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Conseil Municipal - 2023 30
Convocation - 2025 02
Déliberation - deliberation 2023 07
Convocation - vote du ca cg
Convocation - 2025 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Convocation - 2025 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Absent(s)
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés :
Pour
: 13
Contre
: O
Abstention
: O
Date
de
convocation
10/06/2025
N°2025-19
Séance
du
18/06/2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le dix-huit
juin
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Etaient
présents
:
Rémi
MALO,
Nadège
FRANCOIS,
Jean-Pierre
BANCTEL,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Véronique
MOREL,
Bérénice
GAND,
Julien
MERVILLE,
Fabien
LEROY,
Lucie
GOULET
et
Maryvonne
QUEMION
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
Pouvoirs
: Dominique
CAPRON
donne
pouvoir
à Jean-Pierre
BANCTEL
Cyrille
GUILLEMARD
donne
pouvoir
à
Bérénice
GAND
Absentes
excusées
: Caroline
TOUTAIN
et Sophie
COMONT
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Nadège
FRANCOIS
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
qu’un
agent
d'adjoint
technique
et d'adjoint
d'animation
a souhaité
modifier
ses
postes.
La
commune
doit
délibérer
sur
la
création
des
postes
pour
le
changement
d'horaires. La
commune
devra
également
délibérer
ultérieurement
pour
la
suppression
des
postes
dans
l'attente
de
l'avis
du
comité
social
territorial
(commission
le
23/06/2025) Actuellement :
-__
Adjoint
technique
; 4.80
centièmes
annualisé
-__
Adjoint
d'animation
; 15.49
centièmes
annualisé
Monsieur
le
Maire
peut
lui
proposer
à
compter
du
1er
septembre :
-__
Adjoint
technique
; 12.91
centièmes
annualisé
-__
Adjoint
d'animation
; 10.50
centièmes
annualisé
Le
conseil
municipal
doit
délibérer
pour
la
création
des
postes.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
création
des
postes
à
compter
du
1°"
septembre
2025
comme
indiqué
ci-dessus.
Commune
d'Etainhus Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforme,
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus