Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Convocation - convocation conseil municipal du vendredi 9 juin 2
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 9 6 2023 a 19h0
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 9 6 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 9 6 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Humanitaire, Institutions publiques,
ZIBURU CIIBOURE
MAIRIE
— HERRIKO
ETXEA
COMMUNE
DE
CIBOURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
À
18
H
45
Délibération
n°
Objet
Résultat
du
vote
36/2023
CONVENTION
AVEC
BIL
TA
GARBI
POUR |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
L'ACCOMPAGNEMENT
TECHNIQUE
DE
COMPOSTEURS
DE
QUARTIERS
SUR
LA
VILLE
DE
CIBOURE
37/2023
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LA
COMMUNE
DE |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
SAINT-JEAN-DE-LUZ
POUR
LE
NETTOYAGE
DES
FILETS
DE
LA
BAIE
DE
SAINT-JEAN-DE-LUZ
ET
CIBOURE
38/2023
FONDS
DE
SOLIDARITE
LOGEMENT
2023
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
39/2023
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
ELU |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
LOCAL
— COMMUNE
CIBOURE
40/2023
AVANCE
ON
T'AVANCE:
MODALITES
DE
VERSEMENT
DES |
ADOPTE
A L'UNANIMITE
AIDES
ATTRIBUEES
41/2023
FUNERAIRE
:
RETROCESSION
D'UNE
CONCESSION
A
LA |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
COMMUNE
— AUTORISATION
DE
REMBOURSEMENT
42/2023
ACCOMPAGNEMENT
A
LA
MOBILITE
PROFESSIONNELLE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
43/2023
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
-|
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
APPRENTISSAGE
44/2023
CREATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
— |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITE
45/2023
CREATION
D'EMPLOIS
NON
PERMANENTS
— |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITE
46/2023
CREATION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
47/2023
SUPPRESSION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
48/2023
FIXATION
DU
MONTANT
DE
LA
REDEVANCE
POUR |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
L'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
DANS
LE
CADRE
DE
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
SERVICE
DE
VELO
EN
LIBRE-SERVICE
49/2023
REALISATION
D'UN
AUDIT
ENERGETIQUE
—
CONVENTION |
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
AVEC
L'AGENCE
PUBLIQUE
DE
GESTION
LOCALE
(APGL)
POUR
LES
INTERVENTIONS
DU
SERVICE
INTERCOMMUNAL
DU
PATRIMOINE
ET
DE
L'ARCHITECTURE
HORS
ABONNEMENT
50/2023
CONSTITUTION
D'UNE
SERVITUDE
AU
PROFIT
D'ENEDIS
- |
ADOPTE
A L'UNANIMITE
PARCELLE
CADASTREE
SECTION
AM
N°
GABRIEL
DELAUNAY
321
—
AVENUE
Liste
publiée
sur
le site
internet
le
13
juin
2023
et affichée
en
mairie
le
13
juin
2023.
Le
maire,