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Procès Verbal - 6 PV CM 14 JUIN 2022
Document publié le Mardi 14 juin 2022 par la commune de Saugnac-et-Cambran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 PV CM 14 JUIN 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 14 JUIN 2022 à 20 heures 00
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze du mois de juin à vingt heures zéro minutes, le conseil municipal de la commune de SAUGNAC ET CAMBRAN s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur BERGERAS Alain, Maire.
Membres présents : Mmes ABADIE Nathalie, BESTAVEN Marie-Laure, BIDOUZE Karine, LAPORTE Corinne, ROCHETEAU Sylvia, et MM. BERGERAS Alain, CAMIADE Régis, CHICOYE Jean-Marie, LENTATI Daniel, MERIGUET Emmanuel, ROSSIT Franck, SCHWOB Paul.
Étaient excusés : Mmes FILATRIAU Amélie, DUFAU Sidonie, MILLOT Patricia, WOIRGARD Karine, MM. CHATEAU Luc, DAMESTOY Michel, LESCASTREYRES Thierry.
Date de convocation : 09 juin 2022
***********
Ordre du jour
0. Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2022
2. Délibérations
3. Informations préparation fêtes communales
4. Questions diverses
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE SAUGNAC ET
CAMBRAN
Nombre de conseillers en
fonction :
19
Nombre de conseillers
présents :
12
Nombre de votants :
12 0 - Désignation du secrétaire de séance :
Madame Karine BIDOUZE est nommée secrétaire de séance.
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mai 2022 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 10 mai 2022.
2 – Règles de publication des actes (communes de – 3500 hab.)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. Monsieur le Maire indique que l’ordonnance et le décret du 7 octobre 2021 susvisés ont modifié les règles de publication des actes des collectivités territoriales. Il précise que pour les communes de moins de 3 500 habitants, les modalités de cette publicité devront être choisies et fixées par délibération de l’assemblée délibérante : affichage, publication sur papier ou sous forme électronique. A défaut de délibération avant le 1er juillet, les actes seront obligatoirement publiés sous forme électronique. A cet effet, les assemblées locales concernées sont invitées à se prononcer par délibération sur le choix retenu avant le 1er juillet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
1. d’adopter la modalité de publicité suivante :
Publicité des actes de la commune par affichage.
2. Charge Monsieur le Maire d’accomplir toutes les actions nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
3 – Informations préparations fêtes communale
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion de préparation des fêtes communales qui a eu lieu en Mairie avec Madame Aurélie HUBERT, présidente du comité de fêtes. Celles-ci auront lieu les vendredi 1er juillet et samedi 2 juillet.
Lecture est également donnée du programme des festivités.
4 - Questions diverses :
• Monsieur Régis CAMIADE relance le Conseil Municipal sur la pertinence d’organiser ou non une réunion de préparation des décorations de Noël. Après discussions, un mail sera envoyé à l’ensemble des conseillers afin qu’ils soumettent leurs idées et leurs avancées dans la réalisation des décorations. Monsieur Daniel LENTATI insiste sur le fait qu’il serait souhaitable que chaque conseiller réalise une décoration aussi petite qu’elle soit afin d’en avoir le maximum à présenter.
• Monsieur Régis CAMIADE expose également sur la nécessité de commencer à réfléchir sur les thèmes à aborder sur le prochain Trait d’Union. 3
• Comme évoqué lors de précédents conseils, Monsieur le Maire informe l’assemblée que les vélos commandés auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax ont été récupérés par les services techniques. il est rappelé que ces vélos sont mis à disposition gratuitement. Il convient désormais de réfléchir à l’utilisation et à la mise à disposition de ceux-ci auprès des administrés. Après discussions, il sera possible de retirer les vélos après inscription en mairie, ceux-ci seront stockés sous le haut-vent à la mairie.
• Monsieur le Maire informe l’assemblée que des appareils d’électro-ménager ont été achetés afin d’équiper des bâtiments communaux. Un réfrigérateur a été installé au foyer communal ainsi qu’à la salle Jean Ducamp, un four encastrable dans la cuisine des associations, et un four sera installé également dans la cuisine de l’école maternelle.
• Monsieur le Maire, au nom de l’ensemble du conseil municipal, félicite l’Association des Parents d’Elèves pour l’organisation de la fête de l’école qui a eu lieu le vendredi 10 juin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 21h30 et ont signé au registre
les membres présents. Table des délibérations de la séance du 14 juin 2022
NOM – Prénom
Signature
(ou mention de l’empêchement)
BERGERAS Alain, Maire
ABADIE Nathalie
BESTAVEN Marie-Laure
BIDOUZE Karine
DUFAU Sidonie Excusée
FILATRIAU Amélie Excusée
LAPORTE Corinne
MILLOT Patricia Excusée
ROCHETEAU Sylvia
WOIRGARD Karine Excusée
CAMIADE Régis
CHATEAU Luc Excusé
CHICOYE Jean-Marie
DAMESTOY Michel Excusé
LENTATI Daniel
LESCASTREYRES Thierry Excusé
MERIGUET Emmanuel
ROSSIT Franck
SCHWOB Paul 5