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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE
Ordre du Jour - ordre du jour 4.07
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 4.07)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Transports, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
Lundi 4 Juillet
à l'Hôtel de ville en salle du conseil
à 18 heures 30
Affiché le 28 juin 2022
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
Le conseil municipal est informé de la procédure en cours ayant pour objet une éventuelle décharge des fonctions de DGS de Monsieur POLI pour des motifs tirés de l'intérêt du service.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 1- Modification du tableau des effectifs
FINANCES
Délibération? -Décision modificative : ajustement de crédits sur lignes budgétaires Délibération 3- Décision modificative : Téléassistance au CCAS
URBANISME
Délibération 4- approbation d’une convention de gestion pour la mise à disposition d’un portail des services « Guichet unique » dans le cadre de la dématérialisation des Déclarations d’Intention d’AliénerAFFAIRES CULTURELLES ET FESTIVITES
Délibérations —- Convention CINEMA LE RENOIR Délibération 6 —- Daube Pennoise Délibération 7 — Fête Nationale 13 juillet
: contrat Concept Spectacles productions
Délibération 8- Contrat de sonorisation et d'animation feu d'artifice Délibération 9- Partenariat avec l'Office Intercommunal du Tourisme Délibération 10- Provence en scène Délibération
11 — Partenariat avec l’Université du Temps Libre
Délibération 12 — Programmation La Penne en scène Délibération 13- Contrat d'animation avec des prestataires enseignants à la Maison des Arts pour la saison 2022-2023. Délibération 14-Tarifs et formules saison culturelle 2022-2023. Délibération 15- Programmation saison culturelle 2022-2023. Délibération 16- Modernisation des démarches de paiement
SERVICES TECHNIQUES
Délibération 17- Renouvellement convention VISIOCOM pour la mise à disposition du minibus Délibération 18-Mise à disposition d’un véhicule électrique utilitaire.
AVR