Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE 12 JUILLET 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 09 AVRIL 2021
Compte-Rendu - compte+rendu+séance+du+14+avril+2017
Procès Verbal - PV 23 AVRIL
Compte-Rendu - Compte rendu seance du 09 avril 2021
Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du 15 avril 2021
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 14 AVRIL 2021
Compte-Rendu - 04 compte rendu du 14 avril 2021
Déliberation - Deliberations seance du conseil municipal du 23 av
Déliberation - Deliberations seance du conseil municipal du mardi
Compte-Rendu - Compte rendu Seance du 14 avril 2021
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Seance du 14 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Aménagement du territoire,
V # Yenne
Compte rendu
Séance de conseil municipal du 14 avril 2021 à 19H
L'an deux mille-vingt et le mercredi 14 avril à 19h00, le Conseil municipal, s'est
réuni à la salle polyvalente de YENNE sur la convocation et sous la présidence
de François MOIROUD, Maire de YENNE
Membres en exercices présents :
Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques MASSON, Sandrine
GANDY, Jean-Marc ETAIX, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Laure
GUILBERT, Sandy LACROIX, Cédric MOLLARD, Anaïs GIBELLO, Florian
DEREYMEZ*, Florian LAVAUD, Cédric VIGNE, Nicolas GACHE, René PADERNOZ,
Claudine BOLLIET.
Membres absents ayant donné procuration :
*Florian DEREYMEZ pouvoir à Jean-Jacques MASSON, le temps
d'arriver puis reprendra son droit de vote.
Stéphanie CHALBOS pouvoir à Anaïs GIBELLO
Michel DULLIN pouvoir à René PADERNOZ
Evelyne SIMOND pouvoir à Claudine BOLLIET
Catherine SIMOND dit DURAND pouvoir à Laure GUILBERT
Membres absents :
Lara MLODORZENIEC
Hélène ZUCCALI
Secrétaire de séance : Jean-Marc ETAIX
Approbation du PV de la séance du 15 mars 2021 :
Jean-Marc ETAIX propose quelques légers ajustements relatifs aux questions diverses : précisions sur le démarrage des travaux de la future stagiaire — (pris en compte au PV).
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
1 - PCS (Plan Communal de Sauvegarde) et DICRIM (Document
d'Information Communal sur les Risques Majeurs) :
Pauline CHAPPOTTEAU, étudiante en Master AIR gestion de l'environnement,
recrutée par la commune de Yenne, au titre de chargée de mission, par convention
avec l'Université Côte d'Azur de Nice, du 5 avril au 1°" octobre 2021, est présente à la séance.
Après s'être présentée à l'assemblée, elle expose succinctement les contours et le contenu de sa mission d'élaboration du PCS et du DICRIM.
Place Charles Dullin 73170 YENNE Tél. 04 79 367048 Fax 04 79 366442 Email : accueil@mairie-yenne.fr www.mairie-yenne.fr Il — DELIBERATIONS :
+ Modification ponctuelle du montant du contrat d’affermage de la SEMYDEV
Le Maire rappelle que la commune de Yenne, propriétaire du Clos des Capucins, le loue à la Semydev (société d'économie mixte) qui l’exploite, par le biais d’un contrat d'affermage signé le 1° janvier 1993 pour une durée de 8 ans renouvelables. Au fur et à mesure des travaux de restauration, mise en sécurité et agrandissement réalisés par le propriétaire, le montant de la redevance a été revu à la hausse pour s'élever à 53 000 € au 1° octobre 2006, engendrant du fait la signature de deux avenants consécutifs. Les prêts réalisés par la commune pour réaliser lesdits travaux étant couverts par la redevance annuelle.
Néanmoins, au regard du contexte sanitaire et subissant la crise qui sévit, l'établissement frappé par plusieurs fermetures depuis le 1° confinement du mois de mars 2020, a vu l'état de ses finances grandement impacté.
A ce jour, la situation de l'établissement reste préoccupante et ne sachant quand la réouverture pourra se faire, le Maire propose de diminuer de moitié le coût de la redevance au titre de l’année 2020, ramenant celle-ci à 26 500€. La situation sera examinée pour 2021 en temps et heure.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE de réduire de moitié le montant annuel de l’affermage qui sera facturé 26500€.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
% Vote des taux d'imposition (fiscalité locale) :
Le Maire relate la réforme fiscale visant à supprimer la taxe d'habitation sur les résidences principales et se traduisant depuis le 1er janvier 2021 par un nouveau schéma de financement des collectivités locales qui se verra dotée de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
Sur l'état fiscal n°1259, reçu de l'Administration fiscale, indispensable au vote du budget, il a été effectivement constaté la suppression du vote du taux de la taxe d'habitation qui succède à la suppression du vote du taux de la taxe professionnelle depuis 2017 au bénéfice de l'intercommunalité qui se voit dotée de la compétence économique (perte du produit compensé par un versement de la Communauté de Communes à la commune).
