plus la garderie et que justement leurs enfants restent pour être avec leurs copains. La priorité reste la sécurité et lorsqu’il y a vraiment beaucoup d’enfants c’est compliqué pour le personnel.

Pour matin, le calcul se fait à partir des tranches.

Monsieur MEYER demande à quoi correspondent ces tranches.

Monsieur GRENET précise qu’il s’agit des coefficients familiaux calculés en fonction des revenus.

Tableau quotients familiaux 5 tranches :

TARIFS

T 1 T 2 T 3 T 4 T 5

Matin 1,00 € 1,15 € 1,30 € 1,45 € 1,60 €

Après-midi 1€ de l’heure toutes tranches confondues

Monsieur YANEZ revient sur les tarifs des repas pour les enseignants qui payent actuellement 3,80 €, et demande si c’est une volonté de la mairie de faire bénéficier les maîtresses de tarifs aussi bas. Monsieur GRENET précise que tout augmente et que la commune préfère privilégier les enfants de tarifs intéressants plutôt que les adultes.

Monsieur YANEZ propose alors d’informer les maîtresses du prix réel du repas. Approbation à l’unanimité

BIBLIOTHEQUE

Madame JOLLIVET prend la parole et explique que le Département propose le label « Ici Bébé lit » pour promouvoir le livre auprès des enfants très petits.

On va profiter de ce label pour équiper la bibliothèque d’une table à langer notamment, sachant que le RAM (Réseau d’Assistante Maternelle) vient régulièrement à la bibliothèque.

Monsieur YANEZ demande si ce dispositif sera opérationnel à la rentrée et Mme JOLLIVET signale que ce sera plutôt en janvier.

Approbation à l’unanimité

SUBVENTIONS

Association Sportive du Collège

Madame JOLLIVET explique que l’association sportive du Collège Emile Durkheim envisage une sortie pour les VTTistes des classes de 5ème, 4ème et 3ème sur 3 jours pour faire le tour de l’Ile d’Oléron et demande une participation de la commune à hauteur de 500 € pour boucler le budget.

Montant total de la sortie : 2395 €.

L’année dernière c’était une sortie sur le bassin d’Arcachon qui a été organisée mais la commune n’a pas pu participer car elle n’était pas en mesure le faire.

Tranche 1 100 à 399

Tranche 2 400 à 799

Tranche 3 800 à 1199

Tranche 4 1200 à 1599

Tranche 5 1600 et plus90

Monsieur MEYER dit qu’on ne peut pas participer à toutes les sorties de tous les élèves.

Monsieur GRENET précise que l’an prochain l’association devra demander aux autres communes dont dépendent les élèves concernés, une participation de leur part.

Madame JOLLIVET précise que dans cette session, il y a environ 80 % des enfants qui habitent Peujard. Il leur a été demandé, pour l’an prochain, de faire la demande plus tôt et de solliciter les autres communes.

POUR : 18 CONTRE : 1 (S. MEYER)

Studio Arts Danse et Budo Self Défense

Monsieur le Maire présente ces nouvelles associations.

Le Budo est une association de self défense et attire beaucoup de monde (enfants est adultes).

Studio Arts Danse a aussi beaucoup de licenciés et propose diverses activités pour enfants et adultes comme la danse, le pilate ou encore le yoga.

Ces deux associations utilisent le MTL et la nouvelle salle de sport du collège.

Il est demandé ce soir de valider la subvention de 300 € comme pour toutes les associations peujardaises.

Approbation à l’unanimité

SMICVAL

Amendes administratives

Monsieur le Maire signale que le pouvoir a été donné aux Maires concernant les sanctions pour les dépôts sauvages.

Plusieurs communes ont adopté des délibérations pour mettre en œuvre des amendes.

Monsieur le Maire propose de faire de même :

Montant proposé de l’amende : 500 €

Montant proposé de l’amende en cas de récidive : 1000 €

Si besoin de l’intervention des engins communaux (tractopelle ou minipelle) pour dégager les ordures, l’amende s’élèvera à 2500 €.

Madame MARTINON trouve que les montants sont peu élevés et demande s’il ne serait pas possible de mettre des caméras.

Monsieur le Maire précise que ce sujet sera abordé plus tard lors de la réunion.

Monsieur YANEZ demande si cette délégation de pouvoir aux Maires est nouvelle. Monsieur LAGABARRE répond que oui, avant c’était un pouvoir judiciaire.

Il convient maintenant de passer au vote :

POUR : 17 CONTRE : 1 (M. YANEZ) ABSTENTION : 1 (Mme JEAN) 91

Monsieur YANEZ reprend la conversation et pense que selon lui cela servira le SMICVAL.

Madame JOLLIVET dit que cela n’est pas impossible et Monsieur LAGABARRE souligne le fait que les Maires ont de plus en plus de délégations et qu’ils n’y arrivent plus.

