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Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 31.01.2024
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations du cm du 31.01.2024)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
République Française
Département Sarthe
Commune de Commune de Savigné l'Evêque
Registre de la Commune de Commune de Savigné
l'Evêque
Année 2024
TABLE ANNUELLE 2024 PAR DATE
DELIBERATIONS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-001
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire.
001
31/01/2024 2024-002
2 – Attribution du marché pour la réhabilitation
extension du Gymnase Jacques Anquetil et la
création d’un pôle culturel.
002
31/01/2024 2024-003 3 - Energies renouvelables – Définition des zones d'accélération de l'énergie. 004
31/01/2024 2024-004 4 - Débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget Principal et budgets annexes. 005
31/01/2024 2024-005
5 – Modalités d’indemnisation des jours
épargnés sur le Compte Epargne Temps
(CET).
006
31/01/2024 2024-006
6 – Actualisation Autorisation de programme
pour l’exercice 2024 – Réhabilitation et
extension du Gymnase Jacques Anquetil.
007
31/01/2024 2024-007
7 – Actualisation de l’autorisation de
programme pour l’exercice 2024 –
Construction d’une nouvelle station
d’épuration.
009
31/01/2024 2024-008
8 – Demande de subvention aux études en
ingénierie au titre de l'enveloppe déléguée
BDT PVD et au titre de l'enveloppe ingénierie
départementale : Etude du patrimoine arboré.
011
31/01/2024 2024-009 9 – « Générations Mouvement » - Attribution d’une subvention exceptionnelle 012
31/01/2024 2024-010
10 – Désaffectation et déclassement de la
parcelle AD 532 en vue de sa cession pour
régularisation des limites de la propriété
voisine.
013
31/01/2024 2024-011
11 – Cession de la parcelle AD 532 en vue de
la régularisation des limites de propriété
voisine.
014
31/01/2024 2024-012
12 – Conclusion d’un contrat de sécurité en
lien avec le dispositif « Petites Villes de
Demain ».
015
31/01/2024 2024-013
13 – Désignation d’un nouveau membre du
conseil municipal siégeant au Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
016 TABLE ANNUELLE 2024 PAR THEMATIQUE
DELIBERATIONS
AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES - COMMUNES
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-012
12 – Conclusion d’un contrat de sécurité en
lien avec le dispositif « Petites Villes de
Demain ».
015
COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-002
2 – Attribution du marché pour la réhabilitation
extension du Gymnase Jacques Anquetil et la
création d’un pôle culturel.
002
DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-003 3 - Energies renouvelables – Définition des zones d'accélération de l'énergie. 004
DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATIONS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-011
11 – Cession de la parcelle AD 532 en vue de
la régularisation des limites de propriété
voisine.
014
DOMAINE ET PATRIMOINE - AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-010
10 – Désaffectation et déclassement de la
parcelle AD 532 en vue de sa cession pour
régularisation des limites de la propriété
voisine.
013
FINANCES LOCALES - DECISIONS BUDGETAIRES
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-004 4 - Débat d’orientation budgétaire 2024 – Budget Principal et budgets annexes. 005
31/01/2024 2024-006
6 – Actualisation Autorisation de programme
pour l’exercice 2024 – Réhabilitation et
extension du Gymnase Jacques Anquetil.
007
31/01/2024 2024-007
7 – Actualisation de l’autorisation de
programme pour l’exercice 2024 –
Construction d’une nouvelle station
d’épuration.
009 FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-008
8 – Demande de subvention aux études en
ingénierie au titre de l'enveloppe déléguée
BDT PVD et au titre de l'enveloppe ingénierie
départementale : Etude du patrimoine arboré.
011
31/01/2024 2024-009 9 – « Générations Mouvement » - Attribution d’une subvention exceptionnelle 012
FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA F.P.T.
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-005
5 – Modalités d’indemnisation des jours
épargnés sur le Compte Epargne Temps
(CET).
006
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-013
13 – Désignation d’un nouveau membre du
conseil municipal siégeant au Centre
Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
016
URBANISME - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
31/01/2024 2024-001
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire.
001