Afin d'assurer une stabilité fiscale entre 2020 et 2021, tant pour les recettes fiscales communales que pour l'imposition des contribuables, le Maire propose de ne pas augmenter les taux. Quant à celui de la taxe foncière « non bâti », il se voit augmenté mécaniquement et obligatoirement du taux du Département, en vue de compenser la perte du produit de la taxe d'habitation.
e Taux de Taxe Habitation 2021 : il n'y a plus de taux à voter en 2021.
e Taux de foncier bâti 2021 : Taux de foncier bâti 2020 de la commune 12.73% + 11,03% taux du Département, soit un total de 23.76%.
e Taux de foncier non bâti 2021 : Taux de foncier non bâti 2020, soit 52.26% Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE les taux d'imposition comme suit:
NATURE DES TAXES TAUX 2021
Taxe d'habitation Compensée
Taxe foncière (bâti) 23.76%
Taxe foncière (non bâti) 52,26 %
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
Arrivée de Florian DEREYMEZ
+ Vote des budgets 2021 :
Présentés par Anaïs GIBELLO, vice-présidente de la commission des finances, en l'absence de Stéphanie CHALBOS, Adjointe aux finances, les quatre budgets de la commune sont explicités et votés un par un, comme suit. En préambule, Anaïs GIBELLO explique que c’est le premier budget de la mandature qui est élaboré et présenté à cette assemblée. Elle remercie vivement Stéphanie CHALBOS pour sa grande implication et l'important travail fourni pour permettre une présentation synthétique et compréhensible de tous. Elle en profite aussi pour remercier les personnels des services avec qui la collaboration a été efficace et productive ainsi que les membres des différentes commissions.
Vote du BUDGET GENERAL 2021 :
SECTION de FONCTIONNEMENT (dépenses-recettes)
équilibrée à 3 243 860.73 €
Dont, excédent prévisionnel de fonctionnement 2020 : d’un montant de 948 458.24€
SECTION d’'INVESTISSEMENT (dépenses-recettes)
équilibrée à 1 539 000.04 €
L'excédent prévisionnel de fonctionnement 2021 reporté de 948 458.24€ qui, ajouté au résultat comptable de l'exercice 2020 : 202 831 €, au fonds de compensation de TVA sur les investissements 2020 de 60 000€ et de diverses subventions de 302710.76 €, permettent l'équilibre des programmes suivants, sans avoir recours à l'emprunt. DEPENSES 2021
1 - voirie et réseaux 479 118,00
2 - aménagements de sécurité : 9 753,00
3- éclairage public - réseaux secs 138 000,00
4 - mobilier urbain 10 000,00
5 - espaces verts - stade 0,00
6 - bâtiments 200 361,00
8 - cimetière 0,00
9 - informatique & téléphonie 45 520,00
10 - matériel 3 000,00
11 - études — urbanisme et achats
terrains/bâtiments 88 7EIO0
A -ZAC du Flon 45 200,00
B — opérations et travaux en cours 165 344,00
C - opérations non affectées 352 831,04
TOTAL BUDGET GENERAL 1539000,04
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE le budget « général » tel que présenté.
Votes : 21 Pour : 17 Contre : 4 Abstention : 0
Vote du budget ASSAINISSEMENT 2021 :
SECTION de FONCTIONNEMENT,
équilibrée (dépenses-recettes) à : 411 924.03€
Dont excédent prévisionnel 2021 : 2 225.31€
Report excédent 2020 en section de fonctionnement : 90 298.08€
SECTION d’INVESTISSEMENT,
équilibrée (dépenses-recettes) à 880 600.15€ avec des recettes liées à des subventions et la réalisation d’un emprunt de 270 000 €, pour
compléter le plan de financement.
