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Compte-Rendu - cr cm janvier
Document publié le Jeudi 31 janvier 2019 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm janvier)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
2019 -
CONSEIL MUNICIPAL
31 Janvier 2019
a ———————Îñ
Le trente et un janvier deux mil dix-neuf, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil
Municipal de VALLAN s'est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Richard GAUTIER, Véronique PIERRON, adjoints
Dany MOINE, Maurice POULIN, Jean Michel GUYOT, Thierry GUENARD, Frédéric MAGNIER, Martine
CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN
Présents : Bernard RIANT, Maire
Absents excusés : Nadine DURAND (pouvoir à Jean Michel GUYOT) Mathieu DEBAIN (pouvoir à Bernard RIANT) Joël NAIN (pouvoir à Thierry GUENARD)
Absents :
Secrétaire de Séance : Véronique PIERRON
Bernard RIANT, retardé par une réunion à l'extérieur, la séance débute sous la présidence de Richard GAUTIER.
Arrivée de Bernard RIANT à 8 h 10.
Conseillers en exercice : 13
Présents : 10
Votants : 13
ŒG
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU du 20 Décembre 2018
Compte rendu adopté à l'unanimité des présents et représentés.
2 - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Maison et terrain, sis 1 Rue des Tournants, cadastrés AB 78
Maison et terrain, sis 13 Rue des Brivaux, cadastrés ZM 123 ET 190
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés
% décide de ne pas utiliser son droit de préemption
3 - COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
1. Achat mobilier école élémentaire
25 tables et 25 chaises
Devis SARL DMC : 2.797,00 € HT- 3.356,40 € TTC
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide, à l'unanimité des présents et représentés
l'achat de ce mobilier
Conseil Municipal - 31 Janvier 2019 2019 -
2. Participation classe verte
Voyage scolaire à la Bourboule (Puy de Dôme) du 29 avril au 5 mai 2019.
Coût par enfant : 375€
Participation répartie selon la règle des 1/3, soit 125 € par enfant (parents, coopérative scolaire, commune).
10 enfants de VALLAN sont scolarisés à Gy L'Evêque.
La participation totale à la classe verte sera de 125 € x 10 = 1250 €
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des présents et représentés et après en avoir délibéré, 2 Donne son accord pour cette participation de 1.250 € qui sera versée à la coopérative scolaire de Gy l'Evêque,
> S'engage à inscrire cette dépense au budget primitif 2019,
> Charge le Maire de mandater cette dépense.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
La commission environnement s'est réunie le lundi 21 janvier 2019 à 18 h à la mairie. Présents : Martine CHEVALLIER, Maryline RENAUDIN, Thierry GUENARD, Joël NAIN Absentes excusées : Nadine DURAND, Véronique PIERRON
L'entreprise DUVERNE fera parvenir prochainement le devis pour la mise en place d'une plaque au jardin du souvenir
Des plantations seront effectuées (arbustes à fleurs, rampants) côté entrée nord du village. La
préparation du terrain sera effectuée par les employés communaux.
Le samedi 16 février 2019 à 10 h à la mairie, la commission s'est réunie pour définir l'emplacement de la
table sur la parcelle communale des saussis, livrée le 22 janvier et des panneaux signalant les sites du village.
Le budget prévisionnel 2019 de la commission a été transmis à Richard GAUTIER en charge du budget.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
La toiture de l'église sera faite au printemps’
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RTANT
Pas de dossier
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Le spectacle proposé par les « saltimbanques » a été une nouvelle fois apprécié.
Un euro par entrée a été reversé aux écoles soit 63 euros.
Conseil Municipal - 31 Janvier 2019 2019 -
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
A l'étude la mise en accessibilité des toilettes de l'école élémentaire et l'accès à l'accueil extra scolaire.
COMMISSION Maison Citoyenne
Rapporteur : Véronique PIERRON
1. Maîtrise d'œuvre MMAC : avenant 2
Il est nécessaire de prolonger la durée d'exécution des travaux de la maison citoyenne. Il est proposé un ordre de service de prolongation du délai contractuel du 12 décembre 2018 au 19 février 2019.
2. Electricité place communale
Réunion du 23 janvier 2019 avec le SDEY pour définir le futur éclairage de la place communale. Nous sommes en attente des devis.
3. Aménagement place communale : signature marchés
Le Conseil Municipal a délibéré en décembre 2018, pour choisir les entreprises titulaires des lots 1 (VRD) et 2 (Espaces Verts) de l'aménagement de la place communale.
La signature des marchés avec les entreprises EUROVIA et CHARTRELLE a eu lieu le 24 janvier 2019, en présence de l'entreprise Urbaninge, responsable du suivi de chantier pour la maîtrise d'œuvre.
COMMISSION CCAS
Rapporteur : Véronique PIERRON
Pas de dossier
COMMISSION MUTUELLE COMMUNALE
Rapporteur : Maryline RENAUDIN
Un point sera fait prochainement par Maryline RENAUDIN qui a en charge ce dossier.
4 - CHASSE
La chasse est un dossier sensible, Bernard RIANT demande à ce que le dossier soit traité à huis clos et
invite le conseil municipal à se prononcer.
À l'unanimité des présents et représentés, le conseil municipal vote le huis clos.
Le Maire demande aux 2 personnes présentes de bien vouloir quitter la salle avant de poursuivre. Deux conseillers ne prendront pas part au vote en raison des liens avec un des intéressés.
A l'issue des débats, à l'unanimité - 2 voix, le conseil demande aux 2 associations de trouver un terrain d'entente.
Dans l'attente, la convention, qui gère l'usage de la chasse dans les bois communaux, sera dénoncée.
Conseil Municipal - 31 Janvier 2019 2019 -
5 - DÉCISION DU MAIRE
N°2019.01.01
Prise en vertu d'une délégation donnée par le Conseil Municipal
(art L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Vu la délibération 2014/24 du 24.4.2014, relative aux délégations du conseil municipal données au Maire,
Le Maire informe le Conseil Municipal que l'avenant n°1 à la convention de l'Assistance à la Maîtrise
d'Ouvrage (AMO) de l'Agence Territoriale Départementale (ATD) relatif à la prolongation du suivi de chantier pour la construction de la maison citoyenne a été signé.
Il représente 5 mois de suivi chantier et s'élève à 2.100 € HT- 2.520 € TTC.
Le Conseil Municipal prend acte.
7 - COMMUNICATIONS
Mutualisation des services entre la ville d'Auxerre et la Communauté d'Agglomération : la délibération a été signée en décembre.
Population légale : la commune compte 699 habitants au 31/12/2018. C'est le chiffre officiel transmis par l'INSEE, soit une progression de + 0,15 %.
Prochaine réunion du Conseil : Jeudi 28 Février 2019 - 19 h 30
La séance est levée à 22 h 30
Fait et délibéré, le trente et un janvier deux mil dix-neuf.
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Absent excusé
Frédéric MAGNIER Maurice POULIN Thierry GUÉNARD
Conseil Municipal - 31 Janvier 2019 2019 -
Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT Mathieu DEBAIN
Absente excusée Absent excusé
Martine CHEVALLIER Maryline RENAUDIN Dany MOINE
Conseil Municipal - 31 Janvier 2019