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Déliberation - LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS DU CM DU 02.04.
Déliberation - LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS DU CM DU 12.11.
Déliberation - LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS DU CM DU 05.02.
Déliberation - LISTE THEMATIQUE DES DELIBERATIONS DU CM DU 29.04.
Procès Verbal - PV CM 28.06.2023
Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations 28.06.2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Savigné-l'Évêque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Thematique DES Deliberations 28.06.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
République Française
Département Sarthe
Commune de Commune de Savigné l'Evêque
Registre de la Commune de Commune de Savigné
l'Evêque
Année 2023
TABLE ANNUELLE 2023 PAR DATE
DELIBERATIONS
28/06/2023 Feuillet d'émargement de la séance
28/06/2023 2023-051
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire :
28/06/2023 2023-052
2 - Construction d’une nouvelle station
d’épuration – Présentation de la phase projet.
28/06/2023 2023-053 3 - Demande de subvention d’investissement – EHPAD « Résidence AMICIE ».
28/06/2023 2023-054
4 - Attribution des subventions aux
associations.
28/06/2023 2023-055 5 - Validation du nouvel organigramme des services.
28/06/2023 2023-056 6 - Mise à jour du tableau des emplois.
28/06/2023 2023-057
7 – Convention d’accompagnement dans la
réflexion portant sur la renaturation de la cour
de l’école Jacques Prévert avec le CAUE.
28/06/2023 2023-058
8 - Convention de mise à disposition d’un local
communal pour la Direction de l’Enfance et de
la Famille du Conseil Départemental de la
Sarthe.
28/06/2023 Edition récapitulative de la séance TABLE ANNUELLE 2023 PAR THEMATIQUE
DELIBERATIONS
7-Finances Locales-7.5 Subventions - 752-Attribuées aux associations
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-054
4 - Attribution des subventions aux
associations.
7-Finances Locales-7.5 Subventions - 753-Autres
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-053 3 - Demande de subvention d’investissement – EHPAD « Résidence AMICIE ».
DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-052
2 - Construction d’une nouvelle station
d’épuration – Présentation de la phase projet.
DOMAINE ET PATRIMOINE - AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-058
8 - Convention de mise à disposition d’un local
communal pour la Direction de l’Enfance et de
la Famille du Conseil Départemental de la
Sarthe.
DOMAINE ET PATRIMOINE - AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-057
7 – Convention d’accompagnement dans la
réflexion portant sur la renaturation de la cour
de l’école Jacques Prévert avec le CAUE.
FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA F.P.T.
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-055 5 - Validation du nouvel organigramme des services.
28/06/2023 2023-056 6 - Mise à jour du tableau des emplois. URBANISME - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Date de l’Acte N° Acte Objet N° page
28/06/2023 2023-051
1 - Décisions prises dans le cadre des
délégations du conseil municipal consenties à
Madame le Maire :