Principaux investissements :
- Assainissement Ameysin, T2 et T3 (510000€),
- STEP (255000€),
- amortissements (53060€),
- déficit d'investissement (32 650€),
- informatique et divers (30 000€). Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE le budget « assainissement » tel que présenté.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
Vote du budget CHAUFFERIE BOIS 2021 :
SECTION de FONCTIONNEMENT, (dépenses-recettes)
équilibrée à 135 943.25€
excédent prévisionnel 2021 : 15275.11 €
excédent reporté 2020 : 29811.25€
SECTION d’INVESTISSEMENT, (dépenses-recettes)
équilibrée à 62528.36€
Déficit d'investissement reporté 2020 : 13354.25€
En 2021, aucune participation du budget principal au budget chaufferie bois n'est nécessité.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE le budget « chaufferie bois » tel que présenté.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
Vote du budget ZONE DU FLON 2021 :
Budget d'opérations comptables,
Dépenses prévues en fonctionnement : 13566.54€
Recettes prévues en fonctionnement : 18702.60€
Avance budget principal : 45110.96 €
Investissement (équilibre dépenses-recettes) à : 45 110.96 €
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE le budget « zone du flon » tel que présenté.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
> Vote des subventions aux associations :
Le Maire propose au Conseil municipal de voter les subventions aux associations telles qu'ils les ont reçues préalablement, consignées sur le tableau réalisé après les travaux de la commission en charge du dossier, sous la vice-présidence de Sandy LACROIX.
Les élus adhérents d'associations ayant demandé l'octroi de subventions sont invités à ne pas prendre part au vote pour celles-ci. Quatre d’entre eux sont concernés et ne votent pas: Sandy Lacroix pour le club de « badminton », Cédric Vigne et Florian Dereymez pour le « CAY football», et Claudine Bolliet pour les « chats libres ». Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, VOTE les subventions 2021 selon l’état exhaustif suivant :
ASSOCIATIONS SPORTIVES 2021 ASSOCIATIONS CULTURELLES 2021
Hand ball 3500 Le Chat aux Grandes Oreilles 2000
Football 2500 Music'Yenne 1500
Foyer rural (section gymnastique | 5550 Rucher des Allobroges 550 enfantine)
Ski Club 500 Enlivrez-vous 750
Cyclo Yennois 1000 ZIC AND CO 1500
Judo 1800 AUTRES ASSOCIATIONS 2021
Tennis 1500 Aînés ruraux 500
Badminton 1300 Ecolyennes 1000
Esprit Fitness 400 Chats libres de Yenne 2000
JMA Racing Moto 300 ADMR section ACTIVIE 3000
ASSOCIATIONS SOLIDARITE 2021 MFR/MOZAS 100
Les Amis de la Dent du Chat 1000 | EFMA 100
Secours Populaire 1800 Le Tetras Libre 100
FNATH 1500 Divers 13800
MONTANT TOTAL des subventions 2021 : 47 000 €
Votes : 17 Pour : 17 Contre : 0 Abstention : 0
Sandrine GANDY rappelle que la municipalité a fait le choix d'augmenter significativement l'enveloppe 2021 (+ 30%) dédiée aux associations pour encore plus les soutenir en cette période délicate liée au contexte sanitaire et économique. Elle en profite également pour remercier les agents municipaux pour le travail réalisé dans l'analyse préalable de l'ensemble des dossiers de subvention.
> Vote d’une subvention exceptionnelle au Foyer rural pour un projet photographique :
Sandrine GANDY expose la demande qui a été déposée en mairie afin de pouvoir organiser, à l'instar des étés précédents, une exposition photographique en divers lieux de la commune comme autour de l'église, dans des jardins publics et privés, etc. Le Foyer rural de Yenne étant l'organisateur, sollicite une aide financière pour participer au budget global de mise en œuvre de cette exposition. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, DECIDE d’octroyer cette subvention de 500 € au foyer rural de Yenne pour réaliser cette exposition photographique.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0
> Approbation du règlement «Rézo Lire» et de ses annexes (bibliothèque) :
Laure GUILBERT, élue en charge notamment de la Bibliothèque présente le règlement de « Rézo lire » et ses annexes qui sont à valider. Elle rappelle que le réseau des bibliothèques de l'Avant-Pays Savoyard comprend 14 bibliothèques situées sur les trois communautés de communes de l’Avant-Pays Savoyard. Il a pour mission de proposer une offre de lecture variée à la population ainsi que des services et des animations pour répondre à des besoins d’information, de formation, d'éducation, de culture et de loisirs. Les équipes (bénévoles et salariés) des bibliothèques du réseau sont au service des usagers afin de les aider dans leurs recherches et dans l'utilisation des services proposés. Le règlement fixe les modalités de ces services ainsi que les droits et obligations des usagers.