Convention pour le prêt d’outils photo et vidéo

Monsieur le Maire informe le Conseil que le SMICVAL propose la mise à disposition de caméras de chasse pendant 4 mois afin de dissuader les délinquants environnementaux, par le biais d’une convention.

Ces caméras peuvent prendre des photos ce qui permettra peut-être de relever une plaque d’immatriculation et, en rapport avec la gendarmerie, de retrouver le coupable.

Madame BOUINOT demande si cela permettra aux Maires de mettre une amende. Monsieur LAGABARRE signale que c’est précisément dans ce but que ces caméras seront mises en place.

Il convient aujourd’hui de délibérer pour autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.

POUR : 17 CONTRE : 1 (M. YANEZ) ABSTENTION : 1 (Mme JEAN)

Nettoyage des points de collecte

Monsieur le Maire signale qu’il va être difficile de faire le choix d’implantation des futurs points de collecte des ordures ménagères.

De nombreuses communes sont contre ce nouveau système qui consiste à aller déposer nos ordures ménagères dans des containers prévus à cet effet et dispersés sur la commune

La CALI de Libourne a saisi la justice à ce sujet et le juge a demandé une médiation entre la CALI et le SMICVAL.

Le SMICVAL propose, par le biais d’une convention, de venir ramasser les ordures déposées autour des points de collecte.

Il convient aujourd’hui de délibérer pour autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention.

POUR : 13 CONTRE : 1 (M. YANEZ) ABSTENTIONS : 5

(Mmes JEAN, BOUINOT, MARTINON et

MM.GRENET, de MONTALEMENBERT)

URBANISME

Dossier PLANA 3

Mme JOLLIVET signale que ce point est à l’ordre du jour mais qu’il a été oublié en urbanisme, un peu plus tôt au cours de la réunion.

Elle précise que l’extension des réseaux pour l’installation de la nouvelle entreprise est à la charge de la commune et que si celle-ci ne pouvait pas payer, il aurait fallu refuser le permis. Ce dossier a été accepté l’an dernier durant la période compliquée qu’a traversé la mairie où seulement 5 élus siégeaient.

Nous ne pouvons pas revenir en arrière, ces travaux sont dus par la commune.

DIVERS

Animations

Sport Vacances

La semaine d’été se déroulera du 21 au 25 août 2023.92

Cette année, il a été difficile de recruter des animateurs.

4 personnes ont finalement été recrutées et le nombre d’enfants est de 32.

Nous attendons le retour de la piscine de St André pour connaître les tarifs et savoir si nous prévoyons activité piscine ou pas.

Vide grenier du 04 juin

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur DUNOGUES qui confirme que tout s’est bien déroulé, qu’il y avait beaucoup de bénévoles.

C’est une belle réussite pour le comité des fêtes qui a fait un bénéfice de 2500 € Quelques petites choses sont à améliorer pour l’année prochaine.

Monsieur le Maire remercie le comité des fêtes pour sa volonté d’animer la commune.

Fête de la musique

La fête de la musique se déroulera le 21 juin et débutera par une animation à la bibliothèque à partir de 15h30.

A partir de 18h30 débuteront les scènes ouvertes, avec notamment la chorale accompagnée d’élèves du collège puis le jeune Tristan Cassou pour terminer avec le groupe Tropikal. Une personne extérieure interviendra pour le son et lumière.

La manifestation sera sécurisée par un maître-chien et un agent de sécurité. La restauration sera assurée par le Funtastik, le foodtruck Hell Buns et la buvette sera tenue par le comité des fêtes.

Kermesse des écoles

La kermesse des écoles débutera à 16h45 avec des jeux puis le spectacle à 18h30 suivi d’un repas organisé par le comité des fêtes.

PRIJ

Le PRIJ sera présent sur la commune le 10 juillet et le 08 Août sous la halle du CAC.

Questions diverses

Départ à la retraite de Fabienne

Pot de départ à la retraite de Fabienne MASSIF CHAPON le 20 juin à 19h au restaurant scolaire.

SMICVAL

La réglementation change concernant les dépôts en déchetterie qui seront limités à 7 dépôts gratuits par an.

A partir du 1er juillet 2023, il est autorisé 7 dépôts gratuits jusqu’en décembre 2023 et à partir du 1er janvier 2024 ce sera 7 dépôts gratuits jusqu’en décembre 2024.

Monsieur MICHEL signale que les cantonniers ramassent une fois par semaine les déchets déposés autour des containers.

A partir de juillet, une alternance avec le SMICVAL, une semaine sur deux (semaines paires commune, semaines impaires SMICVAL) pour le ramassage les déchets déposés autour des containers.

Restaurant scolaire

Dossier EGALIM

Madame JOLLIVET explique qu’il y a plus d’un an, la commune avait déposé un dossier de demande de subvention pour du matériel de cuisine pour le restaurant scolaire.

