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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune d'Astaffort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délib 15.05.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Investissement et développement économique,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15-05-2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : BONNET Paul, Maire, MARSAC Philippe, CHARPENTIER Stéphanie, MAZERES Jean- Louis, RIVIERE Marie-Christine, adjoints, BURLET Brigitte, LABARTHE Philippe, DUMOULIN Laurent, LOPEZ-GALI Myriam, LUGAS Anne, MARTINELLI Cyril, THILLAC Maxime, DRANÉ Marie, SOULIES Julien.
Absents représentés : DELMAS Jacques, AYGALENQ Anne, PEYCELON Christine, SERRE- CLUCHIER Marie-Cécile.
Pouvoirs : RIVIERE Marie-Christine, MARSAC Philippe, DRANÉ Marie, LOPEZ-GALI Myriam.
Absent : DE LORGERIL Stanislas.
Secrétaire : DRANÉ Marie.
Délibération n°2023-D-24
Objet : Attribution de la délégation de service public simplifiée pour le camping municipal (2023-2026)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-25
Objet : Attribution d’un fonds de concours d’investissement à l’Agglomération d’Agen pour des travaux d’éclairage public sur le Chemin de Pouchiou
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-26
Objet : Candidature à l’opération « Rélux 47 » proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE (Énergies renouvelables et maîtrise de la demande en énergie)
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-D-27
Objet : Délibération cadre annuelle 2023 fixant la liste des biens meubles d'un montant unitaire de moins de 500€ pouvant être imputés en section investissement
Approuvée à l’unanimité
***
La séance est levée à 21h45
Affiché le 16 mai 2023