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Procès Verbal - syzsss92a0sjxui
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Glamondans.
Lien du pdf (Procès Verbal - syzsss92a0sjxui)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département du Doubs
Canton n° 2 — Baume les Dames
Commune de Glamondans (25360)
CONVOCATION
Le conseil municipal est convoqué en séance publique, le 22 février 2023 à 20h00 à la
mairie, salle du conseil.
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal de la séance précédente
- Convention avec les Chantiers Départementaux
- Questions diverses*
Fait à Glamondans, le 17 février 2023
le Maire, Xavier MOREL
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2023
Le 22 février 2023, à 20h00, le conseil municipal, convoqué légalement, s’est réuni
à la salle du conseil municipal, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. Xavier MOREL
Etaient présents : tous les conseillers
Date de convocation : 17 février 2023
1/ désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités
territoriales, le conseil municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir lesfonctions de secrétaire. Après avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de procéder à cette désignation par un vote à main levée et désigne Mme Marie-Madeleine ROUSSELOT pour remplir cette fonction.
pour : 10 contre : 0 abstention : 0
2/ approbation du projet de procès-verbal de 1a séance précédente
Le maire invite les conseillers municipaux à formuler des remarques sur la
rédaction du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023. En l’absence de
remarques, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal.
pour : 10 contre : 0 abstention : 0
3/ convention avec les Chantiers Départementaux : tonte
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de reconduire la convention
«tonte» en 2023 avec les Chantiers Départementaux, pour un montant
forfaitaire de 530 €/jour sur la base de 6 jours d’entretien espaces verts, et une
adhésion annuelle de 20 €.
pour : 10 contre : 0 abstention : 0 Département du Doubs
Canton n° 2 - Baume les Dames
Commune de Glamondans (25360)
INFORMATIONS, QUESTIONS DIVERSES
L'association des parents d’élèves souhaite organiser une kermesse le samedi 17 juin. Il est proposé également de préparer la fête du village le dimanche 18 juin.
Demande de recours : la trésorerie a reçu une demande de recours d’un affouagiste qui a
reçu deux amendes. Les conseillers décident de suivre l’avis de la commission Bois au
sujet de ces contraventions.
L’institutrice du village a demandé l’autorisation d’utiliser le petit triangle d’herbe
derrière l’école pour y planter des groseilliers.
Des études de sécurité routière seront mises en place.
Réflexion sur la prochaine mise à disposition des champs loués par M. Michaud, suite à
son départ en retraite.
Vente du terrain Clerc : pas d’entente entre les héritiers
Vente du terrain Estavoyer : la famille maintient son prix de vente
Réflexion sur les parcelles derrière chez M. Messagier.
L'opération brioches aura lieu du 27 mars au 3 avril 2023
Demande d’un arrêté pour les chats errants
La réunion de la commission des impôts directs est fixée le mercredi 15 mars à 18h30.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée le mercredi 29 mars 2023.
Fin de la séance à 21h23
Liste des délibérations prises lors de la séance du 22 février 2023
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal de la séance précédente
- Convention avec les Chantiers Départementaux : tonte
Liste des membres présents : Alain GOGUEY, Laurent MEILHAC, Xavier MOREL
Stéphane PETIT, Léonie RENAUD, Marie-Madeleine ROUSSELOT, Christian RUEFF Pascale SANTI, Marylène SIMONIN et Aude TOFFEL.
3
»
Le Maire Le (la) secrétaire
5
KT CN
Mare ME éleine ROUSSELOT