Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 36 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 13 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 110
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 22 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 16 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 110
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 81 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 44 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 41 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 55 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 22 recueil des actes administratifs Sommaire
Document publié le Vendredi 19 février 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2016 22 recueil des actes administratifs Sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2016-22
PUBLIÉ LE 19 FÉVRIER 2016Sommaire
CHU Hopitaux de Rouen
76-2016-02-08-007 - Délégation de signature (1 page) Page 4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2015-12-24-008 - Augmentation du capital Société anonyme d'HLM LOGISEINE (2
pages) Page 6
76-2016-02-08-008 - décision de nomination (6 pages) Page 9
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de
Normandie
76-2016-02-10-003 - décision n° 2016-06 portant subdélégation de signature en matière
d'activités de niveau départemental - Seine-Maritime (8 pages) Page 16
Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du
Travail et de l'Emploi en Seine-Maritime
76-2016-02-11-002 - 2016 02 11 subdélégation globale OS et activités (7 pages) Page 25
76-2016-02-12-006 - 2016 02 12 Sub délégation pôle T champ travail (8 pages) Page 33
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPE
76-2016-02-11-003 - AP 16-105 bis du 11 février 2016 portant délégation de signature à
Monsieur Jean-Paul OLLIVIER, directeur régional des affaires culturelles de Normandie
(2 pages) Page 42
76-2016-02-08-006 - Arrêté du 8 février 2016 abrogeant le décret impérial du 27 avril
1807 modifié réglementant l'usage de l'eau au moulin à huile (ROE 15 296) dans le cadre
de la restauration de la continuité écologique de la Béthune - M. Henri CHEVANNE -
communes de BEAUSSAULT et MESNIL MAUGER (3 pages) Page 45
76-2016-02-08-005 - Arrêté du 8 février 2016 fixant des prescriptions complémentaires
relatives à la remise en état des ouvrages hydrauliques du Moulin Neuf (ROE 13 203)
ainsi qu'au rétablissement de la continuité écologique de la Scie ; commune de Notre Dame
du Parc - M. et Mme RICOUARD ; constatant la perte du droit d'irrigation et d'usage de la
force motrice et abrogeant le règlement d'eau (11 pages) Page 49
76-2016-02-08-004 - Arrêté du 8 février 2016 fixant un programme d'inspection par
raclage instrumenté des canalisations de transport exploitées par TOTAL
PETROCHEMICALS FRANCE (TPF) à GONFREVILLE L'ORCHER (5 pages) Page 61
Préfecture de la Seine-Maritime - DRCLE
76-2016-02-10-001 - Arrêté du 10 février 2016 mettant fin à une habilitation funéraire (1
page) Page 67
76-2016-02-10-002 - Arrêté du 10 février 2016 mettant fin à une habilitation funéraire (1
page) Page 69
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2016-02-04-012 - 2016-02-04 Arrêté portant composition du jury d'examen au brevat
national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 71
276-2016-02-16-003 - 2016-02-16 Arrêté portant renouvelement d'agrément du CFS 76 aux
formations initiales et continues au PSC1 (2 pages) Page 73
76-2016-02-16-002 - 2016-02-16 Arrêté portant renouvellement d'agrément du CDFFSS
aux formations PAEPS PAEPSC et initiales et continues PSC1 (2 pages) Page 76
76-2015-12-29-016 - Arrêté d'approbation du plan particulier d'intervention GEODIS
Logistics Nord à Tourville la Rivière (2 pages) Page 79
Préfecture maritime Manche Mer du Nord
76-2016-02-16-001 - Arrêté préfectoral n° 04/2016 PREMAR MANCHE/AEM/NP du
16/02/2016 - abrogeant l'arrêté n° 02/2016 du 21/01/2016 (2 pages) Page 82
Rectorat de l'Académie de Rouen
76-2016-02-12-003 - Délégation à l'effet de signer les décisions concernant la gestion
financière des personnels ATSS, de direction et enseignants de l'enseignement public et
privé. Délégation à l'effet de signer les décisions relatives à la gestion administrative et
financière des prestations aux personnels. Délégation à l'effet de signer les courriers et
décisions entrant dans le champ de compétence de la DAJEC (8 pages) Page 85
76-2016-02-12-002 - Délégation à l'effet de signer les documents comptables intéressant
les gestions financières pour lesquelles le Recteur a reçu délégation de
signature. Délégation à l'effet de signer les mesures concernant l'organisation
administrative et financière des examens et concours ainsi que les décisions individuelles
au titre des actions de formation professionnelle. (8 pages) Page 94
76-2016-02-12-001 - Délégation de signature à l'effet de signer les décisions
administratives relatives à la gestion administrative des personnels ATSS dont la gestion a
été déconcentrée, des personnels enseignants de l'enseignement public et privé ainsi que les
décisions relatives à l'organisation, au fonctionnement des EPLE ainsi que leurs actes
administratifs. Délégation à l'effet de signer les actes en défense. (5 pages) Page 103
76-2016-02-12-005 - Délégation de signature en matière d’avenants aux contrats
d'association avec les établissements d'enseignement privé. (2 pages) Page 109
76-2016-02-12-004 - Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire et
d'activités-marché (4 pages) Page 112
Service départemental d'incendie et de secours 76
76-2016-02-01-009 - Arrete n°2016/AGAJ-009 portant liste des représentants de
l'administration pouvant siéger au conseil de discipline départemental des
sapeurs-pompiers volontaires de la Seine-Maritime (2 pages) Page 117
76-2016-02-01-008 - Arrete n°2016/AGAJ-010 portant liste des représentants des
sapeurs-pompiers volontaires pouvant siéger au conseil de discipline départemental des
sapeurs-pompiers volontaires de la Seine-Maritime (2 pages) Page 120
Sous-préfecture de Dieppe
76-2016-01-22-002 - arrêté du 22 janvier 2016 portant autorisation de circulation et de
stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le rivage de la mer appartenant au
domaine public maritime au titre du L 321-9 du code de l'environnement, sur la plage de
Dieppe, pour SIMEC, dans le cadre du relevage du câble téléphonique UK-FRANCE3 (3
pages) Page 123
3