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Déliberation - DEL 138 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION M
Déliberation - DEL 178 Modificaton DES Commissions Municipales
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 178 Modificaton DES Commissions Municipales)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2020-178
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal dd dd ut Pt de) Ou Pod ad 0 0
OBJET : Modification des commissions municipales
Séance du 16 décembre 2020
L'an deux mille vingt, le seize décembre, à dix-neuf heures, en application de l'articie L.2121-7 du Code général des
collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville
(Ain), se sont réunis en la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Plateau d'Hauteville sur la convocation qui
leur a été adressée par courrier électronique le neuf décembre deux mille vingt.
Nombre de conseillers en exercice au jour de ia séance : 29
Membres présents : 25
Sébastien BEVOZ, Claire BILLON-BERTHET, Joël BORGEOT, Didier BOURGEAIS, Corinne BOYER, Gérard CHAPUIS,
Amélie COCHET, Bernard CORTINOVIS, Humbert CRETIER, Jean-Michel CYVOCT, Solange DOMINGUEZ, Jacques
DRHOUIN, Philippe EMIN, Gaëlle FORAY, Patrick GENOD, Maria GUILLERMET, Alexandre LALLEMENT, Gilbert
LEMOINE, Karine LIEVIN, Stéphane LYAUDET, jessie MARIN, Âlïain MASSIRONI, Eliane MERMILLON, Stéphanie
PERNOD BEAUDON, Nicole ROSIER.
Membres absents excusés avec pouvoir : 2
Georges BERMOND (pouvoir à Joël BORGEOT), Marie-H. PERILLAT {pouvoir à Sébastien BEVOZ)
Membres absents excusés avec pouvoir : 1
Jacques FUMEX,
Membre absent non excusé, sans pouvoir : 1
Sonia ZANI,
Secrétaire de séance : Madame Jessie MARIN.
25 présents, 2 pouvoirs, soit 28 votants.
Suite à la démission de Madame Karine VANDERME, il convient de délibérer afin de la remplacer au sein des
commissions dont elle était membres
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 03 juin 2020 relative à la création et la composition des Commissions
municipales,
Vu la démission de Madame Karine VANDERME du conseil municipal en date du 18 novembre 2020,
Vu le courrier du 23 nombre 2020 envoyé à la sous-préfecture pour l'installation de Madame Gaëlle FORAY au
conseil municipal en remplacement de Madame Karine VANDERME,
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20201216-DE-2020-178-DE
Date de télétransmission : 21/12/2020
Date de réception préfecture : 21/12/2020
178-1 - DÉCIDE de reconstituer les commissions suivantes afin d'y intégrer Madame Gaëlle FORAY :
1. Commission Proximité, associations, animation,
2. Commissions Affaires sociales et petite enfance,
3. Commission Vie économique, Commerce, Ârtisanat, Tourisme,
4. Commission Affaires scolaires, jeunesse,
5. Commission Culture, cinéma,
6. Commission Sport, infrastructures sportives,
Commissions V- Présidence | NB Membres du groupe Membres du groupe
majoritaire minoritaire
Commission Proximité, | Claire 7 | Claire BERTHET Corinne BOYER
associations, animation, | BERTHET M Hélène PERILLAT Suppléant :
Stéphanie PERNOD Gaëlle FORAY
BÉAUDON
Jessie MARIN
Patrick GENOD
Solange DOMINGUEZ
Commissions Affaires Karine LIEVIN 7 | Karine LIEVIN Corinne BOYER
sociales et petite Sonia ZANI Suppléant :
enfance, Jacques FUMEX Georges BERMOND
Jessie MARIN
Eliane MERMILLON
Claire BERTHET
Commission Vie Jacques 7 | Jacques DRHOUIN Alexandre LALLEMENT
économique, DRHOUIN Didier BOURGEAIS Suppléant :
Commerce, Artisanat, Alain MASSIRONI Gaëlle FORAY
Tourisme, Stéphane LYAUDET
Stéphanie PERNOD
BEAUDON
Maria GUILLERMET -
Commission Affaires Stéphanie 7 | Stéphanie PERNOD Corinne BOYER
scolaires, jeunesse, PERNOD BEAUDON Suppléant :
BEAUDON Sonia ZANI Georges BERMOND
Claire BERTHET
Maria GUILLERMET
Jean-Michel CYVOCT
Karine LIEVIN
Commission Culture, Solange 7 | Solange DOMINGUEZ Gaëlle FORAY
cinéma, DOMINGUEZ M-Hélène PERILLAT Suppléant :
Claire BERTHET Corinne BOYER
Eliane MERMILLON
Maria GUILLERMET
Gilbert LEMOINE
Commission Sport, Stéphanie 7 | Stéphanie PERNOD Humbert CRETIER
infrastructures PERNOD BEAUDON Suppléant :
sportives, BEAUDON Alain MASSIRONI Georges. BERMOND
Jacques FUMEX Stéphane LYAUDET Didier BOURGEAIS Patrick GENOD Accusé de réception en préfecture 001-200086122-20201216-DE-2020-178-DE Date de télétransmission : 21/12/2020 Date de réception préfecture : 21/12/2020 178-2 Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité, les pouvoirs
étant engagé, des membres présents et représentés,
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération,
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU
REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
GRECE M. Philippe EMIN
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20201216-DE-2020-178-DE
Date de télétransmission : 21/12/2020
Date de réception préfecture : 21/12/2020
178-3