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Procès Verbal - Untitled 13022025 072614
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune d'Altkirch.
Lien du pdf (Procès Verbal - Untitled 13022025 072614)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Haut-Rhin
u
LE
VILLE D’ALTKIRCH
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le
Mairie d'ALTKIRCH : 5, Place de la République - 68134 ALTKIRCH CEDEX - Tél. 03 89 40 00 04 - Fax 03 89 08 81 71 - Email : secretariat.general@mairie-altkirch.fr
+
©
D
—
ZT
—
ss
à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de séance.
Approbation du Procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024.
Décisions du Maire dans le cadre de l'Article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Personnel.
Création d'un emploi permanent de Directeur Administratif et Financier. Création d'un emploi permanent d’Agent administratif Polyvalent.
Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer les agents publics
momentanément indisponibles.
Modification du tableau des emplois suite à la promotion interne 2024. Protection Sociale Complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local en matière de prévoyance.
Finances.
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024.
Approbation de l'Affectation des Résultats 2024.
Débat d'Orientations Budgétaires 2025.
Autorisation d'engagement, de liquidation, et de mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget Primitif 2025.
Renouvellement de la Carte d'Achat de la Collectivité.
Approbation d'une subvention exceptionnelle au profit des citoyens de MAYOTTE, suite au passage du cyclone CHIDO), le 14/12/2024. VI. Projets / Partenariats.
1) Approbation de contrats de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Halle au Blé :
2)
3)
4)
VUE.
1)
2)
3)
VU.
1.1) Syndicat Intercommunal pour les Affaires Scolaires d’Altkirch (SIASA), Monsieur Joseph Maurice WSS, Président, pour l'organisation de réunions.
1.2) Compagnie de Gendarmerie d’Altkirch, Monsieur Sébastien ROCHE, Commandant, pour l'organisation d'une réunion des Commandants d'Unité de Groupement de Gendarmerie du Haut-Rhin.
1.3) Eglise Ménnonite d’Altkirch, Monsieur Joël NUSSBAUMER, Président, pour
l’organisation d'un spectacle.
1.4) Association “Kiwanis Altkirch Sundgau”, Madame Axelle GRENIER, Présidente, pour l’organisation d'une soirée italienne.
1.5) Association “La Clavischoo!”, Monsieur Christian WEBER, Président, pour l'organisation d'auditions de fin d'année de piano.
Approbation d'un contrat de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de La Palestre : 2.1) Association “Club Vosgien Altkirch”, Monsieur Maurice MUNCH, Président, pour l'organisation de réunions pour le compte de l'Association.
2.2) Association “TCEC Altkirch”, Monsieur Christian TSCHAEN, pour l'organisation de
réunions pour le compte de l'Association.
2.3) Association “HennerJ”, Mesdames Céline VINCENT et Audrey LAURELUT, Co- Présidentes, pour l'organisation de réunions pour le compte de l'Association.
Approbation d'une Convention de partenariat entre le Collège de Ferrette et la Ville d'Altkirch, pour la mise à disposition d'œuvres, à titre gratuit, pour l'organisation de l'exposition "Vestiaire”.
Approbation du 8ème avenant à la Convention de Dépôt d'œuvres originales de Monsieur Pierre RABOISSON, au sein du Musée Sundgauvien.
Technique.
Vente d’une parcelle de terrain attenant à l'immeuble “Pôle Médical”, au 1 Place Xavier
Jourdain à Altkirch.
Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public attenant à la propriété de
Monsieur Okkes TARAKCI — 13 Chemin des Carrières à Aftkirch, en vue de sa cession.
Cession de parcelles correspondantes à une paroi berlinoise à Monsieur et Madame
GRENTZINGER, Rue des Vallons à Altkirch.
Communication.
Aïtkirch, le 07 février 2025.