Ce dossier a été accepté à 100 % pour un montant total HT de 21 308 €.

Le four, le congélateur, les armoires vont pouvoir être renouvelés.

La TVA reste à la charge de la commune mais est récupérable.93

Fibre optique

La fibre est en cours d’installation sur la commune.

Une réunion publique est organisée le 22 juin à 18h30 à la CDC.

Fermeture du gymnase

Le gymnase présente des problèmes d’infiltrations d’eau. La mairie ne prendra aucun risque, le gymnase sera fermé dès la fin de l’école jusqu’à nouvel ordre.

La réouverture ne sera envisageable qu’après travaux financés par les subventions, notamment du Département, et un emprunt que devra réaliser la commune.

Monsieur le Maire signale que le parking du CAC va être réalisé la semaine prochaine et les toilettes publiques cet été.

Monsieur YANEZ revient sur le gymnase et signale que la commission de sécurité a émis un avis défavorable.

Monsieur YANEZ demande, si pendant sa fermeture, le gymnase pourra être utiliser pour stocker le matériel des associations.

Non, cela ne sera pas possible puisqu’il y aura des travaux pour sa réfection et que le matériel qui se trouvait dans le préfa associatif a été stocké dans la salle du 3ème âge et qu’il reste encore de la place. Monsieur YANEZ demande si les élèves du collège pourront utiliser le gymnase. Monsieur le Maire répond que non. Le Département va faire installer des modulaires pour les vestiaires et les élèves feront plus de sport en extérieur.

Toutes les autorités sont prévenues de la fermeture du gymnase.

Dossier fossés

Ce dossier a été relancé.

STAM - Ulis

L’établissement privé Ste Marie de St André de Cubzac, nous a présenté deux factures de 598 € chacune correspondant aux frais de scolarisation de deux enfants de Peujard en classe Ulis.

Modulaire tennis

Le modulaire endommagé a été enlevé et désamianté. Coût pour la commune : 63 000 €. C’est la Sté ATEMCO qui fournit le nouveau modulaire qui va être installé au même endroit que l’ancien. Il faudra juste modifier les réseaux.

Prix global de l’opération 76200 € HT

Le FFT nous a attribué une subvention de 8000 €. On attend la subvention du Département. Les travaux seront réalisés pendant les vacances pour une installation en septembre.

Subvention associations hors communes

La commune est de plus en plus sollicitée par des associations extérieures. Doit-on favoriser les associations peujardaises ou aider toutes les assos ?

Un débat s’ensuit duquel il ressort que chaque commune doit participer pour les enfants qui habitent sur son territoire.

Mme BOUINOT informe que la commune de St Yzan a mis en place une participation des communes qui utilisent son gymnase. Si pas de participation, pas d’accès.

Suites données à la plainte pour dégradations de mobilier urbain

Monsieur le Maire souligne que la gendarmerie a bien travaillé.

Les coupables ont été identifiés : 6 mineurs sont en cause. 2 de Peujard, 1 de Marsas et 2 de Cézac.94

Les familles ont été convoquées devant le Procureur délégué de Libourne et elles doivent rembourser les dégâts.

Radiation de l’AMI

L’AMI a stoppé ses activités musicales et laisse un piano et une sono à la commune. Monsieur le Maire informe le Conseil que la salle de musique a été refaite.

Participation citoyenne

La convention de participation citoyenne a été signée par la Préfecture et la gendarmerie. 17 à 18 référents se sont portés volontaires dans différents quartiers.

Une réunion va être organisée avec eux prochainement.

Monsieur YANEZ revient sur l’AMI et signale que si elle a stoppé son activité c’est qu’elle n’avait plus de salle suite à la tempête de grêle.

Madame MONNIER précise qu’il y a quelques années l’association était déjà bien « fatiguée ».

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.

Le Maire La secrétaire de séance

José LAGABARRE Joëlle JEAN

Délibérations prises au cours de ce Conseil :

N° délibération Objet de la délibération

20230615-34 Décision modificative n°1

20230615-35 Forfait scolaire communal

20230615-36 FDAEC

20230615-37 Dossier grêle

20230615-38 Achat parcelle SABOURET/PAILLÉ

20230615-39 Achat parcelle PAILLÉ

20230615-40 Achat parcelle FORT

20230615-41 Vente parcelle GJYMSHANA

20230615-42 Vente parcelle PLANA 3

20230615-43 Vente parcelle DURVILLE

20230615-44 Tarifs cantine garderie

20230615-45 Bibliothèque – « Label Ici Bébé lit »

20230615-46 Subvention association sportive du collège

20230615-47 Dépôts sauvages – amendes administratives

20230615-48 SMICVAL – convention ramassage points de collecte

20230615-49 SMICVAL – convention outils photo vidéo

20230615-50 Subvention Studio Art Danse et Budo Self Défense