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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 196
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Montauban - 196)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Justice et droit,
a
Grand
2%.
&#
Montauban
REPUBLIQUE
FRANCAISE
GRAND
MONTAUBAN
— COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SESSION
ORDINAIRE
Séance
du
19
septembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
jeudi
19
septembre
à
17h00,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
du
Grand
Montauban-Communauté
d'Agglomération,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil
à
l'Hôtel
de
Ville
de
Montauban,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
la
Présidente,
conformément
à
l'article
12121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
13
septembre
2024.
Présents
Titulaires
: 39
Mesdames,
Messieurs,
Brigitte
BAREGES,
Philipe
BECADE,
Danielle
BEDOS,
Marie-Claude
BERLY,
Alain
BODERIOU,
Nadine
BON,
Bernard
BOUTON,
Nadine
BOUVET,
Aline
CASTILLO,
Nadia
CHEKLIT,
Michel
CORNILLE,
Marie-Agnès
DETAILLEUR,
Thierry
DEVIELE,
Sandrine
DIAZ,
Colette
ESNAULT,
Laurent
FARRUGIA,
Jean-Pierre
FOISSAC,
Pauline
FORESTIE,
Alain
GABACH,
Jean-François
GARRIGUES,
Jacques
GAYRAL,
Paut
GRAND,
Annie
GUILLOT,
Clarisse
HEULLAND,
Arnaud
HILION,
Jean-Louis
IBRES,
Robert
INFANTE
Khalid
LAABID,
Francis
LABRUYERE,
Sandrine
LAGARDE,
Véronique
LAGARRIGUE,
Gilles
MENEGHETT,
Laurence
PAGES,
Bernard
PAILLARES,
Bernard
PECOU,
Françoise
PIZZINE
Rodoiphe
PORTOLES,
Claude
VIGOUROUX,
Michel
WEILL,
Absenis
ayant
donné
pouvoir
: 4
Madame,
Messieurs,
Maïhieu
ALBERT
à
Bernard
PAILLARES,
Hervé
CAMINEL
à
Alain
BODERIOU,
Christian
MOULIS
à
Paul
GRAND,
Paulette
MULLER-DUPONT
à
Gilles
MENEGHETTI.
Absentis
Excusés
: 5
Mesdames,
Messieurs,
Jean-Martial
DEJEAN,
Lucie
FOURNEL,
Stéphane
GONZALEZ,
Francis
MASSIMINO,
Stéphanie
OLIVE. Madame
Marie-Claude
BERLY
donne
lecture
du
rapport
suivant
:
Mesdames,
Messieurs,
AMORCE
est
une
«
association
nationale
des
collectivités
territoriales
et
des
professionnels
pour
la
gestion
de
l'énergie,
des
déchets,
de
l'eau
et
de
l'assainissement,
en
faveur
de
la
transition
écologique
et
de
la
protection
du
climat
».
L'association
accompagne
et
représente
les
collectivités
et
les
acteurs
locaux
dans
ces
fhématiques. Cette
association
loi
1901
est
un
réseau
de
collectivités
et
de
professionnels
qui
à
pour
objectif
d'informer
et
de
partager
les
expériences
sur
les
aspects
techniques,
économiques,
Juridiques
ou
fiscaux
des
choix
menés
dans
les
territoires
sur
ces
sujets.
Le
rôle
d'AMORCE
est
aussi
d'élaborer
et
de
présenter
des
propositions
à
l'État
et
aux
diverses
autorités
et
partenaires
au
niveau
national
et
européen,
afin
de
défendre
les
intérêts
des
collectivités
territoriales
et
d'améliorer
les
conditions
d'une
bonne
gestion
de
l'énergie
et
des
déchets
à
l'échelle
des
territoires.
Elle
regroupe
les
communes,
les
intercommunalités,
les
syndicats
mixtes,
les
régies,
les
SEM,
les
départements,
les
régions,
ainsi
que
leurs
partenaires
compétents
en
matière
de
gestion
des
déchets
ménagers,
de
réseaux
de
chaleur
où
d'énergie.
Par
délibérations
n°101
du
9
juillet
2020
et
n°219
du
4
octobre
2021,
les
représentants
du
Grand
Montauban
ont
été
élus
au
sein
des
instances
de
l'association
AMORCE
:
Titulaire
: Marie-Claude
BERLY
Suppléant
: Jean-Pierre
FOISSAC
Par
délibération
n°175/08/2024
en
date
du
20
août
2024,
Madame
Marie-Claude
BERLY
a
été
élue
Présidente
du
Grand
Montauban.
il
convient
de
pourvoir
à
la
désignation
d'un
représentant
titulaire,
en
remplacement
de
Madame
Marie-Claude
BERLY.
Vu
la
délibération
en
date
du
19
septembre
2024
par
laquelle
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
à
l'unanimité
de
procéder
aux
désignations
au
scrutin
public,
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
Communautaire
du
10
septembre
2024,
AU
vu
de
ces
éléments,
il vous
est
demandé
de
bien
vouloir
:
-
après
appel
à
candidature,
procéder
à
l'élection
d'un
représentant
titulaire
du
Grand
Montauban
au
sein
de
l'association
AMORCE,
en
remplacement
de
Madame
Marie-Claude
BERLY.
Est
candidate
:
-
Madame
Nadia
CHEKLIT
Après
avoir
procédé
aux
opérations
de
vote
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Communautaire
décide
:
-
d'élre
Madame
Nadia
CHEKLIT,
représentante
titulaire
du
GMCA
au
sein
de
l'association
AMORCE,
-
de
dire
que
les
représentants
du
GMCA
au
sein
de
l'association
AMORCE
sont
les
suivants
:
o
Titulaire
: Nadia
CHEKLIT
o
Suppléant
: Jean-Pierre
FOISSAC Après
délibération
du
Conseil
Communautaire,
la
proposition
ci-dessus
est
:
ADOPTEÉE
PAR
40
VOIX
POUR
ET ABSTENTIONS : 3.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Montauban,
le
19
septembre
2024
Grand
Montautsa
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-François
GARRIGUES
La
Présidente
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
lPobjet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
TOULOUSE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
:
De
sa
transmission
en
Préfecture
le
:
2 à SEP, 2024
2 4 SEP. 2094|
De
sa publication
le :