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Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Saugnac-et-Cambran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV CM 6 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 06 SEPTEMBRE 2022 à 20 heures 00
L’an deux mille vingt-deux, le six du mois de septembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAUGNAC ET CAMBRAN s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur BERGERAS Alain, Maire.
Membres présents : Mmes BESTAVEN Marie-Laure, FILATRIAU Amélie, LAPORTE Corinne, ROCHETEAU Sylvia, WOIRGARD Karine, et MM. BERGERAS Alain, CAMIADE Régis, CHICOYE Jean-Marie, LENTATI Daniel, ROSSIT Franck, SCHWOB Paul.
Étaient excusés : Mmes ABADIE Nathalie, BIDOUZE Karine, DUFAU Sidonie, MILLOT Patricia, MM. CHATEAU Luc, DAMESTOY Michel, LESCASTREYRES Thierry, MERIGUET Emmanuel,.
Date de convocation : 1er septembre 2022
***********
Ordre du jour
0. Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2022
2. Décisions modificatives Budget Principal 2022
3. Rentrée scolaire 2022
4. Compte-rendu réunion des associations
5. Questions diverses
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE SAUGNAC ET
CAMBRAN
Nombre de conseillers en
fonction :
19
Nombre de conseillers
présents :
11
Nombre de votants :
11 0 - Désignation du secrétaire de séance :
Madame Sylvia ROCHETEAU est nommée secrétaire de séance.
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2022 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 26 juillet 2022.
2 – Décisions modificatives Budget Principal 2022
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’en raison de crédits insuffisants, il convient de procéder à deux décisions modificatives du budget principal 2022.
DM 1
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article Montant Article Montant 2188 – 984 : autres immobilisations 10 000,00 021 : virement de la section de fonctionnement
10 000,00
Total dépenses 10 000,00 Total recettes 10 000,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article Montant Article Montant 023 : virement de la section
d’investissement
10 000,00
615231 : voiries -10 000,00
Total dépenses 10 000,00 Total recettes
DM 2
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article Montant Article Montant 2188 – 984 : autres immobilisations 5 509,00
212 : Agencements et aménagements -5 509,00
Total dépenses 0,00 Total recettes
3 – Rentrée scolaire 2022
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la rentrée scolaire du 1er septembre dernier s’est passée dans de bonnes conditions. De nombreux travaux ont été réalisés durant l’été par les services techniques, à savoir : création d’un nouveau bac à sable, mise en place d’une plateforme en dalle gravillonnée, installation 3
d’étagères et de placards de rangement. Tous ces travaux concernent l’école maternelle. Un nouvel aménagement de la garderie a également été réalisé.
Madame Corinne LAPORTE informe le conseil que 113 enfants sont scolarisés à l’école, soit 44 enfants en maternelle et 69 en primaire.
4 – Compte-rendu réunion des associations
Monsieur le Maire informe que la réunion avec les associations a eu lieu le mardi 30 août. La quasi-totalité des associations était présente au cours de cette réunion, durant laquelle chacune a pu faire le point sur l’année écoulée et exposer ces éventuels projets ou demandes.
Il a été convenu au cours de cette réunion que chaque association communique en Mairie son planning prévisionnel d’occupation de salles, et de manifestations.
5 - Questions diverses :
• Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Paul SCHWOB. Ce dernier expose au conseil le
projet des décorations de Noël à la Mairie, Eglise et salle polyvalente. Différents devis ont été
réalisés. La décision finale sera prise lors de la réunion de la commission « information –
communication – vie associative » qui aura lieu le mardi 13 septembre. Réunion au cours de
laquelle sera également évoquée la préparation de la rédaction du prochain Trait d’Union.
• Monsieur le Maire et Madame Corinne LAPORTE informent le conseil municipal du projet de
révision de la politique tarifaire de la cantine scolaire, avec la mise en place de la cantine à 1 €.
Dans un premier temps, un courrier d’information va être adressé aux parents d’élèves dans lequel
il leur sera demandé de communiquer à la Mairie leur attestation de quotient familial. Le service de
restauration scolaire devra proposer au moins 3 tranches de tarification en fonction du quotient
familial. Au moins une tranche devra être inférieure ou égale à 1 € et une supérieure à 1 €. Le tarif
inférieur ou égal à 1 € sera attribué aux familles dont le quotient familial CAF est inférieur ou égal à
1 000 €.
• Comme cela avait été évoqué lors de précédents conseils, Monsieur le Maire rappelle au conseil
que la réforme du transport Couralin est effective depuis le 1er septembre. La commune est
désormais desservie par la ligne D +. A ce jour, de nombreuses remontées négatives de la part
d’habitants de la commune ont eu lieu, du fait de l’impossibilité pour leurs enfants de se rendre
dans les établissements scolaires de l’agglomération.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 21h35 et ont signé au registre
les membres présents. Table des délibérations de la séance du 6 septembre 2022
NOM – Prénom
Signature
(ou mention de l’empêchement)
BERGERAS Alain, Maire
ABADIE Nathalie Excusée
BESTAVEN Marie-Laure
BIDOUZE Karine Excusée
DUFAU Sidonie Excusée
FILATRIAU Amélie
LAPORTE Corinne
MILLOT Patricia Excusée
ROCHETEAU Sylvia
WOIRGARD Karine
CAMIADE Régis
CHATEAU Luc Excusé
CHICOYE Jean-Marie
DAMESTOY Michel Excusé
LENTATI Daniel
LESCASTREYRES Thierry Excusé
MERIGUET Emmanuel Excusé
ROSSIT Franck
SCHWOB Paul 5