Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM DU 11 12 2025
Déliberation - DELIB 2023 039 Modification reglement interieur Co
Déliberation - Delib AR 2420 20 REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNIC
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 19
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11
Déliberation - Delib AR 2441 20 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPA
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 06 05
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 08 04
Déliberation - CM 04 Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations et decisions du conseil municipal du 11 fevrier 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Fontenay-lès-Briis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations et decisions du conseil municipal du 11 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1/2
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE FONTENAY-LES-BRIIS
LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2025
L. 2121-25 modifié du CGCT
Date de convocation : 10/02/2025
Date d’affichage du registre de délibérations 18/02/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 19
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Mesdames ARTUS Séverine, DELANGUE Marjorie, DUPONT Catherine, DUVAL Emmanuelle, JALABERT Laurence, JOAO Gaële et NORDBERG Anne-Rose
Messieurs BINON Jean-Olivier, BRUNEL Jérémie, CIPRES Manuel, DEGIVRY Thierry, FRAPIER Francis, JACQUET Jean-Paul, et SCHMIDT Éric.
Absents ayant donné procuration à :
Madame HENNOCQ Éléanore a donné pouvoir à Monsieur CIPRES Manuel, Monsieur GOBLET Emmanuel a donné pouvoir à Monsieur FRAPIER Francis, Monsieur LAVAUD Thierry a donné pouvoir à Madame DELANGUE Marjorie, Madame MAINGONNAT Cécile a donné pouvoir à Madame DUPONT Catherine, Monsieur RIEL Yannick a donné pouvoir à Monsieur DEGIVRY Thierry.
Madame NORDBERG Anne-Rose a été désignée comme secrétaire de séance.
Début du conseil municipal à 19h00
DELIBERATIONS
OBJET : ACQUISITION DE LA PARCELLE G N°201 – DEL 2025-01
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, adopte à l’unanimité
DECISIONS
OBJET : DON OCTROYE A LA CROIX ROUGE DE PARIS POUR SOUTENIR MAYOTTE – 2025-01 2/2
OBJET : LA FONGEBILITE DES CREDITS - VIREMENT DU COMPTE 21 AU 16 (ANNULÉE LE 09/01/2025)
- 2025-02
OBJET : SUBVENTION DSIL DE L’ECOLE PRIMAIRE (ANNULÉE 29/01/2025) - 2025-03
OBJET : SUBVENTION FIPD DE L’ECOLE PRIMAIRE - 2025-04
OBJET : SUBVENTION DSIL DE L’ECOLE PRIMAIRE - 2025-05
OBJET : ADHESION A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA GENDARMERIE - 2025-06
OBJET : SUBVENTION DETR REDUCTION NUISANCES SONORES – 2025-07
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h02
Fait à Fontenay-lès-Briis, le 18 février 2025,
Pour extrait certifié conforme au registre des procès-verbaux du Conseil municipal.
La secrétaire de séance
Anne-Rose NORDBERG