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Déliberation - liste des delibertions du conseil municipal du 16 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delibertions du conseil municipal du 16 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
ZIBURU CIIBBOURE
MAIRIE
—
HERRIKO
ETXEA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
16 NOVEMBRE
2023 À 18 H 30
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
75/2023
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
COMMUNAUTE |
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
(ANNEE
2022)
À
PRIS
ACTE
76/2023
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
COMMUNAUTE |
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
SUR
LA
QUALITE
ET
LE
À
PRIS
ACTE
PRIX
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PREVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DECHETS
MENAGERS
ET
ASSIMILES
(ANNEE
2022)
77/2023
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
COMMUNAUTE
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
SUR
LES
ACTIVITES
DU
À
PRIS
ACTE
CYCLE
DE
L'EAU
(ANNEE
2022)
78/2023
STATIONNEMENT
PAYANT
SUR
VOIRIE
—
CONVENTION
|
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
AVEC
L'AGENCE
NATIONALE
DE
TRAITEMENT
AUTOMATISE
DES
INFRACTIONS
(ANTAI)
79/2023
TRAVAUX
DEFENSE
INCENDIE
AVENUE
JOSEPH |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
ABEBERRY
—
CONVENTION
RELATIVE
AUX
MODALITES
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
|
80/2023
PROGRAMME
D'INTERET
GENERAL
POUR
L'AMELIORATION |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
DE
L'HABITAT
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
PAYS
BASQUE
-—
AVENANT
N°
2
À
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
81/2023
TITRES-RESTAURANT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
82/2023
‘MISE
A
DISPOSITION
D'UN
AGENT
AUPRES
DU
CCAS
DE |
ADOPTE
A L'UNANIMITE
CIBOURE
83/2023
DENOMINATION
DE
L'ESPACE
POLYVALENT
ET
DE |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
L'EXTENSION
DES
ATELIERS
MUNICIPAUX
Liste
publiée
sur
le
site
internet
le
21
novembre
2023
et
affichée
en
mairie
le
21
novembre
2023.
Le
maire,
Eneko
ALDANA-DOUAT