Néanmoins, au regard de l'évolution de ce réseau, les règles ont été adaptées au fil du temps et qu'il convient de voter ce nouveau règlement amendé et corrigé, tel que chacun a pu le découvrir lors de sa réception pour qu'il puisse être appliqué à partir du 1° juin 2021.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le règlement intérieur commun du REZO LIRE, - MANDATE le Maire pour signer ce document, ainsi que tout avenant s’y rapportant,
- ACTE les engagements de la Commune à mettre à disposition du public le règlement intérieur et à rédiger les modalités de paiement de l’adhésion dans une annexe au règlement,
- S'ENGAGE à fournir une copie de cette délibération au SMAPS.
Votes : 21 Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0 111 — QUESTIONS DIVERSES :
> Demande de subvention - socle numérique pour l’école élémentaire :
Sandrine GANDY, Adjointe en charge de la vie scolaire, entre autres, relate à l'assemblée l'historique de la demande d'aide récemment déposée en ligne, en partenariat avec la Directrice de l'école élémentaire.
L'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires, dont il est question, proposé par le Ministère de l'Education, vise à réduire les inégalités scolaires et à lutter contre la fracture numérique. Son ambition est d'appuyer la transformation numérique des écoles en favorisant la constitution de projets fondés sur trois volets essentiels :
1. L'équipement des écoles d’un socle numérique de base en termes de matériels et de réseaux informatiques,
1. Les services et ressources numériques,
2. L'accompagnement à la prise en main des matériels, des services et des ressources numériques.
Il permet de soutenir la généralisation du numérique éducatif pour l'ensemble des écoles élémentaires qui n'ont pas atteint le socle numérique de base, dont un référentiel a été discuté avec les représentants des associations représentatives des collectivités. Les projets ont été construits conjointement par les collectivités locales concernées et les équipes pédagogiques sur la base d'un diagnostic partagé et d'objectifs validés par tous, déposés avant le 31 mars 2021.
Pour l'école élémentaire de Yenne, après le diagnostic effectué par les enseignants, un besoin a été identifié pour atteindre le socle numérique et 2 demandes de subventions ont été déposées :
1. Axe équipement informatique : Dépense estimée à 28000€ - subvention de 70% de 19600€ - reste à charge à la commune de 8400€.
1. Axe ressources numériques : Dépense estimée à 4020€ - subvention de 50% de 2010€ - reste à charge de la commune de 2010€.
La collectivité aura jusqu'au 31/12/2022 pour engager les dépenses.
> Modification du Plan Local d'Urbanisme :
Patrick MILLION-BRODAZ présente ce sujet. Face aux incohérences du PLU dans sa forme actuelle (votée en mars 2020), et les difficultés liées à l'instruction des dossiers, implique de nombreux retours pour précisions ou des refus par le service instructeur qui peine à interpréter les règles édictées par ce document de référence. Les situations sont, du fait, mal vécues par les pétitionnaires qui s'offusquent et qui, pour nombre d’entre eux, déposent des recours auprès du Tribunal Administratif. Engager une révision immédiatement après la refonte globale du document serait délicat et onéreux. Néanmoins, pour pouvoir travailler et instruire les dossiers dans un climat plus serein et efficace, il a été demandé conseil auprès des services compétents d'AGATE. Il a été convenu la réalisation d’une étude permettant d'identifier les modifications qui pourraient être apportées à l'actuel document afin de « corriger » ce qui semble être des anomalies au regard de la pratique et du bon sens.
Cette démarche ayant pour but d'entamer prochainement une modification simplifiée, dans un premier temps.
> Bulletin municipal - panneau pocket :
Le bulletin municipal sera distribué prochainement et comportera les indications d'utilisation de « panneau pocket » qui est un réseau d’information accessible à tous citoyens détenteurs d'un smartphone et ayant téléchargé l'application.
> Centre funéraire :
Des coûts financiers supplémentaires ont été identifiés à charge de la société PFCCA concernant principalement le bâtiment. Un important travail fait en commun permet d'avancer sur le projet. Plusieurs options se dégagent : décalage dans le temps, nouveaux accords financiers, modification technique.
> EHPAD :
Un Directeur de transition sera nommé dès le lundi 19 avril sur 1,5 jour par semaine (en charge également de Novalaise, pour la même durée ) pour environ 6 mois. Le rattachement au Centre Hospitalier Métropole Savoie sera acté officiellement à cette période. Une rencontre avec le Directeur F. CHAMBAZ est programmée, permettant de travailler à la prise en charge du CIAS également. Un intérêt certain à la réalisation d’une étude à venir sur la situation gérontologique du territoire est indiqué.
> Coffrets cadeaux aux Aînés :
La distribution des coffrets par les élus a bien avancé et les bénéficiaires sont heureux de cette initiative bienvenue en cette morne période.
Prochaine séance le lundi 17 mai, à confirmer.