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Arrêté - Arrete 2025.09 circulation alternee La Clarte
Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Querrien.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.09 circulation alternee La Clarte)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
Qüérrien
ARRETÉ
n° 09 / 202
réglementant
la circulation
des
véhicules
Le
maire
de
la Commune
de
Querrien
;
Vu
les
articles
L 2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
de
la route
;
Vu
la demande
de
la société
EPSD
en
date
du
10 février
2025
;
Considérant
les
travaux
d'implantation
de poteaux
téléphoniques
pour
le passage
de
la fibre
à compter
du
19 février
2025,
à La
Clarté
;
Considérant
qu'il y
a lieu
de
réglementer
la circulation
dans
un
but
de
sécurité publique
;
Vu
l'intérêt général
;
ARRÊTE
:
ARTICLE
1
: Les
dispositions
du
présent
arrêté
s’appliqueront
à compter
du
19
février
2025
et jusqu’au
19
mars
2025
fin,
à La
Clarté
Réglementation
de
la circulation
des
véhicules
:
-
Interdiction
de
dépasser,
-
Vitesse
limitée
à 30
km/h,
-
Circulation
alternée.
ARTICLE
2
: Pendant
cette
période,
la
chaussée
sera
rétrécie,
avec
des
panneaux
AKS
et
AK7.
La
circulation
sera
alternée
manuellement
avec
des
piquets
K10
ou
des
feux
tricolores.
La
signalisation
au droit
du
chantier
sera
assurée
par
la
société
EPSD
74650
CHAVANOD
chargée
des
travaux.
ARTICLE
3
:
Les
droits
des
riverains
et des
services
de
secours
seront
préservés.
ARTICLE
4:
Les
infractions
aux
présentes
dispositions
seront
constatées
par
procès-verbaux.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la mairie.
Monsieur
le
maire,
Monsieur
le Commandant
du
groupement
de
Gendarmerie
de
Quimperlé
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
au
C.L.S
de
Querrien.
Fait
à Querrien,
le
10
février
2025
Le
maire,
Stéphane
Cado